Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
superflue 1
superflues 1
superieur 1
supérieur 133
supérieure 9
supérieures 6
superieurs 1
Fréquence    [«  »]
136 fait
134 décret
134 ecclésiastique
133 supérieur
127 religieux
126 biens
126 comme
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
supérieur
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 90| par le législateur ou son supérieur, elle est même invalide.~ ~§ 2 1, 0, 127| le droit prescrit que le Supérieur, pour poser un acte, a besoin 3 1, 0, 127| soit valide, il faut que le Supérieur obtienne le consentement 4 1, 0, 127| le droit prescrit que le Supérieur, pour poser un acte, a besoin 5 1, 0, 127| acte est invalide quand le Supérieur ne demande pas le consentement 6 1, 0, 127| acte est invalide si le Supérieur n'entend pas ces personnes; 7 1, 0, 127| avis même concordants, le Supérieur ne s'en écartera pas sans 8 1, 0, 127| secret, obligation que le Supérieur peut exiger.~ 9 1, 0, 135| une loi contraire au droit supérieur ne peut être validement 10 2, 1, 241| religieux, le témoignage du supérieur intéressé est en outre requis, 11 2, 1, 307| le consentement de leur Supérieur.~ 12 2, 1, 317| chapelain appartient au Supérieur de l'institut selon les 13 2, 2, 520| avec le consentement du Supérieur compétent, confier une paroisse 14 2, 2, 520| l'Évêque diocésain et le Supérieur compétent de l'institut 15 2, 2, 557| recteur présenté par le Supérieur.~§ 3. Le recteur de l'église 16 2, 2, 561| du recteur ou d'un autre supérieur légitime, il n'est permis 17 2, 2, 567| laïc sans avoir consulté le Supérieur qui a le droit, après avoir 18 2, 3, 590| Pontife Suprême comme à son Supérieur le plus élevé, même en raison 19 2, 3, 608| constituée sous l'autorité du Supérieur désigné selon le droit; 20 2, 3, 613| maison autonome est de droit Supérieur majeur.~ 21 2, 3, 615| Modérateur, n'a pas d'autre Supérieur majeur et qui n'est pas 22 2, 3, 615| religieux de telle sorte que le Supérieur de cet institut possède 23 2, 3, 620| ajoutent l'Abbé Primat et le Supérieur d'une congrégation monastique, 24 2, 3, 620| droit universel attribue aux Supérieur majeurs.~ 25 2, 3, 621| même institut sous un même Supérieur et est érigée canoniquement 26 2, 3, 623| institut à la charge de Supérieur, un temps convenable de 27 2, 3, 625| préside à l'élection du Supérieur du monastère autonome dont 28 2, 3, 625| seront confirmés par le Supérieur majeur compétent, mais s' 29 2, 3, 625| s'ils sont nommés par un Supérieur, une consultation adéquate 30 2, 3, 636| province gouvernée par un Supérieur majeur, il y aura un économe 31 2, 3, 636| aura un économe distinct du Supérieur majeur et constitué selon 32 2, 3, 636| biens sous la direction du Supérieur respectif.  Même dans les 33 2, 3, 636| un économe distinct du Supérieur local sera établi autant 34 2, 3, 638| requise la permission du Supérieur compétent donnée par écrit 35 2, 3, 639| membre, avec la permission du Supérieur, s'est engagé sur ses propres 36 2, 3, 639| il a reçu mandat de son Supérieur pour régler une affaire 37 2, 3, 643| grave ou du dol, ou que le Supérieur reçoit sous une semblable 38 2, 3, 645| Ordinaire du lieu, ou du Supérieur majeur de l'institut ou 39 2, 3, 647| novices.           ~§ 3. Le Supérieur majeur peut permettre que 40 2, 3, 649| 2. Avec la permission du Supérieur majeur compétent, la première 41 2, 3, 653| doute sur son idonéité, le Supérieur majeur pourra prolonger 42 2, 3, 656| lieu l'admission par le Supérieur compétent avec vote de son 43 2, 3, 656| qu'elle soit reçue par le Supérieur légitime, par lui-même ou 44 2, 3, 657| cela semble opportun, le Supérieur compétent peut, selon le 45 2, 3, 665| avec la permission de leur Supérieur.  