Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
responsables 1
ressort 8
ressources 3
restant 155
restauré 1
restaurées 1
reste 6
Fréquence    [«  »]
158 diocèse
157 cependant
157 charge
155 restant
154 partie
153 membres
153 office
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
restant
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 12| demeurent effectivement, restant sauves les dispositions 2 1, 0, 28| Can. 28 - Restant sauves les dispositions 3 1, 0, 35| détient le pouvoir exécutif, restant sauves les dispositions 4 1, 0, 55| Can. 55 - Restant sauves les dispositions 5 1, 0, 61| même d'avoir été accepté, restant sauves les clauses contraires.~ 6 1, 0, 65| Can. 65 - § 1. Restant sauves les dispositions 7 1, 0, 79| compétente selon le can. 47, restant sauves les dispositions 8 1, 0, 83| lesquels il a été accordé, restant sauves les dispositions 9 1, 0, 87| les mêmes circonstances, restant sauves les dispositions 10 1, 0, 106| intention de ne pas y revenir, restant sauves les dispositions 11 1, 0, 190| une cause grave; de plus, restant toujours sauf le droit d' 12 1, 0, 192| par l'autorité compétente, restant toutefois saufs les droits 13 1, 0, 193| pour un temps déterminé, restant sauves les dispositions 14 1, 0, 197| civile de chaque nation, restant sauves les exceptions établies 15 1, 0, 198| au long du temps requis, restant sauves les dispositions 16 2, 1, 212| connaître aux autres fidèles, restant sauves l'intégrité de la 17 2, 1, 262| qui concerne le mariage et restant sauves les dispositions 18 2, 1, 269| particulière ne l'exige et restant sauves les dispositions 19 2, 1, 271| 3. Le clerc, qui tout en restant incardiné dans son Église 20 2, 1, 285| éviteront ce qui, tout en restant correct, est cependant étranger 21 2, 1, 292| obligations de l'état clérical, restant sauves les dispositions 22 2, 1, 292| exercer le pouvoir d'ordre, restant sauves les dispositions 23 2, 1, 299| s'agit au can. 298, § 1, restant sauves les dispositions 24 2, 1, 316| respectant les statuts et restant sauf le droit de recours 25 2, 1, 323| ecclsiastique compétente, restant sauve l'autonomie propre 26 2, 1, 325| dispositions des statuts, restant sauf le droit qu'a l'autorité 27 2, 1, 326| déterminée selon les statuts, restant saufs les droits acquis 28 2, 2, 382| moment de sa promotion, restant sauves les dispositions 29 2, 2, 406| lettres apostoliques et restant sauves les dispositions 30 2, 2, 418| épiscopal cessant alors, restant sauf cependant le can. 409, § 31 2, 2, 421| Collège des consulteurs, restant sauves les dispositions 32 2, 2, 427| confirmé par quiconque, restant sauve l'obligation dont 33 2, 2, 440| diocésains de la province, restant sauf le can. 439, § 2.~§ 34 2, 2, 445| législatif, en sorte que, restant toujours sauf le droit universel 35 2, 2, 477| écartés librement par lui, restant sauves les dispositions 36 2, 2, 481| renonciation, ainsi que, restant saufs les cann. 406 et 409, 37 2, 2, 506| Can. 506 - § 1. Restant toujours sauves les lois 38 2, 2, 506| affaires du chapitre et, restant sauves les dispositions 39 2, 2, 523| Can. 523 - Restant sauves les dispositions 40 2, 2, 530| de l'onction des malades, restant sauves les dispositions 41 2, 2, 535| fidèles, à savoir le mariage, restant sauves les dispositions 42 2, 2, 537| des biens de la paroisse, restant sauves les dispositions 43 2, 2, 547| ainsi que le vicaire forain, restant sauves les dispositions 44 2, 2, 552| Administrateur diocésain, restant sauves les dispositions 45 2, 2, 557| par l'Évêque diocésain, restant sauf le droit d'élection 46 2, 2, 558| Can. 558 - Restant sauves les dispositions 47 2, 2, 559| liturgiques même solennelles, restant sauves les lois légitimes 48 2, 2, 563| ou présenté par d'autres, restant sauves les dispositions 49 2, 2, 566| réservées et non déclarées, restant sauves les dispositions 50 2, 3, 580| de l'institut qui