Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
membre
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 120| subsiste plus qu'un seul membre de la personne juridique 2 1, 0, 120| ensemble revient à ce seul membre.~ 3 2, 1, 266| il est ordonné.~ ~§ 2. Le membre profès de voeux perpétuels 4 2, 1, 266| décident autrement.~ ~§ 3. Le membre d'un institut séculier est 5 2, 2, 464| Can. 464 - Si un membre du synode est retenu par 6 2, 2, 538| déterminé.~§ 2. Le curé, membre d'un institut religieux 7 2, 3, 631| locales, mais aussi tout membre de l'institut peut librement 8 2, 3, 639| en répondre.~§ 2. Si un membre, avec la permission du Supérieur, 9 2, 3, 651| maître des novices sera un membre de l'institut, profès de 10 2, 3, 657| totale pendant laquelle le membre sera lié par les voeux temporaires 11 2, 3, 665| cause, peut donner à un membre la permission de séjourner 12 2, 3, 665| nom de l'institut.~§ 2. Le membre qui s'absente illégitimement 13 2, 3, 668| décide autrement.  ~§ 4. Le membre qui doit renoncer totalement 14 2, 3, 679| pressante, peut interdire à un membre d'un institut religieux 15 2, 3, 684| Can. 684 - § 1. Un membre de voeux perpétuels ne peut 16 2, 3, 684| de son conseil.~§ 2. Le membre, à l'issue d'une probation 17 2, 3, 684| précéder la profession du membre dans le nouvel institut.~§ 18 2, 3, 685| alors que les voeux du membre demeurent, ses droits et 19 2, 3, 685| dans le nouvel institut, le membre y est incorporé tandis que 20 2, 3, 686| par le Saint-Siège à un membre appartenant à un institut 21 2, 3, 686| l'Évêque diocésain à un membre d'un institut de droit diocésain, 22 2, 3, 687| Can. 687 - Le membre exclaustré est exempté des 23 2, 3, 688| Can. 688 - § 1. Le membre qui, à l'expiration du temps 24 2, 3, 689| profession temporaire, un membre peut, s'il y a de justes 25 2, 3, 689| avis des experts, rend le membre dont il s'agit au § 1 incapable 26 2, 3, 692| légitimement accordé et notifié au membre, comporte de plein droit 27 2, 3, 692| n'ait été refusé par le membre lui-même.~ 28 2, 3, 693| Can. 693 - Si le membre est un clerc, l'indult n' 29 2, 3, 694| même de son institut le membre:~1  qui a notoirement abandonné 30 2, 3, 695| Can. 695 - § 1. Un membre doit être renvoyé pour les 31 2, 3, 695| suffisamment à l'amendement du membre ainsi qu'au rétablissement 32 2, 3, 695| accusation et ses preuves au membre à renvoyer en lui donnant 33 2, 3, 695| notaire avec les réponses du membre rédigées et signées par 34 2, 3, 696| Can. 696 - § 1. Un membre peut aussi être renvoyé 35 2, 3, 696| comportement coupable du membre; la défense ou la diffusion 36 2, 3, 697| preuves;~2  il adressera au membre une monition écrite ou en 37 2, 3, 697| estime l'incorrigibilité du membre suffisamment établie et 38 2, 3, 697| établie et les défenses du membre insuffisantes, après un 39 2, 3, 697| notaire avec les réponses du membre signées par ce dernier.~ 40 2, 3, 698| 695 et 696, le droit du membre de communiquer avec son 41 2, 3, 700| le droit que possède le membre qui est renvoyé de former 42 2, 3, 701| profession.  Cependant, si le membre est clerc, il ne peut exercer 43 2, 3, 702| évangélique à l'égard du membre qui en est séparé.~ 44 2, 3, 703| imminent pour l'institut, un membre peut être sur-le-champ chassé 45 2, 3, 705| élevé à l'épiscopat reste membre de son institut, mais en 46 2, 3, 711| fait de sa consécration, le membre d'un institut séculier ne 47 2, 3, 723| incorporation achevé, le membre jugé idoine sera admis à 48 2, 3, 726| incorporation temporaire écoulé, le membre peut quitter librement l' 49 2, 3, 726| entendu son conseil.~§ 2. Le membre incorporé temporairement 50 2, 3, 727| Can. 727 - § 1. Un  membre incorporé perpétuellement 51 2, 3, 729| Can. 729 - Un  membre  est renvoyé de l'institut 52 2, 3, 729| dans les cann. 697-700.  Au membre renvoyé s'appliquent les 53 2, 3, 730| 730 - Pour le passage d'un membre d'un institut séculier à 54 2, 3, 738| 683.~§ 3. Les rapports du membre incardiné dans un diocèse 55 2, 3, 742| sortie et le renvoi d'un membre non encore définitivement 56 2, 3, 743| par les constitutions, le membre définitivement incorporé 57 2, 3, 744| conseil d'accorder à un membre définitivement incorporé 58 2, 3, 745| conseil peut accorder à un membre définitivement incorporé 59 2, 3, 746| 746 - Pour le renvoi d'un membre définitivement incorporé, 60 4, 1, 974| incardination ou, s'il s'agit d'un membre d'un institut religieux, 61 5, 0, 1302| confies fiduciairement a un membre d'un institut religieux 62 5, 0, 1302| l'Ordinaire propre de ce membre de l'Institut.~


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