Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
appartiendra 1
appartiendrait 1
appartiennent 11
appartient 91
appel 74
appelant 1
appelante 2
Fréquence    [«  »]
94 instituts
94 raison
93 légitimement
91 appartient
91 catholique
91 droits
90 statuts
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
appartient
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 34| adressent à ceux à qui il appartient de veiller à l'exécution 2 1, 0, 85| le pouvoir de dispenser appartient explicitement ou implicitement, 3 1, 0, 127| dont l'appréciation lui appartient, surtout si ces avis sont 4 1, 0, 158| faite à l'autorité à qui il appartient d'accorder l'institution 5 1, 0, 158| le droit de présentation appartient à un collège ou à un groupe 6 1, 0, 167| droit d'émettre un suffrage appartient aux personnes présentes 7 1, 0, 182| autorité compétente à qui il appartient de confirmer l'élection; 8 2, 1, 207| hiérarchique de l'Église, appartient cependant à sa vie et à 9 2, 1, 221| Can. 221 - § 1. Il appartient aux fidèles de revendiquer 10 2, 1, 226| faire; c'est pourquoi il appartient aux parents chrétiens en 11 2, 1, 227| terrestre la liberté qui appartient à tous les citoyens; mais 12 2, 1, 233| Évêques diocésains, à qui il appartient surout de veiller à promouvoir 13 2, 1, 260| obéir au recteur à qui il appartient d'assurer la direction quotidienne 14 2, 1, 301| Can. 301 - § 1. Il appartient à la seule autorité ecclésiastique 15 2, 1, 305| compétente, à laquelle il appartient d'avoir soin que l'intégrité 16 2, 1, 317| disposition autre des statuts, il appartient à l'autorité ecclésiastique 17 2, 1, 317| modérateur et du chapelain appartient au Supérieur de l'institut 18 2, 1, 323| gouvernement.~ ~§ 2. Il appartient encore à l'autorité ecclsiastique 19 2, 2, 337| véritablement collégial.~ ~§ 3. Il appartient au Pontife Romain, selon 20 2, 2, 338| Can. 338 - § 1. Il appartient au seul Pontife Romain de 21 2, 2, 338| les décrets.~ ~§ 2. Il lui appartient aussi de déterminer les 22 2, 2, 339| suprême de l'Église à qui il appartient de préciser leur participation 23 2, 2, 343| Can. 343 - Il appartient au synode des Évêques de 24 2, 2, 344| Pontife Romain à qui il appartient:~1  de convoquer le synode 25 2, 2, 364| Églises particulières.  Il appartient donc au Légat pontifical 26 2, 2, 373| Can. 373 - Il appartient à la seule autorité suprême 27 2, 2, 377| coadjuteur doit être nommé, il appartient au Légat pontifical pour 28 2, 2, 378| d'un sujet à promouvoir appartient au Siège Apostolique.~ 29 2, 2, 391| Can. 391 - § 1. Il appartient à l'Évêque diocésain de 30 2, 2, 434| Can. 434 - Il appartient à l'assemblée des Évêques 31 2, 2, 454| la conférence des Évêques appartient le suffrage délibératif 32 2, 2, 479| le pouvoir exécutif qui appartient de droit à l'Évêque diocésain, 33 2, 2, 514| Can. 514 - § 1. Il appartient à l'Évêque diocésain seul, 34 2, 2, 525| est vacant ou empêché, il appartient à l'Administrateur diocésain 35 2, 2, 557| recteur.~§ 2. Même si l'église appartient à un institut religieux 36 2, 2, 565| Ordinaire du lieu à qui il appartient aussi d'instituer celui 37 2, 3, 574| évangéliques dans ces instituts appartient à la vie et à la sainteté 38 2, 3, 576| Can. 576 - Il appartient à l'autorité compétente 39 2, 3, 576| approbation canonique; il lui appartient aussi de veiller, pour sa 40 2, 3, 581| celles qui sont déjà érigées, appartient à l'autorité compétente 41 2, 3, 584| Can. 584 - Il appartient au seul Siège Apostolique 42 2, 3, 585| Can. 585 - Il appartient à l'autorité compétente 43 2, 3, 586| agit au can. 578.