Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
satisfactions 2
satisfaisante 1
satisfait 4
sauf 122
saufs 8
sauve 15
sauvegardant 2
Fréquence    [«  »]
125 soient
124 ces
124 lui-même
122 sauf
118 fois
117 consentement
116 peine
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
sauf
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 4| révoqués, demeurent intacts sauf révocation expresse par 2 1, 0, 13| personnelles mais territoriales, sauf s'il s'avère qu'il en va 3 1, 0, 13| territoire où ils se trouvent, sauf par celles qui intéressent 4 1, 0, 20| particulier ou spécial, sauf autre disposition expresse 5 1, 0, 22| contraires au droit divin et sauf disposition autre du droit 6 1, 0, 33| celui qui les avait portés, sauf expresse disposition contraire.~ 7 1, 0, 46| droits de celui qui l'a émis, sauf autre disposition expresse 8 1, 0, 52| donné; il oblige partout, sauf s'il s'avère qu'il en va 9 1, 0, 59| accordées de vive voix, sauf s'il s'avère qu'il en va 10 1, 0, 61| Can. 61 - Sauf s'il s'avère qu'il en va 11 1, 0, 73| loi qui lui est contraire, sauf autre disposition de cette 12 1, 0, 78| privilège est présumé perpétuel, sauf preuve contraire.~ ~§ 2. 13 1, 0, 91| il a aussi ce pouvoir, sauf expresse disposition contraire, 14 1, 0, 119| concerne les actes collégiaux, sauf autre disposition du droit 15 1, 0, 125| ou d'un dol, est valide sauf autre disposition du droit; 16 1, 0, 126| autrement il est valide, sauf autre disposition du droit; 17 1, 0, 132| délégué.~ ~§ 2. Cependant, sauf  autre disposition stipulée 18 1, 0, 135| être délégué validement sauf autre disposition expresse 19 1, 0, 140| procéder selon le can. 119, sauf disposition autre contenue 20 1, 0, 143| auquel il est attaché.~ ~§ 2. Sauf autre disposition du droit, 21 1, 0, 148| pourvoir à ces offices, sauf autre disposition du droit.~ 22 1, 0, 157| Can. 157 - Sauf autre disposition explicite 23 1, 0, 158| la vacance a été connue, sauf autre disposition légitime.~ ~§ 24 1, 0, 161| Can. 161 - § 1. Sauf autre disposition du droit, 25 1, 0, 164| Can. 164 - Sauf autre disposition du droit, 26 1, 0, 165| Can. 165 - Sauf autre disposition du droit 27 1, 0, 167| lettre ou par procureur, sauf autre disposition légitime 28 1, 0, 174| Can. 174 - § 1. Sauf autre disposition du droit 29 1, 0, 176| Can. 176 - Sauf autre disposition du droit 30 1, 0, 179| l'office de plein droit, sauf autre disposition du droit.~ ~ ~        ~ 31 1, 0, 180| de l'autorité compétente, sauf autre disposition du droit.~ ~§ 32 1, 0, 184| la perte de cet office, sauf autre disposition du droit.~ ~§ 33 1, 0, 190| de plus, restant toujours sauf le droit d'exposer les raisons 34 1, 0, 191| possession canonique du second, sauf autre disposition du droit 35 1, 0, 200| Can. 200 - Sauf autre disposition expresse 36 1, 0, 202| continue depuis minuit, sauf autre disposition expresse.  37 1, 0, 203| expressément autrement.~ ~§ 2. Sauf disposition contraire, le 38 2, 1, 272| autre Église particulière, sauf après un an de vacance du 39 2, 1, 286| profit ou à celui de tiers, sauf permission de l'autorité 40 2, 1, 316| respectant les statuts et restant sauf le droit de recours à l' 41 2, 1, 317| Can. 317 - § 1. Sauf disposition autre des statuts, 42 2, 1, 317| ecclésiastique n'assumera pas ce rôle sauf autre disposition des statuts.~ ~§ 43 2, 1, 319| publique légitimement érigée, sauf disposition autre, administre 44 2, 1, 325| dispositions des statuts, restant sauf le droit qu'a l'autorité 45 2, 2, 366| de l'Ordinaire du lieu, sauf en ce qui regarde la célébration 46 2, 2, 368| auxquels sont assimilés, sauf s'il s'avère qu'il en va 47 2, 2, 381| aux Évêques diocésains, sauf s'il apparaît qu'il en va 48 2, 2, 410| éloigneront que pour peu de temps, sauf pour une fonction à exercer 49 2, 2, 413| gouvernement du diocèse revient, sauf disposition autre du Saint-Siège, 50 2, 2, 418| épiscopal cessant alors, restant sauf cependant le can. 409, § 51 2, 2, 427| et en possède le pouvoir, sauf les exceptions provenant 52 2, 2, 438| pouvoir de gouvernement, sauf s'il s'avère qu'il en va 53 2, 2, 440| de la province, restant sauf le can. 439, § 2.~§ 2. Pendant 54 2, 2, 445| sorte que, restant toujours sauf le droit universel de l' 55 2, 2, 479| exécution des rescrits, sauf  autre disposition expresse 56 2, 2, 485| Administrateur diocésain sauf avec le consentement du 57 2, 2, 488| documents des archives, sauf seulement pour un bref laps 58 2, 2, 494| il ne sera pas révoqué sauf pour une cause grave estimée 59 2, 2, 502| s'agit au can. 495, § 2, sauf autre disposition du droit. ~ ~ ~ 60 2, 2, 510| présumées données à la paroisse, sauf s'il s'avère qu'il en va 61 2, 2, 516| Can. 516 - § 1. Sauf autre disposition du droit, 62 2, 2, 527| délai inutilement passé, sauf juste empêchement, il peut 63 2, 2, 548| directives du curé.