Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
dressera 1
droit 641
droite 4
droits 91
du 1702
4
due 8
Fréquence    [«  »]
93 légitimement
91 appartient
91 catholique
91 droits
90 statuts
89 ordre
88 clercs
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
droits
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 4| Can. 4 - Les droits acquis ainsi que les privilèges 2 1, 0, 18| restreignent le libre exercice des droits ou qui comportent une exception 3 1, 0, 36| infligent, restreignent les droits de la personne, lèsent des 4 1, 0, 36| la personne, lèsent des droits acquis ou s'opposent à une 5 1, 0, 46| en cas d'extinction des droits de celui qui l'a émis, sauf 6 1, 0, 50| entendre ceux dont les droits pourraient être lésés.~ 7 1, 0, 96| avec les obligations et les droits qui sont propres aux chrétiens, 8 1, 0, 98| du plein exercice de ses droits.~ ~§ 2. La personne mineure 9 1, 0, 98| tuteurs dans l'exercice de ses droits, excepté ceux pour lesquels 10 1, 0, 113| sujets d'obligations et de droits en conformité avec leur 11 1, 0, 120| l'exercice de tous les droits de l'ensemble revient à 12 1, 0, 121| personne juridique acquiert les droits et les biens patrimoniaux 13 1, 0, 121| donateurs ainsi que les droits acquis devront être respectés.~ 14 1, 0, 122| et des donateurs que les droits acquis ainsi que les statuts 15 1, 0, 122| divisible soit partagé, biens, droits patrimoniaux, dettes et 16 1, 0, 123| destination de ses biens et des droits patrimoniaux ainsi que ses 17 1, 0, 123| donateurs ainsi que des droits acquis; si une personne 18 1, 0, 145| Les obligations et les droits propres à chaque office 19 1, 0, 192| restant toutefois saufs les droits acquis éventuellement par 20 1, 0, 199| soumis à prescription:~1  les droits et obligations qui sont 21 1, 0, 199| naturel ou positif;~2  les droits qui ne peuvent être obtenus 22 1, 0, 199| privilège apostolique;~3  les droits et obligations qui se rapportent 23 2, 1 | TITRE I~OBLIGATIONS ET DROITS DE TOUS LES FIDÈLES (Cann. 24 2, 1, 221| revendiquer légitimement les droits dont ils jouissent dans 25 2, 1, 223| Dans l'exercice de leurs droits, les fidèles, tant individuellement 26 2, 1, 223| l'Église, ainsi que des droits des autres et des devoirs 27 2, 1, 223| de régler l'exercice des droits propres aux fidèles. ~ ~ ~ 28 2, 1 | II~LES OBLIGATIONS ET LES DROITS DES FIDÈLES LAÏCS (Cann. 29 2, 1, 224| plus des obligations et des droits communs à tous les fidèles 30 2, 1, 224| obligations et jouissent des droits énumérés dans les canons 31 2, 1, 271| rendent, soient fixés les droits et les devoirs de ces clercs.~ ~§ 32 2, 1, 271| retour ils possèdent tous les droits qu'ils auraient eus s'ils 33 2, 1 | III~LES OBLIGATIONS ET LES DROITS DES CLERCS~ ~ 34 2, 1, 287| compétente, la défense des droits de l'Église ou la promotion 35 2, 1, 292| perd en même temps les droits propres à l'état clérical, 36 2, 1, 296| les principaux devoirs et droits qu'elle comporte doivent 37 2, 1, 306| une personne jouisse des droits et privilèges, des indulgences 38 2, 1, 310| sujet d'obligations et de droits; les fidèles cependant qui 39 2, 1, 310| acquérir et posséder des droits et des biens en copropriétaires 40 2, 1, 310| ils peuvent exercer ces droits et obligations par mandataire 41 2, 1, 326| statuts, restant saufs les droits acquis et la volonté des 42 2, 2, 351| devoirs et jouissent des droits définis par la loi.