Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
bien 185
bienheureuse 2
bienheureux 2
biens 126
bilatérale 1
blasphème 1
blesse 2
Fréquence    [«  »]
134 ecclésiastique
133 supérieur
127 religieux
126 biens
126 comme
126 titre
125 soient
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
biens
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 115| autonome consiste en des biens ou des choses spirituelles 2 1, 0, 121| acquiert les droits et les biens patrimoniaux des précédentes 3 1, 0, 121| concerne la destination des biens et l'accomplissement des 4 1, 0, 122| divisible soit partagé, biens, droits patrimoniaux, dettes 5 1, 0, 122| usage et l'usufruit des biens communs qui ne sont pas 6 1, 0, 122| charges qui grèvent ces biens incombent à chacune, selon 7 1, 0, 123| éteint, la destination de ses biens et des droits patrimoniaux 8 1, 0, 123| éteint la destination de ses biens et de ses charges est réglée 9 2, 1, 213| sacrés l'aide provenant des biens spirituels de l'Église, 10 2, 1, 285| clercs ne géreront pas des biens appartenant à des laïcs 11 2, 1, 285| porter garant, même sur leurs biens personnels, sans avoir consulté 12 2, 1, 309| et des administrateurs de biens, selon le droit et les statuts. ~ 13 2, 1, 310| posséder des droits et des biens en copropriétaires et en 14 2, 1, 319| administre selon les statuts les biens qu'elle possède sous la 15 2, 1, 325| administre librement les biens qu'elle possède selon les 16 2, 1, 325| de veiller à ce que les biens soient employés aux buts 17 2, 1, 325| administration et la distribution des biens qui lui sont donnés ou confiés 18 2, 1, 326| 2. La destination des biens d'une association éteinte 19 2, 2, 357| administration de leurs biens, la discipline ou le service 20 2, 2, 392| que l'administration des biens.~ 21 2, 2, 493| confiées au livre V sur Les biens temporels de l'Église, il 22 2, 2, 494| économe d'administrer les biens du diocèse sous l'autorité 23 2, 2, 532| veillera à l'administration des biens de la paroisse, selon les 24 2, 2, 537| pour l'administration des biens de la paroisse, restant 25 2, 2, 540| ou être dommageable aux biens paroissiaux.~§ 3. À l'expiration 26 2, 2, 555| convenablement; à ce que les biens ecclésiastiques soient administrés 27 2, 2, 562| acquittées; à ce que les biens soient administrés avec 28 2, 3, 584| réservé de statuer sur ses biens temporels.~ 29 2, 3, 600| usage et la disposition des biens selon le droit propre de 30 2, 3, 616| En ce qui concerne les biens de la maison supprimée, 31 2, 3, 616| réservé de statuer sur les biens.~§ 3. La suppression d'une 32 2, 3, 616| en ce qui concerne les biens. ~        ~ ~ 33 2, 3 | Art. 3~LES BIENS TEMPORELS ET LEUR ADMINISTRATION~ ~ 34 2, 3, 634| administrer et d'aliéner des biens temporels, à moins que cette 35 2, 3, 634| excessif et accumulation de biens.~ 36 2, 3, 635| Can. 635 - § 1. Les biens temporels des instituts 37 2, 3, 635| instituts religieux, en tant que biens ecclésiastiques, sont régis 38 2, 3, 635| dispositions du livre V sur Les biens temporels de l'Église, sauf 39 2, 3, 635| et l'administration des biens des règles appropriées qui 40 2, 3, 636| propre, qui administrera les biens sous la direction du Supérieur 41 2, 3, 638| chaque région, comme aussi de biens donnés à l'Église par voeu 42 2, 3, 639| est engagé sur ses propres biens, il doit en répondre lui-même; 43 2, 3, 640| prélevant sur leurs propres biens.~ ~ ~ ~ 44 2, 3, 668| administration de leurs biens à qui ils voudront et, à 45 2, 3, 668| librement de l'usage de leurs biens et de leur usufruit.  Au 46 2, 3, 668| quelconque concernant leurs biens temporels, ils ont besoin 47 2, 3, 668| acquis à l'institut.  Les biens qui lui viennent de quelque 48 2, 3, 668| renoncer totalement à ses biens en raison de la nature de 49 2, 3, 668| ou à la totalité de ses biens.~§ 5. Le profès qui aura, 50 2, 3, 668| renoncé totalement à ses biens perd la capacité d'acquérir 51 2, 3, 668| au voeu de pauvreté.  Les biens qui lui adviennent après 52 2, 3, 706| droit de propriété de ses biens, a l'usage, l'usufruit et 53 2, 3, 706| et l'administration des biens qui lui surviennent; mais 54 2, 3, 706| usufruit et l'administration de biens qu'il avait; quant à ceux 55 2, 3, 706| volonté des donateurs, des biens qui ne lui adviennent pas 56 2, 3, 718| L'administration  des biens de l'institut, qui doit 57 2, 3, 718| règles du livre V sur Les biens temporels de l'Église, et 58 2, 3, 741| administrer et d'aliéner des biens temporels selon les dispositions 59 2, 3, 741| dispositions du livre V sur Les biens temporels de l'Église, des 60 2, 3, 741| posséder, d'administrer des biens temprels et d'en disposer, 61 4, 3, 1232| et l'administration des biens.