Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
particulier
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 12| établies pour un territoire particulier sont soumis ceux pour qui 2 1, 0, 20| aucune manière au droit particulier ou spécial, sauf autre disposition 3 1, 0, 35| Un  acte administratif particulier, qu'il s'agisse d'un décret 4 1, 0, 48| Can. 48 - Par décret particulier on entend l'acte administratif 5 1, 0, 48| selon le droit, pour un cas particulier, est prise une décision 6 1, 0, 49| Can. 49 - Un précepte particulier est un décret par lequel 7 1, 0, 50| Avant de porter un décret particulier, l'autorité doit rechercher 8 1, 0, 52| Can. 52 - Le décret particulier vaut seulement pour ce dont 9 1, 0, 53| contredisent, le décret particulier l'emporte sur le général 10 1, 0, 54| Can. 54 - § 1. Un décret particulier dont l'application est confiée 11 1, 0, 54| application, le décret  particulier doit être signifié selon 12 1, 0, 58| Can. 58 - § 1. Un décret particulier perd sa valeur quand il 13 1, 0, 58| émis.~ ~§ 2. Un  précepte particulier qui n'a pas été imposé par 14 1, 0, 67| contredisent, le rescrit particulier l'emporte sur le rescrit 15 1, 0, 76| grâce donnée par un acte particulier en faveur de certaines personnes 16 1, 0, 85| ecclésiastique dans un cas particulier, peut être accordée, dans 17 1, 0, 118| par le droit universel ou particulier, ou par ses statuts propres; 18 1, 0, 119| concerne tous et chacun en particulier doit être approuvé par tous.~ 19 1, 0, 127| demander un avis, le droit particulier ou propre n'en ait décidé 20 1, 0, 137| être délégué pour un acte particulier ou pour un ensemble de cas, 21 1, 0, 137| subdélégué pour un acte particulier ou pour un ensemble de cas, 22 1, 0, 137| été délégué pour un acte particulier ou pour des actes déterminés, 23 1, 0, 149| que le droit universel ou particulier, ou la loi de fondation 24 1, 0, 149| par le droit universel ou particulier, ou par la loi de fondation; 25 2, 1, 225| sont aussi tenus au devoir particulier d'imprégner d'esprit évangélique 26 2, 1, 226| vocation propre, le devoir particulier de travailler à l'édification 27 2, 1, 233| éducateurs et, à un titre particulier, aux prêtres, surtout aux 28 2, 1, 233| faveur des vocations, en particulier par les oeuvres instituées 29 2, 1, 247| à l'estimer comme un don particulier de Dieu.~ ~§ 2. Les séminaristes 30 2, 1, 252| étudieront avec un soin particulier la Sainte Écriture de manière 31 2, 1, 275| les dispositions du droit particulier.~ ~§ 2. Les clercs reconnaîtront 32 2, 1, 276| sont tenus par un motif particulier à poursuivre la sainteté, 33 2, 1, 276| les dispositions du droit particulier;~5  ils sont exhortés à 34 2, 1, 277| astreints au célibat, don particulier de Dieu par lequel les ministres 35 2, 1, 279| les dispositions du droit particulier, les prêtres fréquenteront 36 2, 1, 279| où elles les aident, en particulier dans l'exercice du ministère 37 2, 1, 283| temps notable, que le droit particulier déterminera.~ ~§ 2. Ils 38 2, 1, 283| par le droit universel ou particulier.        ~ 39 2, 1, 285| les dispositions du droit particulier.~ ~§ 2. Les clercs éviteront 40 2, 1, 288| 2, à moins que le droit particulier n'en dispose autrement.   ~ 41 2, 2, 344| membres à élire selon le droit particulier, de désigner et de nommer 42 2, 2, 344| opportun, selon le droit particulier et avant la célébration 43 2, 2, 346| dispositions fixées par le droit particulier du synode; d'autres membres 44 2, 2, 346| élus selon ce même droit particulier.~ ~§ 2. Le synode des Évêques 45 2, 2, 346| sont désignés par le droit particulier du synode en raison de l' 46 2, 2, 346| convoqué, selon le droit particulier qui régit le synode.~ 47 2, 2, 348| lui-même selon le droit particulier, les autres nommés par le 48 2, 2, 349| Romaine constituent un Collège particulier auquel il revient de pourvoir 49 2, 2, 349| Pontife Romain selon le droit particulier; les Cardinaux assistent 50 2, 2, 365| Église et de l'État et, en particulier, de travailler à l'élaboration 51 2, 2, 366| Étant donné le caractère particulier de la charge de Légat:~1  52 2, 2, 428| aux droits épiscopaux; en particulier, il leur est défendu, à 53 2, 2, 436| déterminés dans le droit particulier.