Cependant, s'il s'agit 46 2, 3, 665| prolongée de la maison, le Supérieur majeur, avec le consentement 47 2, 3, 668| besoin de la permission du Supérieur compétent selon le droit 48 2, 3, 671| sans la permission de son Supérieur légitime, des charges ou 49 2, 3, 672| être accordée par le propre Supérieur majeur.   ~ ~ 50 2, 3, 679| demeurer dans le diocèse, si le Supérieur majeur, averti, a négligé 51 2, 3, 681| l'Évêque diocésain et le Supérieur compétent de l'institut 52 2, 3, 682| religieux sur présentation du Supérieur compétent ou du moins avec 53 2, 3, 682| qui a confié l'office, le Supérieur religieux étant averti, 54 2, 3, 682| religieux étant averti, soit du Supérieur, celui qui a confié l'office 55 2, 3, 683| en ait averti en vain le supérieur religieux, il peut y pourvoir 56 2, 3, 684| suffisants le consentement du Supérieur majeur de chaque monastère 57 2, 3, 689| profession suivante par le Supérieur majeur compétent, après 58 2, 3, 690| cann. 655 et 657.~§ 2. Le Supérieur d'un monastère autonome 59 2, 3, 694| civil.~§ 2. En ces cas, le Supérieur majeur avec son conseil 60 2, 3, 695| agit au can. 1395, § 2, le Supérieur n'estime que le renvoi n' 61 2, 3, 695| 2. En pareils cas, le Supérieur majeur, après avoir recueilli 62 2, 3, 695| Tous les actes, signés du Supérieur majeur et du notaire avec 63 2, 3, 697| agit au can. 696, si le Supérieur majeur, après avoir entendu 64 2, 3, 697| non plus d'effet et si le Supérieur majeur  avec son conseil 65 2, 3, 697| actes signés par lui-même, Supérieur majeur, et par le notaire 66 2, 3, 699| Évêque diocésain, auquel le Supérieur aura présenté les actes 67 2, 3, 703| maison religieuse par le Supérieur majeur ou, s'il y a risque 68 2, 3, 703| risque à attendre, par le Supérieur local avec le consentement 69 2, 3, 703| consentement de son conseil.  Le Supérieur majeur, si besoin est, aura 70 3, 0, 765| oratoires, l'autorisation du Supérieur compétent selon les constitutions 71 3, 0, 832| de la permission de leur Supérieur majeur selon les constitutions. ~ ~ ~ ~ 72 4, 1, 903| son Ordinaire ou de son Supérieur, délivrées au moins dans 73 4, 1, 911| aux chapelains ainsi qu'au Supérieur de la communauté dans les 74 4, 1, 911| curé, du chapelain ou du Supérieur qu'il doit informer ensuite, 75 4, 1, 967| office ou par concession du Supérieur compétent, selon les cann. 76 4, 1, 967| dans un cas particulier, un Supérieur majeur ne s'y oppose en 77 4, 1, 969| moins présumée, de leur Supérieur.~§ 2. Le supérieur d'un 78 4, 1, 969| leur Supérieur.~§ 2. Le supérieur d'un institut religieux 79 4, 1, 974| Ordinaire du lieu, et de même le Supérieur compétent, ne révoqueront 80 4, 1, 974| institut religieux, son Supérieur compétent.     ~§ 4. Si 81 4, 1, 974| est révoquée par le propre Supérieur majeur, le prêtre perd cette 82 4, 1, 974| est révoquée par un autre Supérieur compétent, il la perd seulement 83 4, 1, 974| soumis à la juridiction de ce Supérieur.~ 84 4, 1, 1019| 1019 - § 1. Il revient au Supérieur majeur d'un institut religieux 85 4, 1, 1025| de l'Évêque propre ou du Supérieur majeur compétent, qu'il 86 4, 1, 1025| requis qu'au jugement de son Supérieur légitime, le candidat soit 87 4, 1, 1028| Évêque diocésain  ou le Supérieur compétent veillera à ce 88 4, 1, 1029| de l'Évêque propre ou du Supérieur majeur compétent, tout bien 89 4, 1, 1030| occulte, l'Évêque propre ou le Supérieur majeur compétent ne peut 90 4, 1, 1032| déterminer par l'Évêque ou le Supérieur majeur compétent.