~ ~§ 43 2, 2, 351| ne jouit d'aucun de leurs droits; cependant, une fois son 44 2, 2, 351| devoirs et jouit de ces mêmes droits; mais il obtient la préséance 45 2, 2, 384| conseillers; il défendra leurs droits et veillera à ce qu'ils 46 2, 2, 405| auxiliaire ont les devoirs et les droits qui sont fixés par les canons 47 2, 2, 408| autres les fonctions et les droits épiscopaux que l'Évêque 48 2, 2, 428| préjudice au diocèse ou aux droits épiscopaux; en particulier, 49 2, 2, 510| obligations et jouit des droits et des facultés qui, selon 50 2, 2, 540| devoirs et jouit des mêmes droits que le curé, à moins que 51 2, 2, 540| puisse porter préjudice aux droits du curé ou être dommageable 52 2, 2, 548| Les obligations et les droits du vicaire paroissial, outre 53 2, 2, 555| les obligations et les droits du vicaire forain sont:~ 54 2, 2, 562| statuts légitimes et les droits acquis, est tenu par l'oligation 55 2, 2, 565| disposition du droit ou de droits spéciaux qui reviennent 56 2, 3, 614| les constitutions.  Les droits mutuels et les obligations 57 2, 3, 616| donateurs ainsi que les droits légitimement acquis.~§ 2. 58 2, 3, 654| incorporés à l'institut avec les droits et les devoirs définis par 59 2, 3 | CHAPITRE IV~OBLIGATIONS ET DROITS DES INSTITUTS ET DE LEURS 60 2, 3, 685| du membre demeurent, ses droits et ses obligations dans 61 2, 3, 685| incorporé tandis que ses voeux, droits et obligations précédents 62 2, 3, 701| les voeux ainsi que les droits et les obligations découlant 63 2, 3, 728| engagements cessent, ainsi que les droits et obligations qui découlent 64 2, 3, 737| membres les obligations et les droits définis dans les constitutions, 65 2, 3, 743| comportant la cessation des droits et obligations découlant 66 2, 3, 744| apostolique; entre-temps les droits et obligations dans la société 67 2, 3, 745| au-delà de trois ans, les droits et obligations incompatibles 68 3, 0, 747| mesure où l'exigent les droits fondamentaux de la personne 69 4, 1, 1095| discernement concernant les droits et les devoirs essentiels 70 4, 3, 1219| célébrés, restant saufs les droits paroissiaux.~ 71 4, 3, 1222| revendiquent légitimement leurs droits sur cette église et pourvu 72 5, 0, 1263| qui lui accorderaient des droits plus etendus.~ 73 5, 0, 1270| biens meubles precieux, les droits et actions tant personnels 74 5, 0, 1276| qui lui attribueraient des droits plus etendus.~# 2. Compte 75 5, 0, 1276| etendus.~# 2. Compte tenu des droits, des coutumes legitimes 76 5, 0, 1284| instruments qui fondent les droits de l'Eglise ou de l'institut 77 5, 0, 1296| qui, pour revendiquer les droits de l'Eglise.~ 78 6, 1, 1333| ou l'exercice de tous les droits ou pouvoirs inhérents à 79 6, 1, 1338| offices, les charges, les droits, les privilèges, les facultés, 80 7, 1, 1400| objets de jugement: 1  les droits des personnes physiques 81 7, 1, 1419| Cependant, s'il s'agit des droits et des biens temporels d' 82 7, 1, 1465| sous peine d'extinction des droits, ne peut être prorogé, il 83 7, 1, 1478| Si le juge estime que les droits des mineurs sont en conflit 84 7, 1, 1478| sont en conflit avec les droits de leurs parents, tuteurs 85 7, 1, 1478| défendre suffisamment les droits des mineurs, ces mineurs 86 7, 1, 1488| est défendu d'acheter des droits en litige ou de convenir 87 7, 1, 1496| prouve qu'elle possède des droits sur une chose détenue par 88 7, 2, 1508| le libre exercice de ses droits ou la libre administration 89 7, 2, 1598| veillant toutefois à ce que les droits de la défense restent toujours 90 7, 3, 1711| du lien possède les mêmes droits et est tenu aux mêmes obligations 91 7, 3, 1712| le clerc perd tous les droits propres à l'état clérical


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