Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
consent 1
consentantes 1
consente 5
consentement 117
consentent 1
consenti 3
consequence 1
Fréquence    [«  »]
124 lui-même
122 sauf
118 fois
117 consentement
116 peine
116 procès
114 dieu
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
consentement
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 65| Vicaire épiscopal sans le consentement de l'Évêque.~ 2 1, 0, 127| poser un acte, a besoin du consentement ou de l'avis d'un collège 3 1, 0, 127| le Supérieur obtienne le consentement de la majorité absolue de 4 1, 0, 127| poser un acte, a besoin du consentement ou de l'avis de certaines 5 1, 0, 127| individuellement:~1  si le consentement est exigé, l'acte est invalide 6 1, 0, 127| Supérieur ne demande pas le consentement de ces personnes ou qu'il 7 1, 0, 127| 3. Tous ceux dont le consentement ou l'avis est requis sont 8 1, 0, 162| office vacant, mais avec le consentement de l'Ordinaire propre du 9 1, 0, 174| que les électeurs, d'un consentement unanime et donné par écrit, 10 2, 1, 216| nom de catholique sans le consentement de l'autorité ecclésiastique 11 2, 1, 272| siège épiscopal et avec le consentement des consulteurs.        ~ ~ 12 2, 1, 297| particulières où, avec le consentement préalable de l'Évêque diocésain, 13 2, 1, 300| de «catholique» sans le consentement de l'autorité ecclésiastique 14 2, 1, 307| droit propre et avec le consentement de leur Supérieur.~ 15 2, 1, 312| privilège apostolique, le consentement écrit de l'Évêque diocésain 16 2, 1, 312| est requis; cependant, le consentement donné par l'Évêque diocésain 17 2, 1, 320| instituts religieux avec le consentement de l'Évêque diocésain.~ ~§ 18 2, 2, 390| son propre diocèse sans le consentement exprès, ou du moins raisonnablement 19 2, 2, 442| au Métropolitain, avec le consentement de la majorité des Évêques 20 2, 2, 455| Évêques n'aient donné leur consentement.~ 21 2, 2, 485| Administrateur diocésain sauf avec le consentement du Collège des consulteurs. ~ 22 2, 2, 488| laps de temps et avec le consentement de l'Évêque ou bien à la 23 2, 2, 500| mais il n'a besoin de son consentement que dans les cas expressément 24 2, 2, 520| diocésain, peut, avec le consentement du Supérieur compétent, 25 2, 3, 587| être modifié qu'avec son consentement.~§ 3. Dans ce code, les 26 2, 3, 609| les constitutions, avec le consentement préalable de l'Évêque diocésain, 27 2, 3, 611| Can. 611 - Le consentement de l'Évêque diocésain pour 28 2, 3, 611| conditions exprimées dans le consentement donné;~3  pour les instituts 29 2, 3, 612| elle a été constituée, le consentement de l'Évêque diocésain est 30 2, 3, 612| diocésain est requis; mais ce consentement n'est pas nécessaire, s' 31 2, 3, 627| déterminera ceux pour lesquels le consentement ou l'avis est requis pour 32 2, 3, 638| donnée par écrit avec le consentement de son conseil.  Cependant, 33 2, 3, 638| instituts de droit diocésain, le consentement de l'Ordinaire du lieu donné 34 2, 3, 647| suprême de l'institut, du consentement de son conseil.~§ 2. Pour 35 2, 3, 647| Le Modérateur suprême du consentement de son conseil peut, dans 36 2, 3, 665| Supérieur majeur, avec le consentement de son conseil et pour une 37 2, 3, 667| une cause grave et avec le consentement de la Supérieure, que d' 38 2, 3, 682| compétent ou du moins avec son consentement.~§ 2. Le religieux peut 39 2, 3, 682| office étant averti; le consentement de l'autre n'est pas requis.~ 40 2, 3, 684| chaque institut, avec le consentement, pour chacun, de son conseil.~§ 41 2, 3, 684| nécessaires et suffisants le consentement du Supérieur majeur de chaque 42 2, 3, 686| Modérateur  suprême, avec  le consentement de son conseil, peut concéder 43 2, 3, 686| agit d'un clerc, avec le consentement préalable de l'Ordinaire 44 2, 3, 686| Modérateur suprême, avec le consentement de son conseil, l'exclaustration 45 2, 3, 688| Modérateur suprême avec le consentement de son conseil.  Dans les 46 2, 3, 690| Modérateur suprême avec le consentement de son conseil, sans l'obligation 47 2, 3, 690| la même faculté, avec le consentement de son conseil.~ 48 2, 3, 703| Supérieur local avec le consentement de son conseil.  Le Supérieur 49 2, 3, 726| Modérateur suprême, avec le consentement de son conseil, l'indult 50 2, 3, 733| autorité de la société, avec le consentement écrit préalable donné par 51 2, 3, 733| leur suppression.~§ 2. Le consentement donné à l'érection d'une 52 2, 3, 743| Modérateur suprême, avec le consentement de son conseil, l'indult 53 2, 3, 744| Modérateur suprême avec le consentement de son conseil d'accorder 54 2, 3, 745| Modérateur suprême avec le consentement de son conseil peut accorder 55 2, 3, 745| il s'agit d'un clerc, le consentement de l'Ordinaire du lieu où 56 3, 0, 764| qu'ils exerceront avec le consentement au moins présumé du recteur 57 3, 0, 801| leurs écoles fondées avec le consentement de l'Évêque diocésain.