agrège, restant toujours sauve l'autonomie 51 2, 3, 593| Can. 593 - Restant sauves les dispositions 52 2, 3, 594| Can. 594 - Restant sauves les dispositions 53 2, 3, 611| institut selon le droit, restant sauves les conditions exprimées 54 2, 3, 611| cléricaux, d'avoir une église, restant sauves les dispositions 55 2, 3, 612| agit d'un changement qui, restant sauves les lois de fondation, 56 2, 3, 616| l'institut y pourvoira, restant sauves les volontés des 57 2, 3, 616| appartient au Siège Apostolique, restant sauves les dispositions 58 2, 3, 618| institut et de l'Église, restant sauve cependant leur autorité 59 2, 3, 630| direction de conscience, restant sauve la discipline de l' 60 2, 3, 642| nécessaire, à des experts, restant sauves les dispositions 61 2, 3, 643| société de vie apostolique, restant sauves les dispositions 62 2, 3, 648| communauté même du noviciat, restant sauves les dispositons du 63 2, 3, 649| Can. 649 - § 1. Restant sauves les dispositions 64 2, 3, 658| temporaire d'au moins trois ans, restant sauves les dispositions 65 2, 3, 663| dispositions de leur droit propre, restant sauve pour les clercs l' 66 2, 3, 680| activités apostoliques, restant saufs le caractère, le but 67 2, 3, 681| direction de cet Évêque, restant sauf le droit des Supérieurs 68 2, 3, 684| monastère qui le reçoit, restant sauves les autres exigences 69 2, 3, 708| chacun de leurs instituts, restant toujours saufs leur autonomie, 70 2, 3, 711| soit laïque ou cléricale, restant sauves les dispositions 71 2, 3, 712| Can. 712 - Restant sauves les dispositions 72 2, 3, 715| dépendent de l'Évêque diocésain, restant sauf ce qui regarde la vie 73 2, 3, 732| sociétés de vie apostolique, restant sauve la nature de chaque 74 2, 3, 736| règles des clercs séculiers, restant sauf le § 1, seront observées.~ 75 2, 3, 743| découlant de l'incorporation, restant sauves les dispositons du 76 2, 3, 744| société propre sont suspendus, restant cependant ferme le droit 77 3, 0, 764| Can. 764 - Restant sauves les dispositions 78 3, 0, 766| conférence des Évêques et restant sauf le can. 767, § 1.~ ~ 79 3, 0, 775| Can. 775 - § 1. Restant sauves les dispositions 80 3, 0, 827| de l'Ordinaire du lieu, restant sauves les dispositions 81 4, 1, 844| seuls ministres catholiques, restant sauves les dispositions 82 4, 1, 847| ou bénite par l'Évêque, restant sauves les dispositions 83 4, 1, 858| aura les fonts baptismaux, restant sauf le droit cumulatif 84 4, 1, 861| le prêtre et le diacre, restant sauves les dispositions 85 4, 1, 887| sur un autre territoire, restant sauves les dispositions 86 4, 1, 917| à laquelle il participe, restant sauves les dispositions 87 4, 1, 963| Can. 963 - Restant sauve l'obligation dont 88 4, 1, 967| Ordinaire du lieu ne s'y oppose, restant sauves les dispositions 89 4, 1, 968| et nuit dans la maison, restant sauves les dispositions 90 4, 1, 990| les abus et scandales et restant sauves les dispositions 91 4, 1, 1030| sujets qui s'y destinent, restant sauf le droit de recours 92 4, 1, 1048| son ordre peut l'exercer, restant sauves toutefois l'obligation 93 4, 1, 1059| par le droit canonique, restant sauve la compétence du pouvoir 94 4, 1, 1084| ni ne dirime le mariage, restant sauves les dispositions 95 4, 1, 1108| dans les canons suivants et restant sauves les exceptions dont 96 4, 1, 1116| la célébration du mariage restant sauve la validité du mariage 97 4, 1, 1117| quittée par un acte formel, restant sauves les dispositions 98 4, 1, 1120| adaptés à l'esprit chrétien, restant sauve la loi selon laquelle 99 4, 1, 1127| mariage est célébré, et restant sauve pour la validité une 100 4, 1, 1146| ensuite sans une juste cause, restant sauves les dispositions 101 4, 1, 1149| entre temps le baptême, restant sauves les dispositions 102 4, 1, 1158| selon la forme canonique, restant sauves les dispositions 103 4, 1, 1160| selon la forme canonique, restant sauves les dispositions 104 4, 3, 1219| divin peuvent être célébrés, restant saufs les droits paroissiaux.