Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
personnellement 4
personnelles 11
personnels 5
personnes 170
perte 10
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Fréquence    [«  »]
178 leurs
174 où
172 pouvoir
170 personnes
165 ait
161 temps
159 chapitre
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
personnes
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 4| concédés jusqu'à ce jour à des personnes physiques ou juridiques 2 1, 0, 5| circonstances de lieux et de personnes, elles ne peuvent être écartées.~ ~§ 3 1, 0, 16| loi; elle ne lie que les personnes et ne concerne que les questions 4 1, 0, 36| loi établie en faveur des personnes privées; tous les autres 5 1, 0, 41| raison de circonstances de personnes ou de lieux, celui qui en 6 1, 0, 49| légitimement, à une ou plusieurs personnes déterminées, de faire ou 7 1, 0, 52| dont il décide et pour les personnes auxquelles il est donné; 8 1, 0, 76| particulier en faveur de certaines personnes physiques ou juridiques, 9 1, 0, 94| droit, pour des ensembles de personnes ou de choses par lesquelles 10 1, 0, 94| statuts d'un ensemble de personnes n'obligent que les seules 11 1, 0, 94| obligent que les seules personnes qui en sont légitimement 12 1, 0 | TITRE VI~LES PERSONNES PHYSIQUES ET JURIDIQUES ( 13 1, 0 | CONDITION CANONIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES~ ~ 14 1, 0, 108| générations, c'est-à-dire de personnes, la souche n'étant pas comptée.~ ~§ 15 1, 0, 108| autant de degrés que de personnes dans les deux lignes additionnées, 16 1, 0 | CHAPITRE II~LES PERSONNES JURIDIQUES~ ~ 17 1, 0, 113| Dans l'Église, outre les personnes physiques, il y aussi des 18 1, 0, 113| physiques, il y aussi des personnes juridiques, c'est-à-dire 19 1, 0, 114| 1. Sont constituées en personnes juridiques par disposition 20 1, 0, 114| décret, des ensembles de personnes ou de choses ordonnés à 21 1, 0, 114| juridique qu'à des ensembles de personnes ou de choses qui visent 22 1, 0, 115| Can. 115 - § 1. Les personnes juridiques dans l'Église 23 1, 0, 115| Église sont des ensembles de personnes ou des ensembles de choses.~ ~§ 24 1, 0, 115| choses.~ ~§ 2. Un ensemble de personnes, qui doit être constitué 25 1, 0, 115| constitué d'au moins trois personnes, est collégial si ses membres 26 1, 0, 115| statuts, par une ou plusieurs personnes physiques, ou par un collège.~ 27 1, 0, 116| Can. 116 - § 1. Les personnes juridiques publiques sont 28 1, 0, 116| publiques sont des ensembles de personnes ou de choses, constitués 29 1, 0, 116| bien public; les autres personnes juridiques sont privées.~ ~§ 30 1, 0, 116| sont privées.~ ~§ 2. Les  personnes juridiques publiques reçoivent 31 1, 0, 116| concède expressément; les personnes juridiques privées ne reçoivent 32 1, 0, 117| 117 - Aucun ensemble de personnes ou de choses désireux d' 33 1, 0, 119| ce qui, la majorité des personnes qui doivent être convoquées 34 1, 0, 119| ce qui, la majorité des personnes qui doivent être convoquées 35 1, 0, 120| statuts, l'ensemble des personnes n'a pas cessé d'exister, 36 1, 0, 121| a fusion d'ensembles de personnes ou de choses qui sont des 37 1, 0, 121| ou de choses qui sont des personnes juridiques publiques pour 38 1, 0, 122| autres choses, entre les personnes juridiques concernées, selon 39 1, 0, 122| à l'une et à l'autre des personnes juridiques, et que les charges 40 1, 0, 127| collège ou d'un groupe de personnes, le collège ou le groupe 41 1, 0, 127| ou de l'avis de certaines personnes prises individuellement:~ 42 1, 0, 127| pas le consentement de ces personnes ou qu'il agit à l'encontre 43 1, 0, 127| Supérieur n'entend pas ces personnes; bien qu'il n'ait aucune 44 1, 0, 133| ou en ce qui concerne les personnes, n'a rien fait.