Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
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terre 4
terrestre 1
territoire 79
territoriale 6
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
territoire
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 12| trouvent de fait sur un territoire où elles ne sont pas en 2 1, 0, 12| Aux lois établies pour un territoire particulier sont soumis 3 1, 0, 13| qui sont en dehors de leur territoire ne sont pas tenus:~1  par 4 1, 0, 13| lois particulières de leur territoire aussi longtemps qu'ils en 5 1, 0, 13| ne nuise dans leur propre territoire ou qu'il ne s'agisse de 6 1, 0, 13| personnelles;~2  ni par les lois du territoire où ils se trouvent, sauf 7 1, 0, 13| immobilières sises sur ce territoire.~ ~§ 3. Ceux qui n'ont ni 8 1, 0, 87| suprême de l'Église pour son territoire ou ses sujets, mais non 9 1, 0, 91| lorsqu'il est absent de son territoire, celui qui a le pouvoir 10 1, 0, 91| sujets, même absents du territoire; il a aussi ce pouvoir, 11 1, 0, 91| étrangers présents sur le territoire ainsi qu'en sa propre faveur.~ 12 1, 0, 102| par la résidence sur le territoire d'une paroisse ou au moins 13 1, 0, 102| par la résidence sur le territoire d'une paroisse ou au moins 14 1, 0, 102| le quasi-domicile sur le territoire d'une paroisse est dit domicile 15 1, 0, 102| quasi-domicile paroissial; sur le territoire d'un diocèse, même s'il 16 1, 0, 136| lorsqu'il est hors de son territoire, exerce validement son pouvoir 17 1, 0, 136| sujets, même absents du territoire, à moins qu'il ne s'avère 18 1, 0, 136| étrangers présents sur son territoire, s'il s'agit de la concession 19 2, 1, 237| séminaire pour tout son territoire, ni par les Evêques concernés, 20 2, 1, 271| demeurer davantage dans son territoire.~ 21 2, 1, 312| conférence des Évêques dans son territoire;~3  pour les associations 22 2, 1, 312| diocésain dans son propre territoire, mais non pas l'administrateur 23 2, 1, 328| se trouvent sur le même territoire.~ 24 2, 2, 372| sera circonscrite en un territoire déterminé de sorte qu'elle 25 2, 2, 372| fidèles qui habitent ce territoire.~ ~§ 2. Cependant, là où 26 2, 2, 372| pourront être érigées sur ce territoire.~ ~ 27 2, 2, 383| qu'ils habitent sur son territoire ou qu'ils s'y trouvent pour 28 2, 2, 431| ecclésiastiques circonscrites sur un territoire donné.~ ~§ 2. En principe, 29 2, 2, 431| particulières situées sur le territoire d'une province ecclésiastique 30 2, 2, 439| limites coïncident avec le territoire national.~ 31 2, 2, 441| célébration du concile dans le territoire de la conférence des Évêques;~ 32 2, 2, 442| concile provincial dans le territoire de la province;~3  d'établir 33 2, 2, 443| titulaires qui assument dans le territoire une charge particulière 34 2, 2, 443| émérites, demeurant dans le territoire peuvent être appelés aux 35 2, 2, 443| Églises particulières du territoire;~2  des Supérieurs majeurs 36 2, 2, 443| qui ont leur siège dans le territoire;~3  les recteurs des universités 37 2, 2, 443| qui ont leur siège dans le territoire;~4  quelques recteurs de 38 2, 2, 443| séminaires situés dans le territoire.~§ 4. Aux conciles particuliers 39 2, 2, 445| veillera à pourvoir pour son territoire aux besoins pastoraux du 40 2, 2, 447| Évêques d'une nation ou d'un territoire donné, exerçant ensemble 41 2, 2, 447| pour les fidèles de son territoire, afin de mieux promouvoir 42 2, 2, 448| peut être érigée pour un territoire plus ou moins étendu, de 43 2, 2, 448| particulières constituées dans le territoire donné ou les chefs des Églises 44 2, 2, 450| les Évêques diocésains du territoire et tous ceux qui leur sont 45 2, 2, 450| titulaires chargés dans le même territoire d'une fonction particulière 46 2, 2, 479| une partie déterminée du territoire ou pour une catégorie d' 47 2, 2, 491| églises se trouvant sur son territoire, et que soient établis en 48 2, 2, 518| comprendra tous les fidèles du territoire donné; mais là où c'est 49 2, 2, 518| nationalité de fidèles d'un territoire, et encore pour tout autre 50 2, 3, 579| diocésains, chacun sur son territoire, peuvent ériger des instituts 51 2, 3, 628| diocésain située sur son propre territoire3. Les membres de l'institut 52 3, 0, 771| non-croyants demeurant sur le territoire, car le soin des âmes doit 53 3, 0, 775| des catéchismes pour son territoire, avec l'approbation préalable 54 3, 0, 790| à l'Évêque diocésain en territoire de mission:~  1  de promouvoir, 55 3, 0, 792| travailler ou étudier dans leur territoire seront accueillis fraternellement 56 3, 0, 806| catholiques situées sur son territoire et de les visiter, même 57 3, 0, 809| convenablement réparties sur leur territoire, où l'on approfondira et 58 4, 1, 862| administrer le baptême en un territoire étranger, pas même à ses 59 4, 1, 887| confirmation peut aussi, sur le territoire qui lui a été indiqué, administrer 60 4, 1, 887| à personne sur un autre territoire, restant sauves les dispositions 61 4, 1, 888| Can. 888 - Sur le territoire où ils peuvent donner la 62 4, 1, 974| la perd seulement sur le territoire de celui qui l'a révoquée.~§ 63 4, 1, 1077| résident de fait sur son propre territoire, mais cela pour un temps 64 4, 1, 1078| résident de fait sur son propre territoire de tous les empêchements 65 4, 1, 1079| résident de fait sur son propre territoire, excepté de l'empêchement 66 4, 1, 1109| dans les limites de leur territoire, aux mariages non seulement 67 4, 1, 1111| dans les limites de leur territoire.~§ 2. Pour que la délégation 68 4, 3, 1206| dédicace sur leur propre territoire.~ 69 5, 0, 1274| dioceses et meme pour tout le territoire de la conference des Eveques.# 70 5, 0, 1290| civil, en vigueur dans un territoire en matiere de contrats, 71 6, 1, 1336| demeurer dans un lieu ou un territoire donné; 2 la privation d' 72 6, 1, 1337| demeurer dans un lieu ou un territoire donné peut atteindre les 73 6, 1, 1337| demeurer dans un lieu ou un territoire donné soit infligé, il faut 74 6, 1, 1355| qui se trouvent sur son territoire ou qui y auraient commis 75 7, 1, 1469| Le juge, expulsé de son territoire par la force ou  empêché 76 7, 1, 1469| celle-ci en dehors de son territoire et y prononcer la sentence, 77 7, 1, 1469| transporter aussi en dehors de son territoire, mais cependant avec la 78 7, 3, 1673| parties habitent sur le territoire de la même conférence des 79 7, 4, 1722| séjour dans un endroit ou un territoire donné, ou même lui défendre


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