Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
circonstances
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 5| Ordinaire compte tenu des circonstances de lieux et de personnes, 2 1, 0, 17| y en a, à la fin et aux circonstances de la loi, et à l'esprit 3 1, 0, 41| inopportune en raison de circonstances de personnes ou de lieux, 4 1, 0, 83| également si, avec le temps, les circonstances ont tellement changé qu' 5 1, 0, 87| accorder dans les mêmes circonstances, restant sauves les dispositions 6 1, 0, 90| raisonnable, compte tenu des circonstances du cas et de l'importance 7 1, 0, 122| compte tenu de toutes les circonstances et nécessités de chacune;~ 8 2, 1, 234| que dans certains cas les circonstances ne suggèrent autre chose, 9 2, 1, 235| de l'Évêque diocésain les circonstances le demandent, pendant au 10 2, 1, 243| formation sacerdotale aux circonstances particulières et déterminera 11 2, 1, 281| de leur fonction que des circonstances de lieux et de temps, et 12 2, 1, 318| Can. 318 - § 1. Dans des circonstances spéciales, là où des raisons 13 2, 2, 335| spéciales portées pour ces circonstances seront alors observées.          ~ ~ 14 2, 2, 365| suivant ce que suggèrent les circonstances, le Légat pontifical ne 15 2, 2, 370| dont la charge, à cause de circonstances spéciales, est confiée à 16 2, 2, 371| de Dieu qui, à cause de circonstances particulières, n'est pas 17 2, 2, 377| ecclésiastique ou bien, là où les circonstances y invitent, les conférences 18 2, 2, 401| après examen de toutes les circonstances.~§ 2. L'Évêque diocésain 19 2, 2, 402| certains cas et en raison de circonstances particulières, le Siège 20 2, 2, 403| succession.~§ 2. Dans les circonstances plus graves, même de caractère 21 2, 2, 431| diocèses voisins, selon les circonstances de personnes et de lieux, 22 2, 2, 436| 425, § 3.~§ 2. Quand les circonstances le demandent, le Métropolitain 23 2, 2, 447| de façon appropriée aux circonstances de temps et de lieux, selon 24 2, 2, 448| situations des personnes et les circonstances le demandent, une conférence 25 2, 2, 453| outre, chaque fois que les circonstances particulières le demanderont, 26 2, 2, 461| conseil presbytéral, les circonstances le suggéreront.~§ 2. Si 27 2, 2, 473| confié.~§ 3. À moins que les circonstances locales ne suggèrent autre 28 2, 2, 511| diocèse, dans la mesure où les circonstances pastorales le suggèrent, 29 2, 2, 516| érigée en paroisse à cause de circonstances particulières2. Là où 30 2, 2, 517| Can. 517 - § 1. Là où les circonstances l'exigent, la charge pastorale 31 2, 2, 524| vacante à celui que, toutes circonstances pesées, il estimera idoine 32 2, 2, 526| pénurie de prêtres ou d'autres circonstances, la charge de plusieurs 33 2, 2, 538| après examen de toutes les circonstances de personne et de lieu, 34 2, 2, 554| idoine, en tenant compte des circonstances de lieux et de temps.~§ 35 2, 3, 659| condition des hommes et des circonstances de temps, tels que l'exigent 36 3, 0, 766| le requiert en certaines circonstances ou si l'utilité le suggère 37 4, 1, 859| distance ou pour d'autres circonstances, la personne qui doit être 38 4, 1, 943| prêtre ou le diacre; dans des circonstances particulières, pour la seule 39 4, 1, 1051| paraissent utiles, selon les circonstances de temps et de lieu, tels 40 4, 1, 1079| presbytérat.~ ~§ 2. Dans les mêmes circonstances qu'au § 1, mais seulement 41 4, 1, 1152| ayant examiné toutes les circonstances, estimera s'il est possible 42 4, 2, 1174| vivement invités, selon les circonstances, à participer à la liturgie 43 4, 2, 1202| substantiellement ou si, les circonstances étant modifiées, elle est 44 4, 3, 1233| sanctuaires chaque fois que les circonstances des lieux, l'afflux des 45 5, 0, 1274| 4. Selon  les  diverses circonstances locales, les buts dont il 46 5, 0, 1276| coutumes legitimes et des circonstances, les Ordinaires veilleront, 47 5, 0, 1297| fixer, en tenant compte des circonstances locales, des regles pour 48 6, 1, 1323| que se présentait une des circonstances prévues aux nn. 4 ou 5.~ 49 6, 1, 1324| que se présentait une des circonstances dont il s'agit au can. 1323, 50 6, 1, 1324| du délit.~§ 3. Dans les circonstances dont il s'agit au § 1, le 51 6, 1, 1326| délit, à tel point que les circonstances fassent estimer avec prudence 52 6, 1, 1327| particulière peut fixer d'autres circonstances qui excusent de la peine, 53 6, 1, 1327| précepte peut fixer des circonstances qui excusent de la peine 54 6, 1, 1355| au n. 1, à moins que des circonstances extraordinaires ne rendent 55 6, 1, 1356| précepte, à moins que des circonstances extraordinaires ne rendent 56 7, 1, 1448| éviter.~§ 2. Dans les mêmes circonstances, le promoteur de justice, 57 7, 1, 1496| chose.~§ 2. Dans les mêmes circonstances, elle peut obtenir que l' 58 7, 2, 1537| après avoir pesé toutes les circonstances de la cause, d'apprécier 59 7, 2, 1559| être secrète, à cause des circonstances de faits et de personnes.~ 60 7, 2, 1573| fonctions, ou bien que les circonstances de faits et de personnes 61 7, 3, 1680| à moins qu'en raison des circonstances, cela ne s'avère manifestement 62 7, 3, 1692| après avoir  examiné les circonstances particulières, pourra permettre 63 7, 4, 1717| portant sur les faits, les circonstances et l'imputabilité du délit,


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