~ ~§ 2. Ne 45 1, 0, 140| exécutif délégué à plusieurs personnes est présumé avoir été délégué 46 1, 0, 158| collège ou à un groupe de personnes, le candidat doit être désigné 47 1, 0, 160| collège ou un groupe de personnes peut présenter l'un de ses 48 1, 0, 165| collège ou un groupe de personnes possède le droit d'élire 49 1, 0, 167| suffrage appartient aux personnes présentes au jour et au 50 1, 0, 171| Église.~ ~§ 2. Si l'une des personnes susdites prend part au vote, 51 1, 0, 174| élire à une ou plusieurs personnes idoines prises au sein du 52 2, 1, 212| commune et de la dignité des personnes.~ 53 2, 1, 253| théologiques et juridiques, que des personnes qui se distinguent par leurs 54 2, 1, 256| des relations avec les personnes même non catholiques ou 55 2, 1, 264| le séminaire toutes les personnes juridiques ecclésiastiques 56 2, 1, 277| leurs rapports avec les personnes qui pourraient mettre en 57 2, 1, 316| associations publiques.~ ~§ 2. Les personnes qui légitimement inscrites 58 2, 1, 317| pas être modérateurs les personnes qui remplissent une charge 59 2, 1, 328| Can. 328 - Les personnes qui dirigent les associations 60 2, 2, 334| Cardinaux ainsi que par d'autres personnes et par diverses institutions 61 2, 2, 334| besoins du moment; toutes ces personnes et institutions remplissent 62 2, 2, 339| 2. Quelques autres personnes non revêtues de la dignité 63 2, 2, 363| le Siège Apostolique les personnes qui sont désignées pour 64 2, 2, 397| ordinaire de l'Évêque les personnes, les institutions catholiques, 65 2, 2, 413| prévu dans la liste des personnes que l'Évêque doit établir 66 2, 2, 431| selon les circonstances de personnes et de lieux, et pour mieux 67 2, 2, 443| concile provincial, d'autres personnes pourront aussi être invitées 68 2, 2, 448| concernés, les situations des personnes et les circonstances le 69 2, 2, 463| membres du synode, d'autres personnes, clercs, membres d'instituts 70 2, 2, 469| compose des organismes et des personnes qui prêtent leur concours 71 2, 2, 471| Can. 471 - Toutes les personnes qui reçoivent un office 72 2, 2, 472| qui est des causes et des personnes qui dans la curie relèvent 73 2, 2, 472| pour les causes et les personnes qui relèvent de l'administration 74 2, 2, 476| appartenant à un groupe de personnes donné, le même pouvoir ordinaire 75 2, 2, 492| affaires économiques les personnes apparentées à l'Évêque jusqu' 76 2, 2, 494| que l'Évêque et les autres personnes légitimement désignées par 77 2, 2, 517| encore à une communauté de personnes, il constituera un prêtre 78 2, 2, 520| l'oeuvre à réaliser, les personnes qui y seront engagées et 79 2, 2, 524| écartant toute acception de personnes; pour juger de cette idonéité, 80 2, 3, 626| tout abus et acception de personnes et, ne considérant que Dieu 81 2, 3, 634| et maisons, en tant que personnes juridiques de plein droit, 82 2, 3, 644| propre de ceux-ci, ni des personnes chargées de dettes et insolvables.