Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
conférence
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 88| ou provincial, ou par la conférence des Évêques.~ 2 2, 1, 230| établies par décret de la conférence des Évêques, peuvent être 3 2, 1, 236| selon les dispositions de la conférence des Évêques1  les jeunes 4 2, 1, 236| est déterminé par la même conférence des Évêques.       ~ 5 2, 1, 237| ne sera érigé, ni par la conférence des Évêques s'il s'agit 6 2, 1, 242| sacerdotale établi par la conférence des Evêques, tenant compte 7 2, 1, 276| de la partie fixée par la conférence des Évêques;~4  ils sont 8 2, 1, 284| les règles établies par la conférence des Évêques et les coutumes 9 2, 1, 312| dans toute la nation, la conférence des Évêques dans son territoire;~ 10 2, 1, 320| Pour des causes graves, la conférence des Évêques peut supprimer 11 2, 2, 364| relations fréquentes avec la conférence des Évêques, en lui apportant 12 2, 2, 377| ainsi que du président de la conférence des Évêques; en outre, le 13 2, 2, 395| synode des Évêques, à la conférence des Évêques ou toute autre 14 2, 2, 402| pourvoie autrement.~§ 2. La conférence des Évêques doit veiller 15 2, 2, 433| peuvent, sur proposition de la conférence des Évêques, être unies 16 2, 2, 434| présent Code accordent à la conférence des Évêques ne sont pas 17 2, 2, 439| particulières d'une même conférence des Évêques, sera célébré, 18 2, 2, 439| nécessaire ou utile à cette conférence, avec l'approbation du Siège 19 2, 2, 441| Can. 441 - Il revient à la conférence des Évêques:~1  de convoquer 20 2, 2, 441| dans le territoire de la conférence des Évêques;~3  d'élire 21 2, 2, 443| Siège Apostolique ou par la conférence des Évêques.~§ 2. Les autres 22 2, 2, 443| femmes, doit être fixé par la conférence des Évêques ou par les Évêques 23 2, 2, 443| convenable au jugement de la conférence des Évêques pour le concile 24 2, 2, 447| Can. 447 - La conférence des Évêques, institution 25 2, 2, 448| Can. 448 - § 1. La conférence des Évêques comprend en 26 2, 2, 448| circonstances le demandent, une conférence des Évêques peut être érigée 27 2, 2, 449| conférences des Évêques.~§ 2. La conférence des Évêques légitimement 28 2, 2, 450| partie de plein droit de la conférence des Évêques tous les Évêques 29 2, 2, 450| Siège Apostolique ou par la conférence des Évêques; peuvent aussi 30 2, 2, 450| moins que les statuts de la conférence des Évêques n'en décident 31 2, 2, 451| Can. 451 - Chaque conférence des Évêques élaborera ses 32 2, 2, 451| assemblée plénière de la conférence et pourvoir au conseil permanent 33 2, 2, 451| secrétariat général de la conférence, ainsi qu'aux autres fonctions 34 2, 2, 451| commissions qui au jugement de la conférence favoriseront le mieux le 35 2, 2, 452| Can. 452 - § 1. Chaque conférence des Évêques élira son président, 36 2, 2, 452| 2. Le président de la conférence et, s'il est légitimement 37 2, 2, 452| assemblées générales de la conférence des Évêques, mais aussi 38 2, 2, 453| assemblée plénière de la conférence des Évêques se réunira au 39 2, 2, 454| assemblées plénières de la conférence des Évêques revient de plein 40 2, 2, 454| titulaires qui font partie de la conférence des Évêques appartient le 41 2, 2, 454| dispositions des statuts de la conférence; il demeure cependant que, 42 2, 2, 455| Can. 455 - § 1. La conférence des Évêques ne peut porter 43 2, 2, 455| initiative ou à la demande de la conférence elle-même.~§ 2. Pour que 44 2, 2, 455| des Prélats membres de la conférence ayant voix délibérative; 45 2, 2, 455| seront déterminés par la conférence des Évêques elle-même.~§ 46 2, 2, 455| Apstolique ne concède à la conférence des Évêques le pouvoir dont 47 2, 2, 455| demeure entière, et ni la conférence ni son président ne peuvent 48 2, 2, 456| assemblée  plénière de la conférence des Évêques achevée, le 49 2, 2, 456| rapport des actes de la conférence ainsi que ses décrets seront 50 2, 2, 457| assemblée plénière de la conférence et à la mise à exécution 51 2, 2, 458| assemblée plénière de la conférence ainsi que des actes du conseil 52 2, 2, 458| à tous les membres de la conférence, de dresser aussi les autres 53 2, 2, 458| confiée par le président de la conférence ou par le conseil permanent; 54 2, 2, 458| actes et documents que la conférence en assemblée plénière ou 55 2, 2, 467| Métropolitain ainsi qu'à la conférence des Évêques.