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Alphabétique [« »] autorites 1 autorités 7 autre 348 autrement 68 autres 313 autrui 12 aux 408 | Fréquence [« »] 69 propres 69 toutes 68 aura 68 autrement 68 obligations 68 plusieurs 68 tenus | Code de Droit Canonique IntraText - Concordances autrement |
Livre, Partie, Can.
1 1, 0, 13| s'il s'avère qu'il en va autrement.~ ~§ 2. Ceux qui sont en 2 1, 0, 52| s'il s'avère qu'il en va autrement.~ 3 1, 0, 59| s'il s'avère qu'il en va autrement.~ 4 1, 0, 61| s'il s'avère qu'il en va autrement, un rescrit peut être obtenu 5 1, 0, 126| condition sine qua non, est nul; autrement il est valide, sauf autre 6 1, 0, 127| ou propre n'en ait décidé autrement; et pour que l'acte soit 7 1, 0, 136| disposition du droit qu'il en va autrement; il exerce aussi son pouvoir 8 1, 0, 195| moins qu'il n'y soit pourvu autrement.~ ~ ~ ~ 9 1, 0, 203| en dispose expressément autrement.~ ~§ 2. Sauf disposition 10 2, 1, 236| diocésain n'en ait décidé autrement; 2 les hommes d'âge mûr, 11 2, 1, 238| compétente n'en ait décidé autrement. ~ 12 2, 1, 266| constitutions n'en décident autrement.~ ~§ 3. Le membre d'un institut 13 2, 1, 288| particulier n'en dispose autrement. ~ 14 2, 1, 289| Ordinaire propre n'en décide autrement dans des cas particuliers. ~ ~ ~ ~ 15 2, 2, 361| contexte ne laisse comprendre autrement, la Secrétairerie d'État, 16 2, 2, 367| pontificales n'en disposent autrement; mais elle cesse à l'expiration 17 2, 2, 368| s'il s'avère qu'il en va autrement, la prélature territoriale 18 2, 2, 381| il apparaît qu'il en va autrement de par la nature des choses 19 2, 2, 402| Apostolique n'y pourvoie autrement.~§ 2. La conférence des 20 2, 2, 438| s'il s'avère qu'il en va autrement pour certains d'entre eux 21 2, 2, 450| des Évêques n'en décident autrement.~§ 2. Les autres Évêques 22 2, 2, 482| particulier n'en dispose autrement, est de veiller à ce que 23 2, 2, 510| s'il s'avère qu'il en va autrement.~ ~ ~ ~ 24 2, 2, 540| diocésain n'en ait décidé autrement.~§ 2. L'administrateur paroissial 25 2, 2, 553| aussi doyen, archiprêtre ou autrement, est le prêtre mis à la 26 2, 2, 557| diocésain n'en ait décidé autrement.~ 27 2, 3, 581| nouvelles, unir ou circonscrire autrement celles qui sont déjà érigées, 28 2, 3, 606| de la chose, qu'il en va autrement. ~ ~ ~ 29 2, 3, 613| constitutions n'en disposent autrement.~§ 2. Le Modérateur d'une 30 2, 3, 616| constitutions n'en disposent autrement. ~ § 4. La suppression 31 2, 3, 624| constitutions n'en disposent autrement.~§ 2. Le droit propre pourvoira 32 2, 3, 668| constitutions n'en décident autrement, disposeront librement de 33 2, 3, 668| droit propre n'en décide autrement. ~§ 4. Le membre qui doit 34 2, 3, 695| il y a moyen de pourvoir autrement et suffisamment à l'amendement 35 2, 3, 707| Saint-Siège n'y ait pourvu autrement.~§ 2. Pour sa subsistance 36 2, 3, 707| Apostolique y pourvoira autrement. ~ ~ ~ 37 2, 3, 736| constitutions en disposent autrement.~§ 2. En ce qui concerne 38 2, 3, 739| des choses, qu'il en va autrement.~ 39 2, 3, 741| constitutions n'en disposent autrement, leurs parties et leurs 40 3, 0, 824| il est avéré qu'il en va autrement.~ ~ 41 4, 1, 860| diocésain n'en ait décidé autrement, le baptême ne doit pas 42 4, 1, 955| s'il s'avère qu'il en va autrement.~§ 3. Ceux qui confient 43 4, 1, 1082| Pénitencerie n'en dispose autrement, la dispense d'un empêchement 44 4, 1, 1123| ou légitimement dissous autrement que par la mort, le curé 45 4, 1, 1153| ecclésiastique n'en ait décidé autrement.~ 46 5, 0, 1258| choses ne laisse entendre autrement. ~ ~ 47 5, 0, 1274| moins qu'il n'y soit pourvu autrement.~# 2. La u la prevoyance 48 5, 0, 1290| droit canonique n'en decide autrement, restant sauves les dispositions 49 5, 0, 1292| par leurs propres statuts: autrement, l'autorite competente est 50 5, 0, 1303| expressement une autre volonte; autrement, ils reviennent a la personne 51 5, 0, 1308| fondees par des legs ou autrement et qui auraient par elles-mêmes 52 6, 1, 1321| le précepte n'en dispose autrement.~§ 3. La violation externe 53 6, 1, 1321| moins qu'il n'en apparaisse autrement.~ 54 6, 1, 1328| le précepte n'en dispose autrement.~§ 2. Si, de par leur nature, 55 6, 1, 1342| à moins qu'il n'en aille autrement ou qu'il ne s'agisse de 56 6, 1, 1349| la loi n'y pourvoit pas autrement, le juge n'infligera pas 57 6, 1, 1361| raison grave n'engage à faire autrement.~§ 3. On prendra garde à 58 6, 2, 1390| calomnieuse, ou porte atteinte autrement à la bonne réputation d' 59 7, 1, 1420| causes ne suggèrent de faire autrement.~§ 2. Le Vicaire judiciaire 60 7, 1, 1425| que l'Évêque n'ait statué autrement dans des cas particuliers. ~ § 61 7, 1, 1470| particulière n'en dispose autrement, seules seront admises à 62 7, 1, 1498| redouté peut être réparé autrement et qu'une garantie suffisante 63 7, 2, 1558| juge n'estime devoir faire autrement. ~§ 2. Les Cardinaux, les 64 7, 2, 1573| personnes n'incitent à en juger autrement. ~ ~ ~ ~ 65 7, 2, 1590| juge n'estime devoir faire autrement.~§ 2. Si elle doit être 66 7, 2, 1636| que la loi n'en dispose autrement.~ 67 7, 2, 1637| s'il s'avère qu'il en va autrement, l'appel est présumé concerner 68 7, 2, 1644| la loi n'en ait disposé autrement ou que le tribunal d'appel,