Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
etant 1
étant 40
etat 2
état 87
états 4
ete 4
été 322
Fréquence    [«  »]
88 clercs
88 romain
87 baptême
87 état
86 elles
86 suprême
85 foi
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
état
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 167| participer à cause du mauvais état de sa santé, les scrutateurs 2 1, 0, 194| 1  celui qui a perdu l'état clérical;~2  la personne 3 2, 1, 207| salvatrice de l'Église; leur état, même s'il ne concerne pas 4 2, 1, 216| fidèles, chacun selon son état et sa condition, ont le 5 2, 1, 219| contrainte dans le choix d'un état de vie.~ 6 2, 1, 226| Ceux qui vivent dans l'état conjugal ont, selon leur 7 2, 1, 247| éducation appropriée à garder l'état de célibat et ils apprendront 8 2, 1, 278| des fins en accord avec l'état clérical.~ ~§ 2. Les clercs 9 2, 1, 278| obligations propres à l'état clérical, ou peuvent entraver 10 2, 1, 282| les devoirs de leur propre état.    ~ 11 2, 1, 285| qui ne convient pas à leur état, selon les dispositions 12 2, 1, 285| est cependant étranger à l'état clérical.~ ~§ 3. Il est 13 2, 1, 289| militaire ne convient guère à l'état clérical, les clercs et 14 2, 1, 289| publiques étrangères à l'état clérical, que les lois civiles, 15 2, 1, 289| Chapitre IV LA PERTE DE L'ÉTAT CLÉRIAL~ ~ 16 2, 1, 290| Un clerc perd cependant l'état clérical:~1  par sentence 17 2, 1, 291| 290, § 1, la perte de l'état clérical ne comporte pas 18 2, 1, 292| 292 - Le clerc, qui perd l'état clérical selon les dispositions 19 2, 1, 292| temps les droits propres à l'état clérical, et il n'est plus 20 2, 1, 292| aucune des obligations de l'état clérical, restant sauves 21 2, 1, 293| Le clerc qui a perdu l'état clérical ne peut de nouveau 22 2, 2, 360| comprend la Secrétairerie d'État ou Secrétariat du Pape, 23 2, 2, 361| autrement, la Secrétairerie d'État, le Conseil pour les affaires 24 2, 2, 364| défendre auprès des chefs d'État, en action concertée avec 25 2, 2, 365| en même temps auprès de l'État selon les règles du droit 26 2, 2, 365| Apostolique et les Autorités de l'État;~2  de traiter les questions 27 2, 2, 365| relations de l'Église et de l'État et, en particulier, de travailler 28 2, 2, 384| oligations propres à leur état et aient à leur disposition 29 2, 2, 399| Suprême un rapport sur l'état du diocèse qui lui est confié, 30 2, 2, 487| publics et qui concernent l'état de leur propre personne.~ 31 2, 2, 555| conduisent conformément à leur état et remplissent leur office 32 2, 3, 574| Can. 574 - § 1. L'état de ceux qui professent les 33 2, 3, 574| promouvoir.~ ~§ 2. À cet état, certains fidèles sont spécialement 34 2, 3, 588| Can. 588 - § 1. L'état de vie consacrée, de sa 35 2, 3, 592| lui, un bref aperçu sur l'état et la vie de l'institut.~§ 36 2, 3, 598| à la perfection de leur état.~ 37 2, 3, 604| Église conforme à leur propre état, les vierges peuvent s'associer 38 2, 3, 645| baptême, de confirmation et d'état libre.