~ 56 2, 2, 496| des règles établies par la conférence des Évêques.~ 57 2, 2, 502| des consulteurs.~§ 3. La conférence des Évêques peut décider 58 2, 2, 522| admis par un décret de la conférence des Évêques.~ 59 2, 2, 535| suivant les dispositions de la conférence des Évêques ou de l'Évêque 60 2, 2, 538| les règles édictées par la conférence des Évêques.~ 61 3, 0, 766| selon les dispositions de la conférence des Évêques et restant sauf 62 3, 0, 772| dispositions établies par la conférence des Évêques seront observées.   ~ ~ ~ 63 3, 0, 775| 2. Il appartient à la conférence des Évêques, si cela paraît 64 3, 0, 775| 3. Auprès de la conférence des Évêques un office catéchétique 65 3, 0, 788| 3. Il appartient à la conférence des Évêques d'éditer des 66 3, 0, 804| Église; il appartient à la conférence des Évêques d'édicter des 67 3, 0, 821| Can. 821 - La conférence des Évêques et l'Évêque 68 3, 0, 825| Siège Apostolique ou de la conférence des Évêques; de même, pour 69 3, 0, 825| avec l'autorisation de la conférence des Évêques, préparer et 70 3, 0, 830| personnes approuvées par lui, la conférence des Évêques peut dresser 71 3, 0, 831| 2. Il appartient à la conférence des Évêques d'établir des 72 4, 1, 844| Évêque diocésain ou de la conférence des Évêques, une autre grave 73 4, 1, 844| l'Évêque diocésain ou la conférence des Évêques ne porteront 74 4, 1, 851| initiation adapté par la conférence des Évêques et selon les 75 4, 1, 854| observant les dispositions de la conférence des Évêques.~ 76 4, 1, 877| compte des dispositions de la conférence des Évêques.~ 77 4, 1, 891| de raison, à moins que la conférence des Évêques n'ait fixé un 78 4, 1, 895| confirmation, ou bien, là où la conférence des Évêques ou l'Évêque 79 4, 1, 961| les autres membres de la conférence des Évêques, il peut déterminer 80 4, 1, 964| concerne le confessionnal, la conférence des Évêques établira des 81 4, 1, 1062| particulier établi par la conférence des Évêques en tenant compte 82 4, 1, 1067| Can. 1067 - La conférence des Évêques fixera les règles 83 4, 1, 1083| quatorze ans accomplis.~§ 2. La conférence des Évêques a la liberté 84 4, 1, 1112| sur avis favorable de la conférence des Évêques et avec l'autorisation 85 4, 1, 1120| Can. 1120 - La conférence des Évêques peut élaborer 86 4, 1, 1121| manière prescrite par la conférence des Évêques ou par l'Évêque 87 4, 1, 1126| 1126 - Il revient à la conférence des Évêques tant de fixer 88 4, 1, 1127| célébration; il appartient à la conférence des Évêques de fixer les 89 4, 3, 1231| faut l'approbation de la conférence des Évêques; pour qu'il 90 4, 3, 1232| sanctuaires diocésains; la conférence des Évêques pour les statuts 91 4, 3, 1236| solide au jugement de la conférence des Évêques pourra aussi 92 4, 3, 1246| Saints.~§ 2. Cependant, la conférence des Évêques peut, avec l' 93 4, 3, 1251| selon les dispositions de la conférence des Évêques, sera observée 94 4, 3, 1253| Can. 1253 - La conférence des Évêques peut préciser 95 7, 1, 1421| seront clercs.~ ~§ 2. La conférence des Évêques peut permettre 96 7, 1, 1425| pouvait être constitué, la conférence des Évêques peut permettre 97 7, 1, 1439| diocèses selon le can. 1423, la conférence des Évêques doit constituer 98 7, 1, 1439| même archidiocèse.~§ 2. La conférence des Évêques peut, avec l' 99 7, 1, 1439| il s'agit aux §§ 1-2, la conférence des Évêques, ou l'Évêque 100 7, 3, 1673| le territoire de la même conférence des Évêques, et que le Vicaire 101 7, 3, 1714| en a une, portée par la conférence des Évêques, ou bien la 102 7, 5, 1733| un moyen adéquat.~§ 2. La conférence des Évêques peut décider 103 7, 5, 1733| les normes établies par la conférence; mais si la conférence ne 104 7, 5, 1733| la conférence; mais si la conférence ne l'a pas ordonné, l'Évêque


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