Code de Droit Canonique - IntraText Concordances: «contractée»

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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances
contractée

  Livre,  Partie, Can.
1   2,    3,  689| physique ou psychique, même contractée après la profession, qui,
2   2,    3,  689|    que la maladie n'ait été contractée par suite de la négligence