Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
disposeront 1
disposés 6
dispositif 6
disposition 82
dispositions 238
dispositive 1
dispositons 2
Fréquence    [«  »]
86 suprême
85 foi
85 revient
82 disposition
82 possible
81 collège
81 tant
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
disposition
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 5| supprimées à moins d'une autre disposition expresse du Code; cependant, 2 1, 0, 6| Code, à moins d'une autre disposition expresse concernant les 3 1, 0, 11| qui, à moins d'une autre disposition expresse du droit, ont atteint 4 1, 0, 15| effet, à moins d'une autre disposition expresse.~ ~§ 2. L'ignorance 5 1, 0, 19| déterminé, il n'y a pas de disposition expresse de la loi universelle 6 1, 0, 20| particulier ou spécial, sauf autre disposition expresse du droit.~ 7 1, 0, 22| contraires au droit divin et sauf disposition autre du droit canonique.~ ~ ~ 8 1, 0, 33| avait portés, sauf expresse disposition contraire.~ 9 1, 0, 46| qui l'a émis, sauf autre disposition expresse du droit.~ 10 1, 0, 73| est contraire, sauf autre disposition de cette même loi.~ 11 1, 0, 91| ce pouvoir, sauf expresse disposition contraire, à l'égard des 12 1, 0, 98| observées à moins d'autre disposition du droit canonique ou si, 13 1, 0, 114| personnes juridiques par disposition du droit ou par concession 14 1, 0, 119| actes collégiaux, sauf autre disposition du droit ou des statuts: 15 1, 0, 125| dol, est valide sauf autre disposition du droit; mais il peut être 16 1, 0, 126| il est valide, sauf autre disposition du droit; mais l'acte posé 17 1, 0, 132| Cependant, sauf  autre disposition stipulée expressément dans 18 1, 0, 135| délégué validement sauf autre disposition expresse du droit; une loi 19 1, 0, 136| nature de l'affaire ou une disposition du droit qu'il en va autrement; 20 1, 0, 137| cas, à moins d'une autre disposition expresse du droit.~ ~§ 2. 21 1, 0, 139| 139 - § 1. À moins d'une disposition autre du droit, le fait 22 1, 0, 140| selon le can. 119, sauf disposition autre contenue dans le mandat.~ ~§ 23 1, 0, 143| attaché.~ ~§ 2. Sauf autre disposition du droit, le pouvoir ordinaire 24 1, 0, 145| constituée de façon stable par disposition divine ou ecclésiastique 25 1, 0, 148| ces offices, sauf autre disposition du droit.~ 26 1, 0, 157| Can. 157 - Sauf autre disposition explicite du droit, il revient 27 1, 0, 158| a été connue, sauf autre disposition légitime.~ ~§ 2. Si le droit 28 1, 0, 161| Can. 161 - § 1. Sauf autre disposition du droit, celui qui a présenté 29 1, 0, 164| Can. 164 - Sauf autre disposition du droit, les dispositions 30 1, 0, 165| Can. 165 - Sauf autre disposition du droit ou des statuts 31 1, 0, 167| par procureur, sauf autre disposition légitime des statuts.~ ~§ 32 1, 0, 174| Can. 174 - § 1. Sauf autre disposition du droit ou des statuts, 33 1, 0, 176| Can. 176 - Sauf autre disposition du droit ou des statuts, 34 1, 0, 179| plein droit, sauf autre disposition du droit.~ ~ ~        ~ 35 1, 0, 180| autorité compétente, sauf autre disposition du droit.~ ~§ 2. Les compromissaires 36 1, 0, 184| de cet office, sauf autre disposition du droit.~ ~§ 3. Quand la 37 1, 0, 191| canonique du second, sauf autre disposition du droit ou autre prescription 38 1, 0, 200| Can. 200 - Sauf autre disposition expresse du droit, le temps 39 1, 0, 202| depuis minuit, sauf autre disposition expresse.  La semaine comprend 40 1, 0, 203| expressément autrement.