Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
causer 2
causeraient 1
causerait 1
causes 102
causés 2
caution 3
cautions 1
Fréquence    [«  »]
104 conférence
103 acte
103 prêtre
102 causes
102 compétente
102 faire
100 juste
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
causes
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 193| que ce ne soit pour des causes graves et en respectant 2 2, 1, 270| licitement que pour de justes causes, telles que l'utilité de 3 2, 1, 270| refusée que s'il existe des causes graves; toutefois, il est 4 2, 1, 320| par lui.~ ~§ 2. Pour des causes graves, la conférence des 5 2, 1, 325| donnés ou confiés pour des causes pies.~ 6 2, 2, 381| pastorale, à l'exception des causes que le droit ou un décret 7 2, 2, 472| 472 - Pour ce qui est des causes et des personnes qui dans 8 2, 2, 472| seront observées; pour les causes et les personnes qui relèvent 9 2, 2, 479| constitué, à l'exception des causes que l'Évêque se serait réservées 10 2, 2, 483| de tout soupçon; dans les causes où la réputation d'un prêtre 11 2, 2, 489| année, les documents de causes criminelles en matière de 12 2, 3, 686| droit diocésain, pour des causes graves, tout en observant 13 2, 3, 689| peut, s'il y a de justes causes, être écarté de la profession 14 2, 3, 696| être renvoyé pour d'autres causes, pourvu qu'elles soient 15 2, 3, 696| à un semestre; d'autres causes de gravité semblables que 16 2, 3, 729| constitutions détermineront d'autres causes de renvoi, pourvu qu'elles 17 4, 1, 956| des administrateurs des causes pies ou ceux qui sont obligés 18 4, 1, 1046| multiplient par diversité de leurs causes, mais non par répétition 19 4, 1, 1095| mutuellement;~3  qui pour des causes de nature psychique ne peuvent 20 4, 3, 1222| inconvenant.~§ 2. Là où d'autres causes graves conseillent qu'une 21 5, 0, 1299| laisser ses biens pour des causes pies, par acte entre vifs 22 5, 0, 1300| laissent leurs biens pour des causes pies par acte entre vifs 23 5, 0, 1302| testament des biens pour des causes pies doit informer l'Ordinaire 24 5, 0, 1302| habitants, ou encore a leurs causes pies a aider; sinon, c'est 25 5, 0, 1310| volontes des fideles pour les causes pies peuvent etre faites 26 6, 1, 1342| Chaque fois que de justes causes s'opposeraient à un procès 27 7, 1, 1401| l'Église connaît:~1  des causes qui regardent les choses 28 7, 1, 1403| Can. 1403 - § 1. Les causes de canonisation des Serviteurs 29 7, 1, 1403| En outre, dans ces mêmes causes, les dispositions du présent 30 7, 1, 1403| choses, concernent aussi ces causes.  ~   ~ 31 7, 1, 1405| Can. 1405 - § 1. Parmi les causes dont il s'agit au can. 1401, 32 7, 1, 1405| Apostolique et, dans les causes pénales, les Évêques;~4  33 7, 1, 1405| les Évêques;~4  les autres causes qu'il aura évoquées lui-même 34 7, 1, 1405| 1  les Évêques dans les causes contentieuses, restant sauves 35 7, 1, 1406| non avenus.~§ 2. Dans les causes énumérées au can. 1405, 36 7, 1, 1412| Can. 1412 - Dans les causes pénales, l'accusé, même 37 7, 1, 1413| être assignée:~1  dans les causes qui concernent une administration, 38 7, 1, 1413| administration;~2  dans les causes qui concernent les héritages 39 7, 1, 1414| titre de la connexité, les causes connexes peuvent être jugées 40 7, 1, 1419| diocèse et pour toutes les causes non expressément exceptées 41 7, 1, 1420| diocèse ou le petit nombre de causes ne suggèrent de faire autrement.~§ 42 7, 1, 1420| mais il ne peut juger des causes que l'Évêque s'est réservées.~§ 43 7, 1, 1423| constitués pour toutes les causes ou seulement pour certains 44 7, 1, 1423| pour certains genres de causes.