~ 105 4, 3, 1228| Can. 1228 - Restant sauves les dispositions 106 4, 3, 1244| à l'Église tout entière, restant sauves les dispositions 107 4, 3, 1245| Can. 1245 - Restant sauf le droit des Évêques 108 5, 0, 1263| extraordinaire et moderee, restant sauves les lois et coutumes 109 5, 0, 1265| Can. 1265 - # 1. Restant sauf le droit des religieux 110 5, 0, 1267| charge ou d'une condition, restant sauves les dispositions 111 5, 0, 1276| publiques qui lui sont soumises, restant saufs les titres legitimes 112 5, 0, 1279| une coutume legitime, et restant sauf le droit d'intervention 113 5, 0, 1281| Can. 1281 - # 1. Restant sauves les dispositions 114 5, 0, 1281| par les administrateurs, restant sauf son droit d'introduire 115 5, 0, 1290| canonique n'en decide autrement, restant sauves les dispositions 116 5, 0, 1292| Can. 1292 - # 1. Restant sauves les dispositions 117 5, 0, 1300| d'utilisation des biens, restant sauves les dispositions 118 5, 0, 1307| Can. 1307 - # 1. Restant sauves les dispositions 119 5, 0, 1308| reservee au Siege Apostolique, restant sauves les dispositions 120 6, 1, 1323| de l'usage de la raison, restant sauves les dispositions 121 6, 1, 1357| Can. 1357 - § 1. Restant sauves les dispositions 122 6, 2, 1364| excommunication latae sententiae, restant sauves les dispositions 123 6, 2, 1394| Can. 1394 - § 1. Restant sauves les dispositions 124 6, 2, 1394| interdit latae sententiae, restant sauves les dispositions 125 7, 1, 1402| par les canons suivants, restant sauves les normes des tribunaux 126 7, 1, 1405| les causes contentieuses, restant sauves les dispositions 127 7, 1, 1422| pour un temps déterminé, restant sauves les dispositions 128 7, 1, 1425| b) le lien du mariage, restant sauves les dispositions 129 7, 1, 1438| Can. 1438 - Restant sauves les dispositions 130 7, 1, 1438| celui du Métropolitain, restant sauf le can. 1439;~2  dans 131 7, 1, 1452| sentence gravement injuste, restant sauves les dispositions 132 7, 1, 1455| émises en cette délibération, restant sauves les dispositions 133 7, 1, 1478| parents, tuteurs ou curateurs, restant sauves les dispositions 134 7, 1, 1492| jamais éteintes.~ ~§ 2. Restant sauves les dispositions 135 7, 2, 1509| moyen le plus sûr possible, restant sauves les dispositions 136 7, 2, 1511| actes du procès sont nuls, restant sauves les dispositions 137 7, 2, 1548| doivent dire la vérité.~§ 2. Restant sauves les dispositions 138 7, 2, 1555| Can. 1555 - Restant sauves les dispositions 139 7, 2, 1558| présenter au siège du tribunal, restant sauves les dispositions 140 7, 2, 1593| conclusions et ses preuves, restant sauves les dispositions 141 7, 2, 1602| autorisation préalable du juge, restant sauve l'obligation du secret, 142 7, 2, 1607| interlocutoire si elle est incidente, restant sauves les dispositions 143 7, 2, 1608| preuves selon sa conscience, restant sauves les dispositions 144 7, 2, 1619| Can. 1619 - Restant sauves les dispositions 145 7, 2, 1628| appeler au juge supérieur, restant sauves les dispositions 146 7, 2, 1632| tribunal du degré supérieur, restant sauves les dispositions 147 7, 2, 1639| Can. 1639 - § 1. Restant sauves les dispositions 148 7, 2, 1650| peut être mise à exécution, restant sauves les dispositions 149 7, 2, 1663| recueillies à l'audience, restant sauves les dispositions 150 7, 3, 1678| témoins et des experts, restant sauves les dispositions 151 7, 3, 1692| juge fera en sorte que, restant sauves les dispositions 152 7, 3, 1700| Can. 1700 - § 1. Restant sauves les dispositions 153 7, 3, 1710| la chose ne s'y oppose, restant sauves les dispositions 154 7, 4, 1728| Can. 1728 - § 1. Restant sauves les dispositions 155 7, 4, 1729| jugement en appel sera rendu, restant sauves les dispositions


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