~ 83 2, 3, 667| Supérieure, que d'autres personnes soient admises dans la clôture 84 2, 3, 709| pouvoir de les ériger en personnes juridiques et sous la direction 85 2, 3, 741| leurs maisons, sont des personnes juridiques et, comme telles, 86 3, 0, 812| Can. 812 - Les personnes qui enseignent les disciplines 87 3, 0, 830| jugement sur les livres à des personnes approuvées par lui, la conférence 88 4, 0, 834| nom de l'Église par les personnes légitimement députées, et 89 4, 1, 843| refuser les sacrements aux personnes qui les leur demandent opportunément, 90 4, 1, 843| de veiller à ce que les personnes qui demandent les sacrements 91 4, 1, 851| baptiser, ainsi que les personnes qui vont assumer la charge 92 4, 1 | CHAPITRE III~LES PERSONNES À BAPTISER~ ~ 93 4, 1, 869| sous condition.~§ 2. Les personnes baptisées dans une communauté 94 4, 1, 883| déjà baptisé;~3  pour les personnes en danger de mort, le curé 95 4, 1, 885| l'utiliser en faveur des personnes pour qui elle lui a été 96 4, 1 | CHAPITRE III~LES PERSONNES À CONFIRMER~ ~ 97 4, 1, 919| d'une heure.~ ~§ 3. Les personnes âgées et les malades, ainsi 98 4, 1, 967| ou société et des autres personnes qui résident jour et nuit 99 4, 1, 968| propres sujets et des autres personnes qui résident jour et nuit 100 4, 1, 969| propre sujets et des autres personnes qui résident jour et nuit 101 4, 1 | CHAPITRE III~LES PERSONNES À QUI IL FAUT CONFÉRER L' 102 4, 1, 1057| légitimement manifesté entre personnes juridiquement capables qui 103 4, 1, 1086| invalide le mariage entre deux personnes dont l'une a été baptisée 104 4, 1, 1088| invalidement mariage les personnes qui sont liées par le voeu 105 4, 1, 1095| de contracter mariage les personnes:~1  qui n'ont pas l'usage 106 4, 1, 1111| donnée expressément à des personnes déterminées; s'il s'agit 107 4, 1, 1116| compétent selon le droit, les personnes qui veulent contracter un 108 4, 1, 1124| Le mariage entre deux personnes baptisées, dont l'une a 109 4, 1, 1148| économique des lieux et des personnes, veillera à ce qu'il soit 110 4, 2, 1171| elles sont la propriété de personnes privées.~ 111 4, 2, 1181| ait aucune acception de personnes dans les funérailles et 112 4, 2 | CHAPITRE II~LES PERSONNES AUXQUELLES DOIVENT ÊTRE 113 4, 2, 1184| schismatiques notoires;~2  les personnes qui auraient choisi l'incinération  114 4, 2, 1189| la donner consultera des personnes compétentes.~ 115 4, 2, 1196| membres, des novices et des personnes résidant jour et nuit dans 116 4, 3, 1226| commodité d'une ou plusieurs personnes physiques.~ 117 4, 3, 1241| cimetière.~ ~§ 2. D'autres personnes juridiques ou des familles 118 4, 3, 1245| propres sujets et les autres personnes qui résident dans leur maison 119 5, 0, 1257| Apostolique et aux autres personnes juridiques publiques dans 120 5, 0, 1257| les statuts propres de ces personnes. ~# 2. Les biens temporels 121 5, 0, 1259| qui est permis aux autres personnes selon le droit naturel ou 122 5, 0, 1263| besoins du diocese, sur les personnes juridiques publiques soumises 123 5, 0, 1263| leurs revenus; aux autres personnes physiques et juridiques, 124 5, 0, 1269| sacrees qui sont propriete de personnes privees peuvent etre acquises 125 5, 0, 1269| par prescription par des personnes privees,  mais il n'est 126 5, 0, 1274| obligations envers les autres personnes au service de l'Eglise et 127 5, 0, 1276| les biens appartenant aux personnes juridiques publiques qui 128 5, 0, 1279| designera pour trois ans des personnes idoines; il peut les reconduire.