Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
deposes 1
déposés 1
déposition 6
dépositions 2
dépôt 6
dépouilleront 1
dépourvu 1
Fréquence    [«  »]
2 dépit
2 déplacé
2 déposé
2 dépositions
2 dépourvue
2 député
2 déroge
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
dépositions
  Livre,  Partie, Can.
1 7, 3, 1679| juge, pour apprécier les dépositions des parties selon le can. 2 7, 3, 1707| décès du conjoint, par les dépositions de témoins, par l'opinion


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