~§ 3. L' 91 4, 1, 1036| à l'Évêque propre ou au Supérieur majeur compétent une déclaration 92 4, 1, 1038| l'Évêque diocésain ou du Supérieur majeur compétent devra apprécier.~ 93 4, 1, 1051| correctement menée, l'Évêque ou le Supérieur majeur peut faire appel 94 4, 1, 1052| et qu'il est le sujet du Supérieur qui donne les lettres.~§ 95 4, 1, 1054| agit de séculiers, ou le Supérieur majeur compétent, s'il s' 96 4, 1, 1083| liberté de fixer un âge supérieur pour la célébration licite 97 4, 2, 1179| église ou oratoire par le Supérieur si l'institut ou la société 98 4, 2, 1192| au nom de l'Église par le Supérieur légitime; sinon, il est 99 4, 2, 1196| que des étrangers; 2  le Supérieur d'un institut religieux  100 4, 3, 1223| avec le consentement du Supérieur compétent.~ 101 4, 3, 1245| piété; peut faire de même le Supérieur d'un institut religieux 102 6, 1, 1333| relèveraient pas de l'autorité du Supérieur qui a constitué la peine; 103 6, 1, 1338| qui ne relèveraient pas du Supérieur qui a fixé la peine.~§ 2. 104 6, 1, 1342| jugement, doit être appliqué au Supérieur qui infligerait ou déclarerait 105 6, 1, 1357| temps nécessaire pour que le Supérieur compétent y pourvoie.~§ 106 6, 1, 1357| dans le délai d'un mois au Supérieur compétent ou à un prêtre 107 6, 2, 1371| Apostolique, à l'Ordinaire ou au Supérieur lorsque légitimement il 108 6, 2, 1390| faussement auprès de son Supérieur ecclésiastique un confesseur 109 6, 2, 1390| suspense.~§ 2. Qui fait au Supérieur ecclésiastique une autre 110 7, 1, 1400| peuvent être déférés qu'au Supérieur ou au tribunal administratif.~ 111 7, 1, 1405| l'Abbé primat ou l'Abbé supérieur d'une congrégation monastique 112 7, 1, 1405| juridiques, qui n'ont pas de Supérieur au-dessous du Pontife Romain.~ 113 7, 1, 1427| première instance est le Supérieur provincial ou l'Abbé local 114 7, 1, 1427| monastères sera jugé par l'Abbé supérieur de la congrégation monastique.~§ 115 7, 1, 1438| causes engagées devant le Supérieur provincial, le tribunal 116 7, 1, 1438| il est celui de l'Abbé supérieur de la congrégation monastique.~ 117 7, 1, 1474| être expédiée au tribunal supérieur.~§ 2. Si les actes ont été 118 7, 1, 1474| langue inconnue du tribunal supérieur, ils seront traduits en 119 7, 2, 1609| soient transmises au tribunal supérieur.~§ 5. Si en une première 120 7, 2, 1628| droit d'en appeler au juge supérieur, restant sauves les dispositions 121 7, 2, 1632| par le tribunal du degré supérieur, restant sauves les dispositions 122 7, 2, 1634| invoque le ministère du juge supérieur afin d'obtenir la révision 123 7, 2, 1644| La demande au tribunal supérieur afin d'obtenir une nouvelle 124 7, 2, 1653| la sentence regarde  le Supérieur qui a rendu la sentence 125 7, 4, 1721| 2. Devant le tribunal supérieur, le promoteur de justice 126 7, 5, 1733| décret lui est soumis, le Supérieur qui doit examiner le recours 127 7, 5, 1736| demandée entre-temps au Supérieur hiérarchique qui ne peut 128 7, 5, 1737| pour tout juste motif au Supérieur hiérarchique de celui qui 129 7, 5, 1737| transmettre aussitôt au Supérieur hiérarchique compétent.~§ 130 7, 5, 1737| selon le can. 1736, § 2, le Supérieur compétent peut cependant 131 7, 5, 1738| recours n'en a pas et si le Supérieur l'estime nécessaire; mais 132 7, 5, 1738| estime nécessaire; mais le Supérieur peut toujours lui ordonner 133 7, 5, 1739| Can. 1739 - Le Supérieur qui traite le recours peut,


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