~ ~§ 2. Sauf autre disposition expresse 64 2, 2, 557| Évêque diocésain, restant sauf le droit d'élection ou de 65 2, 2, 565| Can. 565 - Sauf autre disposition du droit 66 2, 3, 606| pour l'un et l'autre sexe, sauf s'il s'avère, à partir du 67 2, 3, 635| biens temporels de l'Église, sauf autre disposition expresse.§ 68 2, 3, 665| mais pas plus d'un an, sauf pour des soins de santé, 69 2, 3, 681| direction de cet Évêque, restant sauf le droit des Supérieurs 70 2, 3, 687| porter l'habit de l'institut, sauf autre disposition de l'indult.  71 2, 3, 715| Évêque diocésain, restant sauf ce qui regarde la vie consacrée 72 2, 3, 736| à la société elle-même, sauf si les constitutions en 73 2, 3, 736| clercs séculiers, restant sauf le § 1, seront observées.~ 74 2, 3, 739| obligations communes des clercs, sauf s'il s'avère, à partir du 75 3, 0, 766| conférence des Évêques et restant sauf le can. 767, § 1.~ ~ 76 3, 0, 824| Can. 824 - § 1. Sauf disposition autre, l'Ordinaire 77 3, 0, 824| destiné à la publication, sauf s'il est avéré qu'il en 78 3, 0, 831| catholique ou les bonnes moeurs, sauf pour une cause juste et 79 4, 1, 847| pas les huiles anciennes, sauf en cas de nécessité.           ~§ 80 4, 1, 850| livres liturgiques approuvés, sauf en cas d'urgente nécessité 81 4, 1, 853| administrer le baptême doit, sauf en cas de nécessité, être 82 4, 1, 858| fonts baptismaux, restant sauf le droit cumulatif déjà 83 4, 1, 860| Can. 860 - § 1. Sauf cas de nécessité, le baptême 84 4, 1, 860| célébré dans les hôpitaux, sauf en cas de nécessité ou pour 85 4, 1, 862| Can. 862 - Sauf cas de nécessité, nul ne 86 4, 1, 905| plus d'une fois par jour, sauf dans les cas où, selon le 87 4, 1, 906| participation d'un fidèle au moins, sauf pour une cause juste et 88 4, 1, 937| Can. 937 - Sauf si une raison grave s'y 89 4, 1, 955| les célébrer les a reçues, sauf s'il s'avère qu'il en va 90 4, 1, 961| individuelle préalable, sauf: 1  si un danger de mort 91 4, 1, 1030| qui s'y destinent, restant sauf le droit de recours selon 92 4, 1, 1071| Can. 1071 - § 1. Sauf le cas de nécessité, personne 93 4, 1, 1080| de tous les empêchements, sauf de ceux dont il s'agit au 94 4, 1, 1140| tout aux enfants légitimes, sauf autre disposition expresse 95 4, 1, 1141| humaine ni par aucune cause, sauf par la mort.~ 96 4, 1, 1161| célébration du mariage, sauf autre disposition expresse 97 4, 2, 1169| donner les bénédictions, sauf celles qui sont réservées 98 4, 3, 1225| peuvent être accomplies, sauf celles qui seraient exclues 99 4, 3, 1242| enterrés dans les églises sauf s'il s'agit du Pontife Romain, 100 4, 3, 1245| Can. 1245 - Restant sauf le droit des Évêques diocésains 101 5, 0, 1257| celle-ci et non par ces canons, sauf autres disposition expresse.~ 102 5, 0, 1264| Can. 1264 - Sauf autre disposition du droit, 103 5, 0, 1265| Can. 1265 - # 1. Restant sauf le droit des religieux mendiants, 104 5, 0, 1267| Can. 1267 - # 1. Sauf constatation du contraire, 105 5, 0, 1279| coutume legitime, et restant sauf le droit d'intervention 106 5, 0, 1281| affaires economiques.~# 3. Sauf  si et dans la mesure u 107 5, 0, 1281| administrateurs, restant sauf son droit d'introduire une 108 5, 0, 1298| Can. 1298 - Sauf pour une affaire de peu 109 6, 1, 1318| peines latae sententiae, sauf éventuellement pour certains 110 6, 1, 1351| peine se trouve éteint, sauf autre disposition expresse.~ 111 7, 1, 1417| procès.~§ 2. Cependant, sauf le cas d'appel, le recours 112 7, 1, 1427| clérical de droit pontifical, sauf autre disposition des constitutions, 113 7, 1, 1427| monastère est autonome.~§ 2. Sauf autres dispositions des 114 7, 1, 1434| Can. 1434 - Sauf autre disposition expresse:~ 115 7, 1, 1438| du Métropolitain, restant sauf le can. 1439;~2  dans les 116 7, 1, 1465| plus être validement abrégé sauf à la demande des parties.~§ 117 7, 2, 1521| déclarée d'office, étant sauf le droit de demander une 118 7, 2, 1529| juge ne commencera pas, sauf pour un motif grave, à réunir 119 7, 2, 1609| réuniront pour délibérer et, sauf raison particulière, la 120 7, 2, 1637| appel principal.~ ~§ 4. Sauf s'il s'avère qu'il en va 121 7, 2, 1645| pour manifestement  établie sauf si:~1  la sentence est fondée 122 7, 2, 1653| Can. 1653 - § 1. Sauf  disposition autre de la


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