Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
légitime 52
legitimememnt 1
legitimement 4
légitimement 93
legitimes 3
légitimes 16
légitimés 2
Fréquence    [«  »]
94 entre
94 instituts
94 raison
93 légitimement
91 appartient
91 catholique
91 droits
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
légitimement
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 34| pouvoir exécutif les publient légitimement dans les limites de leur 2 1, 0, 47| moment où il a été notifié légitimement au destinataire.~ ~ ~        ~ 3 1, 0, 49| est imposé, directement et légitimement, à une ou plusieurs personnes 4 1, 0, 57| celui qui y a intérêt dépose légitimement une requête ou un recours 5 1, 0, 58| valeur quand il est révoqué légitimement par l'autorité compétente, 6 1, 0, 58| été imposé par un document légitimement porté disparaît quand s' 7 1, 0, 74| chaque fois que cela lui est légitimement demandé.~ 8 1, 0, 94| seules personnes qui en sont légitimement membres; les statuts d'un 9 1, 0, 96| pourvu qu'aucune sanction légitimement portée n'y fasse obstacle.~ 10 1, 0, 105| autre que la minorité, est légitimement placé en tutelle ou curatelle, 11 1, 0, 112| de la partie catholique légitimement passée à une autre Église 12 1, 0, 120| éteint si elle est supprimée légitimement par l'autorité compétente, 13 1, 0, 143| ordinaire est suspendu s'il est légitimement fait appel ou formé un recours 14 1, 0, 163| instituera celui qui est légitimement présenté, qu'elle a reconnu 15 1, 0, 163| si plusieurs candidats légitimement présentés ont été reconnus 16 1, 0, 167| Une fois la convocation légitimement faite, le droit d'émettre 17 1, 0, 192| révoqué d'un office par décret légitimement émis par l'autorité compétente, 18 2, 1, 221| aux fidèles de revendiquer légitimement les droits dont ils jouissent 19 2, 1, 235| 2. Ceux qui demeurent légitimement en dehors du séminaire seront 20 2, 1, 238| 238 - § 1. Les séminaires légitimement érigés jouissent de plein 21 2, 1, 268| Can. 268 - § 1. Le clerc légitimement passé de sa propre Église 22 2, 1, 271| dans son Église propre est légitimement passé à une autre Église 23 2, 1, 290| par la peine de renvoi légitimement infligée;~3  par rescrit 24 2, 1, 306| reçue et n'en ait pas été légitimement renvoyée.~ 25 2, 1, 308| Can. 308 - Personne légitimement inscrit à une association 26 2, 1, 309| 309 - Les associations légitimement constituées ont le droit 27 2, 1, 316| 2. Les personnes qui légitimement inscrites tomberaient dans 28 2, 1, 319| L'association publique légitimement érigée, sauf disposition 29 2, 1, 324| parmi les prêtres exerçant légitimement le ministère dans le diocèse; 30 2, 2, 373| particulièrs; celles-ci, une fois légitimement érigées, jouissent de plein 31 2, 2, 377| confirme ceux qui ont été légitimement élus.~§ 2. Tous les trois 32 2, 2, 377| moins de disposition autre légitimement établie, chaque fois qu' 33 2, 2, 377| moins de disposition autre légitimement établie, l'Évêque diocésain 34 2, 2, 388| lui-même la Messe; s'il est légitimement empêché d'accomplir cette 35 2, 2, 395| un office qui lui a été légitimement confié, il peut s'absenter 36 2, 2, 396| par lui-même ou, s'il est légitimement empêché, par l'Évêque coadjuteur 37 2, 2, 409| pourvu qu'il en ait pris légitimement possession.~ ~§ 2. À la 38 2, 2, 421| Administrateur diocésain n'a pas été légitimement élu dans le temps prescrit, 39 2, 2, 442| Métropolitain, et s'il est légitimement empêché, à l'Évêque suffragant 40 2, 2, 449| La conférence des Évêques légitimement érigée jouit de plein droit 41 2, 2, 452| conférence et, s'il est légitimement empêché, le pro-président, 42 2, 2, 455| lorsqu'ils ont été promulgués légitimement après avoir été reconnus 43 2, 2, 477| Vicaire général est absent ou légitimement empêché, l'Évêque diocésain 44 2, 2, 484| documents tirés des registres et légitimement réclamés, et de déclarer 45 2, 2, 494| et les autres personnes légitimement désignées par lui auront 46 2, 2, 515| presbytéral.