~§ 3. Le Métropolitain n' 54 2, 2, 445| Can. 445 - Le concile particulier veillera à pourvoir pour 55 2, 2, 446| 446 - Une fois le concile particulier achevé, le président veillera 56 2, 2, 482| principale, à moins que le droit particulier n'en dispose autrement, 57 2, 2, 521| par le droit universel ou particulier pour la charge pastorale 58 2, 2, 528| sociale; il apportera un soin particulier à l'éducation catholique 59 2, 2, 528| célébration des sacrements et en particulier qu'ils s'approchent fréquemment 60 2, 2, 535| les dispositions du droit particulier.~ 61 2, 2, 538| les dispositions du droit particulier dont il s'agit au can. 522, 62 2, 2, 541| curé désigné par le droit particulier2. Celui qui assure le 63 2, 2, 553| autre disposition du droit particulier, le vicaire forain est nommé 64 2, 2, 554| déterminé fixé par le droit particulier.~§ 3. Pour une juste cause, 65 2, 2, 555| légitimement accordées par le droit particulier, les obligations et les 66 2, 2, 555| les dispositions du droit particulier, les clercs se réunissent 67 2, 2, 564| communauté ou d'un groupe particulier de fidèles, qu'il doit exercer 68 2, 2, 564| selon le droit universel et particulier.~ 69 2, 2, 566| celles accordées par le droit particulier ou par délégation spéciale, 70 2, 3, 573| dédiés à un titre nouveau et particulier pour l'honneur de Dieu, 71 2, 3, 574| qu'ils jouissent d'un don particulier dans la vie de l'Église 72 2, 3, 586| juste autonomie de vie, en particulier de gouvernement, par laquelle 73 2, 3, 669| institut qui n'a pas d'habit particulier adopteront le vêtement du 74 2, 3, 735| probation et de formation, en particulier doctrinale, spirituelle 75 3, 0 | COMMUNICATION SOCIALE ET EN PARTICULIER LES LIVRES (Cann. 822 - 76 3, 0, 833| un Concile OEcuménique ou particulier, au synode des Évêques ou 77 4, 1, 868| les dispositions du droit particulier, et les parents informés 78 4, 1, 932| à moins que, dans un cas particulier, la nécessité n'exige autre 79 4, 1, 958| reçues, tiendront un registre particulier dans lequel ils noteront 80 4, 1, 967| à moins que, dans un cas particulier, l'Évêque diocésain ne s' 81 4, 1, 967| à moins que, dans un cas particulier, l'Ordinaire du lieu ne 82 4, 1, 967| à moins que, dans un cas particulier, un Supérieur majeur ne 83 4, 1, 1062| est régie par le droit particulier établi par la conférence 84 4, 1, 1077| du lieu peut, dans un cas particulier, interdire le mariage à 85 4, 1 | EMPÊCHEMENTS DIRIMANTS EN PARTICULIER~ ~ 86 4, 1, 1127| dispenser dans chaque cas particulier, après avoir cependant consulté 87 4, 2, 1177| soit désignée par le droit particulier.~ 88 4, 2, 1182| défunts, selon le droit particulier.     ~ ~ ~ 89 4, 3, 1230| pèlerinage pour un motif particulier de piété avec l'appobation 90 4, 3, 1241| avoir aussi leur cimetière particulier ou leur caveau, qui doivent 91 4, 3, 1243| seront établies par le droit particulier au sujet de la discipline 92 4, 3, 1245| diocésain et pour chaque cas en particulier, concéder la dispense de 93 5, 0, 1276| limites du droit universel et particulier, a organiser l'ensemble 94 5, 0, 1279| autre disposition du droit particulier, des statuts ou d'une coutume 95 5, 0, 1284| mais il est laisse au droit particulier de les leur imposer et de 96 5, 0, 1287| regles a etablir par le droit particulier.~ 97 5, 0 | TITRE III~LES CONTRATS ET EN PARTICULIER L'ALIENATION (Cann. 1290 – 98 5, 0, 1290| contrats, tant en general qu'en particulier, et de modes d'extinction 99 5, 0, 1303| sera fixee par le droit particulier.~       # 2. Les  biens 100 5, 0, 1304| seront definies par le droit particulier.~ 101 6, 1, 1349| peines trop lourdes, en particulier des censures, à moins que 102 7, 1, 1436| causes ou pour telle cause en particulier; mais pour un juste motif, 103 7, 1, 1458| être décidé par un décret particulier et motivé.~ 104 7, 1, 1459| exceptions dilatoires, en particulier celles qui regardent les 105 7, 1 | ACTIONS ET LES EXCEPTIONS EN PARTICULIER~ ~ 106 7, 2, 1572| propre connaissance, en particulier de ce qu'elle a elle-même 107 7, 2, 1580| en tenant compte du droit particulier.~ 108 7, 3, 1672| civil, à moins que le droit particulier n'établisse que ces mêmes


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