Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
règles
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 59| autre grâce.~ ~§ 2. Les règles concernant les rescrits 2 2, 1, 242| Evêques, tenant compte des règles émanant de l'autorité suprême 3 2, 1, 242| dans les séminaires et les règles générales adpatées aux besoins 4 2, 1, 261| observent exactement les règles du Programme de formation 5 2, 1, 277| diocésain d'édicter des règles plus précises en la matière 6 2, 1, 284| ecclésiastique convenable, selon les règles établies par la conférence 7 2, 1, 309| ont le droit d'édicter des règles particulières concernant 8 2, 2, 334| toutes les Églises, selon les règles définies par le droit.~ 9 2, 2, 362| respectant cependant les règles du droit international en 10 2, 2, 364| à promouvoir, selon les règles données par le Siège Apostolique;~ 11 2, 2, 365| auprès de l'État selon les règles du droit international a 12 2, 2, 448| pour chacune d'elles des règles particulières.~ 13 2, 2, 484| fournir, en observant les règles, les actes ou les documents 14 2, 2, 491| agit aux §§ 1 et 2, les règles établies par l'Évêque diocésain 15 2, 2, 496| diocésain, en tenant compte des règles établies par la conférence 16 2, 2, 506| chanoines, en observant les règles portées par le Saint-Siège.~ 17 2, 2, 510| diocésain d'établir des règles précises pour coordonner 18 2, 2, 536| consultative et il est régi par les règles que l'Évêque diocésain aura 19 2, 2, 537| droit universel, par les règles que l'Évêque diocésain aura 20 2, 2, 537| fidèles, choisis selon ces règles, apporteront leur aide au 21 2, 2, 538| convenables, en observant les règles édictées par la conférence 22 2, 2, 562| dans l'église selon les règles liturgiques et les dispositions 23 2, 3, 587| précisés au can. 578, les  règles fondamentales concernant 24 2, 3, 587| bien harmonisés; mais les règles ne doivent pas être multipliées 25 2, 3, 587| nécessité.~§ 4. Les autres règles établies par l'autorité 26 2, 3, 605| en recourant surtout aux règles générales contenues dans 27 2, 3, 611| sacré, en observant les règles du droit.~ 28 2, 3, 624| propre pourvoira par des règles adaptées à ce que les Supérieurs 29 2, 3, 626| membres seront observées les règles du droit universel et du 30 2, 3, 628| sont confiés, d'après les règles de ce même droit.~§ 2. L' 31 2, 3, 631| comme aussi d'édicter des règles auxquelles tous doivent 32 2, 3, 631| traiter.~§ 3. D'après les règles fixées par le droit propre, 33 2, 3, 635| administration des biens des règles appropriées qui favorisent, 34 2, 3, 667| c'est-à-dire selon les règles données par le Siège Apostolique.  35 2, 3, 718| évangélique, est régie par les règles du livre V sur Les biens 36 2, 3, 736| réception des ordres, les règles des clercs séculiers, restant 37 3, 0, 755| occasions favorables, des règles pratiques, en tenant compte 38 3, 0, 767| mystères de la foi et les règles de la vie chrétienne y seront 39 3, 0, 772| observeront en outre les règles établies par l'Évêque diocésain.~        § 40 3, 0, 775| diocésain d'édicter des règles en matière de catéchèse, 41 3, 0, 777| 777 - En observant les règles établies par l'Évêque diocésain, 42 3, 0, 804| des Évêques d'édicter des règles générales concernant ce 43 3, 0, 831| des Évêques d'établir des règles sur les conditions requises 44 4, 0, 838| de veiller à ce que les règles liturgiques soient fidèlement 45 4, 0, 838| limites de sa compétence, des règles auxquelles tous sont tenus.~ 46 4, 0, 839| pleinement conformes aux règles de l'Église.~ ~ ~ ~ 47 4, 1, 843| catéchétique, en observant les règles établies par l'autorité 48 4, 1, 844| Évêques ne porteront pas de règles générales sans avoir consulté 49 4, 1, 851| des Évêques et selon les règles particulières édictées par 50 4, 1, 931| cela est interdit par les règles liturgiques.~ 51 4, 1, 941| ostensoir, en observant les règles prescrites dans les livres 52 4, 1, 942| prévu, et en observant les règles établies.~ 53 4, 1, 944| diocésain d'établir des règles pour la participation aux 54 4, 1, 964| des Évêques établira des règles, en prévoyant toutefois 55 4, 1, 978| enseignement du Magistère et aux règles établies par l'autorité 56 4, 1, 1067| conférence des Évêques fixera les règles concernant l'examen des 57 4, 1, 1067| nécessaires avant le mariage; ces règles étant soigneusement observées, 58 4, 1, 1071| adaptations nécessaires, les règles dont il s'agit au can. 1125.~ 59 4, 1, 1108| mais toutefois selon les règles exprimées dans les canons 60 4, 1, 1127| en observant les autres règles du droit.~ ~§ 2. Si de graves 61 4, 1, 1127| des Évêques de fixer les règles selon lesquelles ladite 62 4, 1, 1148| suffisamment pourvu, selon les règles de la justice, de la charité 63 4, 2, 1168| sacramentaux, selon les règles des livres liturgiques, 64 4, 3, 1216| experts, les principes et les règles de la liturgie et de l'art 65 4, 3, 1225| auxquelles s'opposeraient les règles liturgiques.~ 66 4, 3, 1237| sera conservée, selon les règles données par les livres liturgiques.~ 67 4, 3, 1243| Can. 1243 - Des règles opportunes seront établies 68 6, 1, 1363| de même, en observant les règles, si la peine a été infligée 69 7, 1, 1413| doit être jugée selon les règles ordinaires de la compétence.~ 70 7, 1 | TITRE III~LES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DES TRIBUNAUX ( 71 7, 1, 1462| en leur temps selon les règles relatives aux questions 72 7, 2, 1574| leur avis, fondés sur les règles de leur art ou de leur science, 73 7, 2, 1590| résolue par une sentence, les règles du procès contentieux oral 74 7, 2, 1627| être traitées selon les règles du procès contentieux oral.~ ~ ~ 75 7, 2, 1631| au plus vite, selon les règles du procès contentieux oral.~ 76 7, 2, 1649| régir le tribunal fixera les règles concernant:~1  ce qu'il 77 7, 3, 1693| 1682, § 2 en observant les règles prescrites.~ 78 7, 3, 1714| compromis et l'arbitrage, les règles choisies par les parties 79 7, 5, 1734| régulière du décret. ~§ 3. Les règles des §§ 1 et 2 ne s'appliquent


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