~ ~ 58 3, 0, 803| catholique si ce n'est du consentement de l'autorité ecclésiastique 59 3, 0, 808| catholique, si ce n'est du consentement de l'autorité ecclésiastique 60 4, 1, 1003| administrer ce sacrement, avec le consentement au moins présumé du prêtre 61 4, 1, 1018| apostolique ainsi que, avec le consentement du collège des consulteurs, 62 4, 1, 1018| Pro-préfet apostolique, avec le consentement du  conseil dont il s'agit 63 4, 1, 1031| ans accomplis, et sans le consentement de son épouse.~§ 3. Les 64 4, 1, 1050| célébration du mariage et  du consentement de l'épouse.~ 65 4, 1, 1057| Can. 1057 - § 1. C'est le consentement des parties légitimement 66 4, 1, 1057| qui fait le mariage; ce consentement ne peut être suppléé par 67 4, 1, 1057| puissance humaine.~§ 2. Le consentement matrimonial est l'acte de 68 4, 1 | CHAPITRE IV~LE CONSENTEMENT MATRIMONIAL~ ~ 69 4, 1, 1096| Pour qu'il puisse y avoir consentement matrimonial, il faut que 70 4, 1, 1098| commis en vue d'obtenir le consentement, et portant sur une qualité 71 4, 1, 1099| volonté, ne vicie pas le consentement matrimonial.~ 72 4, 1, 1100| exclut pas nécessairement le consentement matrimonial.~ 73 4, 1, 1101| Can. 1101 - § 1. Le consentement intérieur est présumé conforme 74 4, 1, 1104| époux doivent exprimer leur consentement matrimonial par des paroles; 75 4, 1, 1107| d'un défaut de forme, le consentement donné est présumé persévérer 76 4, 1, 1108| demande la manifestation du consentement des contractants, et la 77 4, 1, 1120| recevra la manifestation du consentement des contractants.~ 78 4, 1, 1127| donner ou renouveler le consentement matrimonial; de même, il 79 4, 1, 1127| rite, demandent ensemble le consentement des parties.~ 80 4, 1, 1156| empêchement renouvelle son consentement.~§ 2. Ce renouvellement 81 4, 1, 1156| deux parties ont donné leur consentement et ne l'ont pas rétracté 82 4, 1, 1157| 1157 - Le renouvellement du consentement doit être un nouvel acte 83 4, 1, 1157| partie qui renouvelle ce consentement sait ou croit avoir été 84 4, 1, 1158| empêchement est public, le consentement doit être renouvelé par 85 4, 1, 1158| prouvé, il suffit que le consentement soit renouvelé en privé 86 4, 1, 1158| autre persévère dans le consentement donné; ou bien par les deux 87 4, 1, 1159| mariage nul pour défaut de consentement est convalidé si la partie 88 4, 1, 1159| à présent, pourvu que le consentement donné par l'autre partie 89 4, 1, 1159| persiste.~§ 2. Si le défaut de consentement ne peut être prouvé, il 90 4, 1, 1159| avait pas consenti donne son consentement en privé et secrètement.~§ 91 4, 1, 1159| secrètement.~§ 3. Si le défaut de consentement peut être prouvé, il faut 92 4, 1, 1159| être prouvé, il faut que le consentement soit donné selon la forme 93 4, 1, 1161| convalidation sans renouvellement du consentement, concédée par l'autorité 94 4, 1, 1162| Can. 1162 - § 1. Si le consentement fait défaut chez les deux 95 4, 1, 1162| sanation radicale, soit que le consentement ait fait défaut au début, 96 4, 1, 1162| 2. Cependant, si  le consentement avait fait défaut au début 97 4, 1, 1162| à partir du moment où le consentement a été donné.~ 98 4, 1, 1163| légitime si persiste le consentement des deux parties.~§ 2. Il 99 4, 2, 1177| une autre église avec le consentement de celui qui en a la charge 100 4, 3, 1215| sera construite sans le consentement formel de l'Évêque diocésain 101 4, 3, 1215| diocésain ne donnera pas son consentement à moins qu'après avoir entendu 102 4, 3, 1215| même s'ils ont obtenu le consentement de l'Évêque diocésain pour 103 4, 3, 1222| conseil presbytéral, avec le consentement de ceux qui revendiquent 104 4, 3, 1223| avoir aussi accès avec le consentement du Supérieur compétent.~ 105 5, 0, 1277| il a cependant besoin du consentement de ce meme conseil et du 106 5, 0, 1284| personne juridique, avec le consentement de l'Ordinaire, les sommes 107 5, 0, 1292| Eveque diocesain avec le consentement du conseil pour les affaires 108 5, 0, 1292| diocesain lui-même a besoin du consentement de toutes ces personnes 109 5, 0, 1292| donner leur avis ou leur consentement pour l'alienation des biens 110 5, 0, 1292| donneront pas cet avis ou ce consentement avant d'avoir ete renseignees 111 6, 1, 1324| délibération de l'esprit et tout consentement de la volonté, et à condition 112 6, 1, 1337| infligé, il faut de plus le consentement de l'Ordinaire de ce lieu, 113 7, 1, 1465| abrégés validement sinon du consentement des parties.~§ 3. Le juge 114 7, 1, 1478| agir et répondre sans le consentement de leurs parents ou de leur 115 7, 2, 1524| instance, de l'avis ou du consentement de ceux dont le concours 116 7, 3, 1680| impuissance ou de défaut de consentement pour maladie mentale, le 117 7, 3, 1681| le tribunal peut, avec le consentement des parties, suspendre la


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