~§ 3. La paroisse légitimement érigée jouit de plein droit 47 2, 2, 525| prêtres qui auraient été légitimement présentés ou élus à une 48 2, 2, 534| est confié; s'il en était légitimement empêché, il la fera appliquer 49 2, 2, 542| prêtres, la profession de foi légitimement émise tient lieu de prise 50 2, 2, 555| les facultés qui lui sont légitimement accordées par le droit particulier, 51 2, 2, 557| présentation qui appartiendrait légitimement à quelqu'un; dans ce cas, 52 2, 2, 565| spéciaux qui reviennent légitimement à quelqu'un, le chapelain 53 2, 3, 595| modifications qui y ont été légitimement introduites, à l'exception 54 2, 3, 608| doit habiter une maison légitimement constituée sous l'autorité 55 2, 3, 616| 1. Une maison religieuse légitimement érigée peut être supprimée 56 2, 3, 616| donateurs ainsi que les droits légitimement acquis.~§ 2. La suppression 57 2, 3, 628| quand il les interroge légitimement; nul n'a le droit de quelque 58 2, 3, 651| profès de voeux perpétuels et légitimement désigné.          ~§ 2. 59 2, 3, 690| après sa profession, est légitimement sorti de l'institut, peut 60 2, 3, 692| 692 - L'indult de sortie, légitimement accordé et notifié au membre, 61 2, 3, 702| Les membres qui sortent légitimement d'un institut religieux 62 2, 3, 702| religieux ou qui en ont été légitimement renvoyés ne peuvent rien 63 2, 3, 740| maison ou une communauté légitimement établie et garder la vie 64 4, 0, 834| Église par les personnes légitimement députées, et par les actes 65 4, 1, 868| eux, ou ceux qui tiennent légitimement leur place;~2  qu'il y ait 66 4, 1, 874| aucune peine canonique, légitimement infligée ou déclarée;~5  67 4, 1, 886| diocèse, l'Évêque administre légitimement le sacrement de confirmation 68 4, 1, 928| textes liturgiques aient été légitimement approuvés.~ 69 4, 1, 950| intention ne doive être légitimement présumée autre.~ 70 4, 1, 1042| moins qu'il ne se destine légitimement au diaconat permanent;~2  71 4, 1, 1057| consentement des parties légitimement manifesté entre personnes 72 4, 1, 1085| mariage ne soit établie légitimement et avec certitude.~ 73 4, 1, 1123| externe, ou déclaré nul, ou légitimement dissous autrement que par 74 4, 1, 1145| cas, il faut que soient légitimement établis au for externe le 75 4, 1, 1146| si l'interpellation a été légitimement omise;~2  si la partie non 76 4, 2, 1172| 1. Personne ne peut légitimement prononcer des exorcismes 77 4, 2, 1177| si aucune église n'a été légitimement choisie pour les funérailles, 78 4, 2, 1180| autre cimetière n'ait  été légitimement choisi par le défunt lui-même 79 4, 3, 1219| 1219 - Dans une église légitimement dédicacée ou bénite, tous 80 4, 3, 1222| de ceux qui revendiquent légitimement leurs droits sur cette église 81 4, 3, 1225| 1225 - Dans les oratoires légitimement établis, toutes les célébrations 82 6, 2, 1371| ou au Supérieur lorsque légitimement il donne un ordre ou porte 83 7, 1, 1445| ecclésiastique qui lui ont été légitimement déférés, des autres litiges 84 7, 1, 1452| Cependant, quand la cause a été légitimement introduite, le juge peut 85 7, 1, 1476| en justice; et la partie légitimement appelée en la cause doit 86 7, 2, 1531| 1531 - § 1. Une partie légitimement interrogée est tenue de 87 7, 2, 1548| 1548 - § 1. Les témoins légitimement interrogés par le juge doivent 88 7, 2, 1556| fait par décret du juge légitimement notifié au témoin.~ 89 7, 2, 1593| s'il prouve qu'il a été légitimement empêché, qu'il n'a pu se 90 7, 2, 1622| rendue  contre une partie légitimement absente, selon le can. 1593, § 91 7, 3, 1692| moins qu'il n'y soit pourvu légitimement d'une autre manière pour 92 7, 5, 1741| un curé peut être révoqué légitimement de sa paroisse sont principalement 93 7, 5, 1743| condition puisse être acceptée légitimement par l'Évêque et soit admise


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