~ 62 5 | LIVRE V~LES BIENS TEMPORELS DE L'EGLISE~ 63 5, 0, 1254| administrer et aliener des biens temporels, independamment 64 5, 0, 1255| administrer et d'aliener des biens temporels selon le droit.~ 65 5, 0, 1256| droit de propriete sur les biens appartient a la personne 66 5, 0, 1257| Can. 1257 - # 1. Tous les biens temporels qui appartiennent 67 5, 0, 1257| publiques dans l'Eglise, sont biens ecclesiastiques et sont 68 5, 0, 1257| ces personnes. ~# 2. Les biens temporels d'une personne 69 5, 0 | TITRE I~L'ACQUISITION DES BIENS (Cann. 1250 – 1272)~ ~ 70 5, 0, 1259| Eglise peut acquerir des biens temporels par tout moyen 71 5, 0, 1261| liberte de disposer de leurs biens temporels en faveur de l' 72 5, 0, 1267| requise pour l'acceptation de biens greves d'une charge ou d' 73 5, 0, 1268| se liberer en matiere de biens temporels, selon les cann. 74 5, 0, 1270| Can. 1270 - Les biens immeubles, les biens meubles 75 5, 0, 1270| Les biens immeubles, les biens meubles precieux, les droits 76 5, 0 | II~L'ADMINISTRATION DES BIENS (Cann. 1273 – 1289)~ ~ 77 5, 0, 1273| dispensateur de tous les biens ecclesiastiques.~ 78 5, 0, 1274| special pour recueillir les biens et les offrandes en vue 79 5, 0, 1275| Can. 1275 - Un  fonds de biens provenant de divers dioceses 80 5, 0, 1276| administration de tous les biens appartenant aux personnes 81 5, 0, 1276| de l'administration des biens ecclesiastiques.~ 82 5, 0, 1279| L'administration  des  biens ecclesiastiques revient 83 5, 0, 1279| immediate la personne a qui ces biens appartiennent, a moins d' 84 5, 0, 1279| Pour l'administration des biens d'une personne juridique 85 5, 0, 1282| legitime a l'administration des biens ecclesiastiques, est tenu 86 5, 0, 1284| 1; veiller a ce que les biens  qui  leur sont confies 87 5, 0, 1284| droit civil la propriete des biens ecclesiastiques; ~     3; 88 5, 0, 1284| les revenus et profits des biens, les conserver en securite 89 5, 0, 1284| ou de l'institut sur ces biens; deposer en plus, la u cela 90 5, 0, 1285| de faire des dons sur les biens mobiliers qui n'appartiennent 91 5, 0, 1286| Les administrateurs des biens doivent:~     1; dans l' 92 5, 0, 1287| tant clercs que laics des biens ecclesiastiques quels qu' 93 5, 0, 1287| aux fideles de l'usage des biens que ceux-ci ont offerts 94 5, 0, 1291| Pour aliener validement les biens qui constituent, en vertu 95 5, 0, 1292| 3, lorsque la valeur des biens dont l'alienation est projetee 96 5, 0, 1292| personnes pour aliener des biens du diocese.~# 2. Cependant, 97 5, 0, 1292| consentement pour l'alienation des biens ne donneront pas cet avis 98 5, 0, 1292| personne juridique pour les biens de laquelle il y a un projet 99 5, 0, 1293| 1. Pour aliener des biens dont la valeur depasse la 100 5, 0, 1296| 1296 - S'il arrive que des biens ecclesiastiques aient ete 101 5, 0, 1297| regles pour la location des biens de l'Eglise, surtout pour 102 5, 0, 1298| de peu d'importance, les biens ecclesiastiques ne doivent 103 5, 0, 1299| disposer librement de ses biens en vertu du droit naturel 104 5, 0, 1299| canonique peut laisser ses biens pour des causes pies, par 105 5, 0, 1300| donnent ou laissent leurs biens pour des causes pies par 106 5, 0, 1300| administration et d'utilisation des biens, restant sauves les dispositions 107 5, 0, 1302| vifs ou par testament des biens pour des causes pies doit 108 5, 0, 1302| et lui indiquer tous les biens meubles et immeubles ainsi 109 5, 0, 1302| Ordinaire doit exiger que les biens recus fiduciairement soient 110 5, 0, 1302| 1301.~    # 3. Pour les biens confies fiduciairement a 111 5, 0, 1302| Ordinaire du lieu, si les biens sont attribues au lieu ou 112 5, 0, 1303| autonomes, c'est-a-dire les biens temporels donnes de quelque 113 5, 0, 1303| particulier.~       # 2. Les  biens d'une fondation pieuse non 114 5, 0, 1305| sommes d'argent et les biens meubles attribues a titre 115 5, 0, 1305| ces sommes et le prix des biens meubles soient conserves 116 6, 1, 1333| droit d'administrer les biens qui seraient attachés à 117 6, 2, 1375| bien l'usage légitime des biens sacrés ou d'autres biens 118 6, 2, 1375| biens sacrés ou d'autres biens ecclésiastiques, ou ceux 119 6, 2, 1377| permission requise, aliène des biens ecclésiastiques sera puni 120 7, 1, 1419| s'agit des droits et des biens temporels d'une personne 121 7, 1, 1478| 4. Les interdits de biens et les faibles d'esprit 122 7, 1, 1497| peut même s'étendre aux biens du débiteur qui se trouvent 123 7, 2, 1508| libre administration des biens sur lesquels porte le litige, 124 7, 3, 1715| 2. S'il s'agit de biens temporels ecclésiastiques, 125 7, 3, 1715| droit pour l'aliénation des biens ecclésiastiques seront observées 126 7, 5, 1741| mauvaise administration des biens temporels entraînant un


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