Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
gouvernement
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 94| leurs objet, structure, gouvernement et modes d'actions.~ ~§ 2 1, 0 | TITRE VIII~LE POUVOIR DE GOUVERNEMENT (Cann. 129 - 144)~ ~ ~ 3 1, 0, 129| 129 - § 1. Au pouvoir de gouvernement qui dans l'Église est vraiment 4 1, 0, 130| Can. 130 - Le pouvoir de gouvernement s'exerce de soi au for externe; 5 1, 0, 131| 131 - § 1. Le pouvoir de gouvernement est dit ordinaire lorsqu' 6 1, 0, 131| Le  pouvoir  ordinaire de gouvernement peut être propre ou vicarial.~ ~§ 7 1, 0, 132| qui lui succède dans le gouvernement.~ 8 1, 0, 135| 1. Dans le pouvoir de gouvernement, on distingue les pouvoirs 9 1, 0, 144| supplée le pouvoir exécutif de gouvernement tant au for externe qu'au 10 1, 0, 179| temporel, et les actes de gouvernement qu'elle ferait éventuellement 11 2, 1, 205| foi, des sacrements et du gouvernement ecclésiastique.~ 12 2, 1, 255| la sanctificiation et du gouvernement du peuple de Dieu.~ 13 2, 1, 262| séminaire sera exempt du gouvernement paroissial; et pour tous 14 2, 1, 274| d'ordre ou le pouvoir de gouvernement ecclésiastique.~ ~§ 2. À 15 2, 1, 304| association, le siège, le gouvernement et les conditions requises 16 2, 1, 305| sont encore soumises au gouvernement de cette même autorité selon 17 2, 1, 323| can. 305, et aussi à son gouvernement.~ ~§ 2. Il appartient encore 18 2, 2, 335| doit être innové dans le gouvernement de l'Église tout entière; 19 2, 2, 352| possède aucun pouvoir de gouvernement sur les autres Cardinaux, 20 2, 2, 357| posséder aucun pouvoir de gouvernement et sans s'immmiscer d'aucune 21 2, 2, 357| personne, du pouvoir de gouvernement de l'Évêque du diocèse où 22 2, 2, 366| est exempt du pouvoir de gouvernement de l'Ordinaire du lieu, 23 2, 2, 375| culte sacré et ministres de gouvernement.~§ 2. Par la consécration 24 2, 2, 405| Évêque diocésain dans tout le gouvernement du diocèse et le remplacent 25 2, 2, 409| diocésain qui préside au gouvernement du diocèse.~ 26 2, 2, 413| le siège est empêché, le gouvernement du diocèse revient, sauf 27 2, 2, 413| Celui qui aura reçu le gouvernement du diocèse selon les §§ 28 2, 2, 419| la vacance du siège, le gouvernement du diocèse est dévolu jusqu' 29 2, 2, 419| Celui qui prend ainsi le gouvernement du diocèse convoquera sans 30 2, 2, 420| possession, en assure le gouvernement, à moins de disposition 31 2, 2, 436| Métropolitain n'a aucun pouvoir de gouvernement dans les diocèses suffragants; 32 2, 2, 438| latine aucun pouvoir de gouvernement, sauf s'il s'avère qu'il 33 2, 2, 445| il possède le pouvoir de gouvernement, surtout législatif, en 34 2, 2, 469| concours à l'Évêque dans le gouvernement du diocèse tout entier, 35 2, 2, 475| Évêque lui-même dans le gouvernement du diocèse tout entier.~§ 36 2, 2, 476| Chaque fois que le bon gouvernement du diocèse le demande, un 37 2, 2, 493| dépenses à prévoir pour le gouvernement du diocèse tout entier pour 38 2, 2, 495| aider selon le droit dans le gouvernement du diocèse, dans le but 39 2, 2, 541| assurera par intérim le gouvernement de la paroisse, avant la 40 2, 2, 541| 2. Celui qui assure le gouvernement de la paroisse selon le § 41 2, 2, 567| permis de s'immiscer dans le gouvernement interne de l'institut.~ 42 2, 3, 586| de vie, en particulier de gouvernement, par laquelle il possède 43 2, 3, 587| fondamentales concernant le gouvernement de l'institut et la discipline 44 2, 3, 593| Siège Apostolique pour le gouvernement interne et la discipline.~ 45 2, 3, 596| pouvoir ecclésiastique de gouvernement tant au for externe qu'au 46 2, 3, 612| fondation, ne relève que du gouvernement interne et de la discipline 47 2, 3, 613| réguliers et de moines, sous le gouvernement et la charge de son propre 48 2, 3, 614| propre mode de vie et leur gouvernement selon les constitutions.  49 2, 3 | CHAPITRE II~LE GOUVERNEMENT DES INSTITUTS~ ~ ~ 50 2, 3, 624| interruption, dans des offices de gouvernement3. Cependant, durant leur 51 2, 3, 650| le droit propre.~§ 2. Le gouvernement des novices est réservé 52 2, 3, 715| propres de l'institut ou à son gouvernement, ils dépendent de l'Évêque 53 2, 3, 717| établiront le mode propre de gouvernement et détermineront le temps 54 2, 3, 717| définitivement.~§ 3. Les préposés au gouvernement de l'institut veilleront 55 2, 3, 734| Can. 734 - Le gouvernement de la société est déterminé 56 4, 1, 968| le pouvoir exécutif de gouvernement, jouissent de la faculté 57 4, 1, 984| manière utiliser pour le gouvernement extérieur la connaissance 58 4, 1, 1008| de sanctification et de gouvernement.~ 59 5, 0, 1263| publiques soumises a son gouvernement, un impôt modere, proportionnel 60 5, 0, 1273| vertu de sa primaute de gouvernement, est le supreme administrateur 61 5, 0, 1287| soustraits au pouvoir de gouvernement de l'Eveque diocesain, doivent 62 5, 0, 1290| choses soumises au pouvoir de gouvernement de l'Eglise, a moins que 63 6, 1, 1319| vertu de son pouvoir de gouvernement, imposer des préceptes au 64 6, 1, 1331| ou de poser des actes de gouvernement.~§ 2. Si l'excommunication 65 6, 1, 1331| invalidement les actes de gouvernement qui selon le § 1, n. 3, 66 6, 1, 1333| les actes du pouvoir de gouvernement, ou certains d'entre eux; 67 6, 1, 1333| validement poser des actes de gouvernement.~§ 3. La défense n'atteint 68 6, 1, 1333| offices ou le pouvoir de gouvernement qui ne relèveraient pas 69 6, 1, 1335| ou de poser des actes de gouvernement, cette défense est suspendue 70 6, 1, 1335| sacramental ou un acte de gouvernement; ce qu'il est permis de


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