~§ 2. Il appartient aux Ordinaires des lieux 44 2, 3, 595| Can. 595 - § 1. Il appartient à l'Évêque du siège principal 45 2, 3, 616| unique maison d'un institut appartient au Saint-Siège, et dans 46 2, 3, 616| dont il s'agit au can. 613, appartient au chapitre général, à moins 47 2, 3, 616| monastère de moniales autonome appartient au Siège Apostolique, restant 48 2, 3, 641| les candidats au noviciat appartient aux Supérieurs majeurs selon 49 2, 3, 652| Can. 652 - § 1. Il appartient au maître des novices et 50 2, 3, 675| apostolat, l'action apostolique appartient à leur nature même.  C'est 51 2, 3, 686| 2. Pour les moniales, il appartient au seul Siège Apostolique 52 2, 3, 700| diocésain, la confirmation appartient à l'Évêque du diocèse où 53 2, 3, 720| perpétuels ou définitifs, appartient aux Modérateurs majeurs 54 3, 0, 747| propres.~        § 2. Il appartient à l'Église d'annoncer en 55 3, 0, 749| tous les fidèles auquel il appartient de confirmer ses frères 56 3, 0, 755| Can. 755 - § 1. Il appartient en premier lieu au Collège 57 3, 0, 755| Christ.~        § 2. Il appartient de même aux Évêques et, 58 3, 0, 757| Can. 757 - Il appartient  en propre aux prêtres, 59 3, 0, 757| ont reçu charge d'âmes; il appartient aussi aux diacres d'être 60 3, 0, 767| douloureux.~        § 4. Il appartient au curé ou au recteur de 61 3, 0, 775| le Siège Apostolique, il appartient à l'Évêque diocésain d'édicter 62 3, 0, 775| domaine.~        § 2. Il appartient à la conférence des Évêques, 63 3, 0, 788| apostolat.~        § 3. Il appartient à la conférence des Évêques 64 3, 0, 790| Can. 790 - § 1. Il appartient à l'Évêque diocésain en 65 3, 0, 802| imprégnée d'esprit chrétien, il appartient à l'Évêque diocésain de 66 3, 0, 804| autorité de l'Église; il appartient à la conférence des Évêques 67 3, 0, 816| lui; leur haute direction appartient aussi à ce même Siège.~        § 68 3, 0, 831| du lieu.~        § 2. Il appartient à la conférence des Évêques 69 4, 0, 838| observées partout.~§ 3. Il appartient aux conférences des Évêques 70 4, 0, 838| En matière liturgique, il appartient à l'Évêque diocésain de 71 4, 1, 841| pour leur validité; et il appartient à cette même autorité suprême 72 4, 1, 874| baptisée.~§ 2. Un baptisé qui appartient à une communauté ecclésiale 73 4, 1, 911| en Viatique aux malades appartient au curé et aux vicaires 74 4, 1, 961| grand pèlerinage.~ ~§ 2. Il appartient à l'Évêque diocésain de 75 4, 1, 1127| publique de célébration; il appartient à la conférence des Évêques 76 5, 0, 1256| propriete sur les biens appartient a la personne juridique 77 5, 0, 1264| disposition du droit, il appartient a l'assemblee des Eveques 78 5, 0, 1272| benefices proprement dits, il appartient a la conference des Eveques 79 5, 0, 1276| Can. 1276 - # 1. Il  appartient  a l'Ordinaire de veiller 80 5, 0, 1277| charte de fondation.  Il appartient a la conference des Eveques 81 5, 0, 1296| soit civilement valable, il appartient a l'autorite competente 82 5, 0, 1297| Can. 1297 - Il appartient a la conference des Eveques 83 5, 0, 1309| il s'agit au can. 1308, appartient en outre le pouvoir de transferer 84 7, 1, 1415| de connaître de la cause appartient à celui qui a le premier 85 7, 1, 1435| Can. 1435 - Il appartient à l'Évêque de nommer le 86 7, 1, 1445| ces dicastères.~§ 3. Il appartient en outre à ce Tribunal suprême:~ 87 7, 2, 1531| elle refuse de répondre, il appartient au juge d'apprécier ce qui 88 7, 2, 1537| apporté dans un procès, il appartient au juge, après avoir pesé 89 7, 2, 1543| une autre altération, il appartient au  juge d'apprécier si 90 7, 2, 1575| Can. 1575 - Il appartient au juge de nommer les experts, 91 7, 2, 1649| 1. L'Évêque à qui il appartient de régir le tribunal fixera


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