~ ~§ 2. Sauf disposition contraire, le jour ad quem 41 2, 1, 317| Can. 317 - § 1. Sauf disposition autre des statuts, il appartient 42 2, 1, 317| assumera pas ce rôle sauf autre disposition des statuts.~ ~§ 4. Dans 43 2, 1, 319| légitimement érigée, sauf disposition autre, administre selon 44 2, 2, 330| 330 - De même que, par disposition du Seigneur, saint Pierre 45 2, 2, 377| épiscopale3. À moins de disposition autre légitimement établie, 46 2, 2, 377| sagesse.  ~§ 4. À moins de disposition autre légitimement établie, 47 2, 2, 384| leur état et aient à leur disposition les moyens et les institutions 48 2, 2, 400| Pontife Suprême, à moins de disposition différente du Siège Apostolique, 49 2, 2, 406| spécial.~§ 2. À moins de disposition autre prévue dans les lettres 50 2, 2, 413| du diocèse revient, sauf disposition autre du Saint-Siège, à 51 2, 2, 419| consulteurs, à moins de disposition autre du Saint-Siège.  Celui 52 2, 2, 420| gouvernement, à moins de disposition autre du Saint-Siège. ~ 53 2, 2, 479| des rescrits, sauf  autre disposition expresse du droit, ou à 54 2, 2, 502| can. 495, § 2, sauf autre disposition du droit. ~ ~ ~ 55 2, 2, 516| Can. 516 - § 1. Sauf autre disposition du droit, la quasi-paroisse 56 2, 2, 548| curé.~ ~§ 2. Sauf autre disposition expresse des lettres de 57 2, 2, 553| 2. À moins d'une autre disposition du droit particulier, le 58 2, 2, 565| Can. 565 - Sauf autre disposition du droit ou de droits spéciaux 59 2, 3, 600| limitation dans l'usage et la disposition des biens selon le droit 60 2, 3, 630| droit propre, à mettre à la disposition des membres des confesseurs 61 2, 3, 635| de l'Église, sauf autre disposition expresse2. Cependant, 62 2, 3, 687| de l'institut, sauf autre disposition de l'indult.  Il est cependant 63 3, 0, 824| Can. 824 - § 1. Sauf disposition autre, l'Ordinaire du lieu 64 3, 0, 830| prudence, qui soient à la disposition des curies diocésaines, 65 4, 1, 923| catholiquecompte tenu des disposition du can. 844.    ~ ~ ~ 66 4, 1, 1140| enfants légitimes, sauf autre disposition expresse du droit.~ ~ ~ ~ 67 4, 1, 1161| célébration du mariage, sauf autre disposition expresse du droit.~ ~§ 3. 68 4, 2, 1190| Siège Apostolique.~§ 3. La disposition du § 2 vaut également pour 69 4, 3, 1225| par le droit ou par une disposition de l'Ordinaire du lieu, 70 5, 0, 1257| ces canons, sauf autres disposition expresse.~ 71 5, 0, 1264| Can. 1264 - Sauf autre disposition du droit, il appartient 72 5, 0, 1279| appartiennent, a moins d'une autre disposition du droit particulier, des 73 6, 1, 1351| trouve éteint, sauf autre disposition expresse.~ 74 7, 1, 1414| même procès, à moins qu'une disposition de la loi ne s'y oppose.~ 75 7, 1, 1427| droit pontifical, sauf autre disposition des constitutions, le juge 76 7, 1, 1434| Can. 1434 - Sauf autre disposition expresse:~1  chaque fois 77 7, 1, 1444| Romaine; à moins d'une autre disposition dans le rescrit de commission, 78 7, 1, 1457| aucun fondement sur une disposition du droit se déclareraient 79 7, 1, 1491| est, à moins d'une autre disposition expresse, protégé non seulement 80 7, 2, 1512| interrompue, à moins d'une autre disposition; 5  il y a dès lors litispendance 81 7, 2, 1645| préjudice de l'autre;~4  une disposition de la loi autre que de pure 82 7, 2, 1653| Can. 1653 - § 1. Sauf  disposition autre de la loi particulière,


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