~§ 2. S'il s'agit 39 2, 3, 689| bien qu'il ne soit pas en état de faire une nouvelle profession, 40 4, 1, 877| moins si cela se fait dans l'état civil du pays, ceux des 41 4, 1, 889| instruite, dûment disposée et en état de renouveler les promesses 42 4, 1, 916| Qui a conscience d'être en état de péché grave ne célébrera 43 4, 1, 996| baptisé, non excommunié et en état de grâce, au moins à la 44 4, 1, 1051| recherche soigneusement faite, état de santé physique et psychique;~ 45 4, 1, 1063| son assistance pour que l'état de mariage soit gardé dans 46 4, 1, 1063| aux devoirs de leur nouvel état;~3  par la célébration fructueuse 47 4, 1, 1113| le droit pour prouver l'état libre des parties seront 48 4, 1, 1114| a pas la certitude de l'état libre des contractants selon 49 4, 1, 1121| curé a mené l'enquête sur l'état libre; le conjoint catholique 50 4, 1, 1134| devoirs et la dignité de leur état.~ 51 6, 1, 1317| Cependant, le renvoi de l'état clérical ne peut être établi 52 6, 1, 1323| préjudice aux âmes;~5 a agi en état de légitime défense contre 53 6, 1, 1324| 6 par qui, agissant en état de légitime défense contre 54 6, 1, 1336| office;~5 le renvoi de l'état clérical.~§ 2. Ne peuvent 55 6, 1, 1345| feu de la passion, ou en état d'ébriété, ou de tout autre 56 6, 1, 1350| s'agisse du renvoi de l'état clérical.~§ 2. Cependant, 57 6, 1, 1350| si un clerc renvoyé de l'état clérical se trouve, à cause 58 6, 1, 1357| pénitent de demeurer dans un état de péché grave pendant le 59 6, 2, 1364| y compris le renvoi de l'état clérical.~ 60 6, 2, 1367| y compris le renvoi de l'état clérical.~ 61 6, 2, 1370| y compris le renvoi de l'état clérical.~§ 2. Qui fait 62 6, 2, 1387| graves, sera renvoyé de l'état clérical.~ 63 6, 2, 1394| graves et même du renvoi de l'état clérical.~§ 2. Le religieux 64 6, 2, 1395| y compris le renvoi de l'état clérical.~§ 2. Le clerc 65 6, 2, 1395| l'exige, le renvoi de l'état clérical.~ 66 7, 1, 1405| magistrature suprême de l'État;~2  les Pères Cardinaux;~ 67 7, 1, 1425| peine de l'exclusion de l'état clérical; b) à l'infliction 68 7, 1, 1445| demandes de remise en l'état et des autres recours contre 69 7, 1, 1460| nullité et la remise en l'état.~ ~§ 3. Si toutefois le 70 7, 1, 1492| des actions concernant l'état des personnes, qui ne sont 71 7, 2, 1518| cause meurt ou change d'état ou quitte la fonction en 72 7, 2, 1596| admise dans la cause en l'état où elle se trouve; un délai 73 7, 2 | JUGÉE ET LA REMISE EN L'ÉTAT (Cann. 1641 – 1648)~ ~ ~ ~ 74 7, 2, 1643| Ne passent jamais à l'état de chose jugée les causes 75 7, 2, 1643| les causes concernant l'état des personnes, y compris 76 7, 2, 1644| dans une cause concernant l'état des personnes, une double 77 7, 2 | CHAPITRE II~LA REMISE EN L'ÉTAT~ ~ 78 7, 2, 1645| possibilité de la remise en l'état, pourvu que l'injustice 79 7, 2, 1646| 1646 - § 1. La remise en l'état, pour les motifs exposés 80 7, 2, 1646| connus.~§ 2. La remise en l'état, pour les motifs exposés 81 7, 2, 1647| La demande de remise en l'état suspend, si elle n'a pas 82 7, 2, 1647| dédommager si la remise en l'état est accordée.~ 83 7, 2, 1648| accordée la remise en l'état, le juge doit se prononcer 84 7, 3, 1712| tous les droits propres à l'état clérical et est libéré de 85 7, 4, 1726| 1726 - À tout degré ou état du procès pénal, s'il appert 86 7, 5, 1741| que le curé n'est plus en état de s'acquitter efficacement 87 7, 5, 1745| arguments avancés, en faisant état d'éléments qui paraissent


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