~ 45 7, 1, 1425| tribunal de trois juges: 1  les causes contentieuses touchant: 46 7, 1, 1425| cann. 1686 et 1688; 2  les causes pénales relatives: a) à 47 7, 1, 1425| Évêque peut confier les causes plus difficiles ou de plus 48 7, 1, 1425| impossibilité, l'Évêque confie les causes à un seul juge clerc qui, 49 7, 1, 1430| Can. 1430 - Pour les causes contentieuses dans lesquelles 50 7, 1, 1430| être en jeu, et pour les causes pénales, sera constitué 51 7, 1, 1431| Can. 1431 - § 1. Dans les causes contentieuses, c'est à l' 52 7, 1, 1432| Can. 1432 - Pour les causes concernant la nullité de 53 7, 1, 1433| Can. 1433 - Dans les causes où est requise la présence 54 7, 1, 1436| constitués pour l'ensemble des causes ou pour telle cause en particulier; 55 7, 1, 1438| le can. 1439;~2  dans les causes traitées en première instance 56 7, 1, 1438| Apostolique; 3  dans les causes engagées devant le Supérieur 57 7, 1, 1438| Modérateur suprême;  pour les causes engagées devant l'Abbé local, 58 7, 1, 1444| en deuxième instance, les causes qui ont été jugées par les 59 7, 1, 1444| en première instance les causes dont il s'agit au can. 1405, § 60 7, 1, 1445| 2  des recours dans les causes concernant le statut des 61 7, 1, 1445| exceptions de suspicion et autres causes contre des Auditeurs de 62 7, 1, 1452| de son office, dans les causes pénales et les autres qui 63 7, 1, 1457| instruiraient et régleraient des causes, ou violeraient la loi du 64 7, 1 | L'ORDRE DE L'EXAMEN DES CAUSES~ ~ 65 7, 1, 1458| Can. 1458 - Les causes doivent être traitées selon 66 7, 1, 1459| le juge.~§ 2. Outre les causes dont il s'agit au § 1, les 67 7, 1, 1478| 3. Cependant, dans les causes spirituelles et celles qui 68 7, 1, 1481| en jeu, à l'exception des causes matrimoniales, le juge doit 69 7, 1, 1488| loi, soustrairaient des causes aux tribunaux compétents 70 7, 1, 1490| exercer surtout dans les causes matrimoniales, la charge 71 7, 2, 1513| juge; toutefois, dans les causes plus difficiles, les parties 72 7, 2, 1536| 2. Cependant, dans les causes qui concernent le bien public, 73 7, 2, 1547| est admise dans toutes les causes sous la direction du juge.~ 74 7, 2, 1559| particulièrement dans les causes de bien privé, n'estime 75 7, 2 | TITRE V~LES CAUSES INCIDENTES (Cann. 1587 – 76 7, 2, 1588| qui existe entre les deux causes.~ 77 7, 2, 1598| copie; cependant, dans les causes qui concernent le bien public, 78 7, 2, 1600| mais seulement:~1  dans les causes qui ne concernent que le 79 7, 2, 1600| consentantes;~2  dans les autres causes, après audition des parties, 80 7, 2, 1600| subornation;~3  dans toutes les causes, chaque fois qu'il est vraisemblable 81 7, 2, 1627| Can. 1627 - Les causes de plainte en nullité peuvent 82 7, 2, 1628| défenseur du lien dans les causes où leur présence est requise, 83 7, 2, 1643| état de chose jugée les causes concernant l'état des personnes, 84 7, 2, 1643| personnes, y compris les causes de séparation des époux. ~ 85 7, 2, 1656| présente section, toutes les causes qui n'en sont pas exclues 86 7, 3 | CHAPITRE I~LES CAUSES EN DÉCLARATION DE NULLITÉ 87 7, 3, 1671| Can. 1671 - Les causes matrimoniales des baptisés 88 7, 3, 1672| Can. 1672 - Les causes relatives aux effets purement 89 7, 3, 1672| établisse que ces mêmes causes, si elles sont traitées 90 7, 3, 1673| Can. 1673 - Dans les causes de nullité de mariage qui 91 7, 3, 1680| Can. 1680 - Dans les causes d'impuissance ou de défaut 92 7, 3, 1680| inutile; dans les autres causes, les dispositions du can. 93 7, 3, 1690| Can. 1690 - Les causes en déclaration de nullité 94 7, 3, 1691| spéciales relatives aux causes concernant le statut des 95 7, 3, 1691| statut des personnes et aux causes regardant le bien public.           ~ ~ ~ 96 7, 3 | CHAPITRE II~LES CAUSES DE SÉPARATION DES ÉPOUX~ ~ 97 7, 3, 1696| Can. 1696 - Les causes de séparation des époux 98 7, 3, 1702| contentieux ordinaire et dans les causes de nullité du mariage y 99 7, 3 | TITRE II~LES CAUSES DE DÉCLARATION DE NULLITÉ 100 7, 3, 1711| Can. 1711 - Dans ces causes, le défenseur du lien possède 101 7, 4, 1728| les normes spéciales des causes relatives au bien public.~§ 102 7, 5, 1752| Can. 1752 - Dans les causes de transfert, les dispositions


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