Code de Droit Canonique - IntraText Concordances: «constate»

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constant 1
constante 2
constatation 1
constate 2
constaté 2
constitue 13
constitué 37

Fréquence [« »]
2 considérés
2 consistoires
2 constante
2 constate
2 constaté
2 constitutifs
2 contemplation

Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances
constate

  Livre,  Partie, Can.
1   2,    1,  269| subsistance des clercs;~2  il ne constate d'un document légitime que
2   7,    4, 1720|      tous les arguments;~3  s'il constate avec certitude la réalité