~ 129 5, 0, 1281| diocesain de determiner pour les personnes qui lui sont soumises quels 130 5, 0, 1292| autorite competente, pour des personnes juridiques non soumises 131 5, 0, 1292| consentement de toutes ces personnes pour aliener des biens du 132 5, 0, 1292| autorisation est nulle.   # 4. Les personnes qui doivent donner leur 133 5, 0, 1295| conformer les statuts des personnes juridiques, doivent etre 134 6, 1, 1322| Can. 1322 - Les personnes qui sont habituellement 135 6, 1, 1329| Can. 1329 - § 1. Les personnes qui, avec l'intention commune 136 6, 1, 1354| Can. 1354 - § 1. Outre les personnes énumérées aux cann. 1355- 137 6, 1, 1357| obligation de recourir les personnes auxquelles, selon le can. 138 6, 2, 1388| interprète et les autres personnes dont il s'agit au can. 983, § 139 6, 2, 1397| 1336; quant au meurtre des personnes dont il s'agit au can. 1370, 140 7, 1, 1400| jugement: 1  les droits des personnes physiques ou juridiques 141 7, 1, 1405| le droit de juger:~1  les personnes qui exercent la magistrature 142 7, 1, 1405| les diocèses et les autres personnes ecclésiastiques, physiques 143 7, 1, 1427| cas de litige entre des personnes religieuses physiques ou 144 7, 1, 1428| du tribunal ou parmi les personnes approuvées par l'Évêque 145 7, 1, 1445| concernant le statut des personnes que la Rote Romaine a refusé 146 7, 1, 1450| admise, il faut changer les personnes mais non le degré de juridiction.~ 147 7, 1, 1454| membres du tribunal et les personnes qui lui apportent leur concours 148 7, 1, 1455| à la réputation d'autres personnes, ou de fournir une occasion 149 7, 1, 1459| celles qui regardent les personnes et la conduite du procès 150 7, 1 | CHAPITRE V~L'ADMISSION DES PERSONNES À L'AUDIENCE, LA RÉDACTION 151 7, 1, 1470| quand le tribunal siège les personnes que la loi ou le juge estime 152 7, 1, 1480| Can. 1480 - § 1. Les personnes juridiques agissent en justice 153 7, 1, 1480| ester en justice au nom des personnes juridiques relevant de son 154 7, 1, 1492| actions concernant l'état des personnes, qui ne sont jamais éteintes.~ ~§ 155 7, 2, 1508| connaissance des autres personnes qui doivent comparaître.~§ 156 7, 2, 1522| engagée entre les mêmes personnes et pour le même objet; mais 157 7, 2, 1524| tuteurs et administrateurs des personnes juridiques ont besoin, pour 158 7, 2, 1548| les notaires et toutes les personnes tenues au secret professionnel, 159 7, 2, 1548| relève de ce secret;~2  les personnes qui craignent que leur témoignage 160 7, 2 | Art. 1~LES PERSONNES QUI PEUVENT ÊTRE TÉMOINS~ ~ 161 7, 2, 1550| pour incapables:~1  les personnes qui sont parties dans la 162 7, 2, 1550| l'avocat et les autres personnes qui assistent ou ont assisté 163 7, 2, 1558| où seront entendues les personnes auxquelles la distance, 164 7, 2, 1559| circonstances de faits et de personnes.~ 165 7, 2, 1573| circonstances de faits et de personnes n'incitent à en juger autrement.     ~ ~ ~ ~ 166 7, 2, 1578| informés de l'identité des personnes, des objets, ou des lieux; 167 7, 2, 1643| causes concernant l'état des personnes, y compris les causes de 168 7, 2, 1644| cause concernant l'état des personnes, une double sentence conforme 169 7, 3, 1684| une deuxième sentence, les personnes dont le mariage a été déclaré 170 7, 3, 1691| concernant le statut des personnes et aux causes regardant


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