Le Saint-Siège
           back          up     Aide

Alphabétique    [«  »]
constitués 21
constitutifs 2
constitution 10
constitutions 61
constitutitons 1
construction 5
construire 1
Fréquence    [«  »]
62 membre
62 on
62 validement
61 constitutions
61 seul
61 société
60 vertu
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
constitutions
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 266| regarde les sociétés les constitutions n'en décident autrement.~ ~§ 2 2, 3, 581| de l'institut, selon les constitutions.~ 3 2, 3, 587| le code fondamental ou constitutions de chaque institut doit 4 2, 3, 595| principal d'approuver les constitutions et de confirmer les modifications 5 2, 3, 595| peut accorder dispense des constitutions dans des cas particuliers.~ 6 2, 3, 596| droit universel et par les constitutions.~§ 2. Cependant, dans les 7 2, 3, 598| propres, définira dans ses constitutions la manière d'observer les 8 2, 3, 601| commandent suivant leurs propres constitutions.~ 9 2, 3, 609| autorité compétente selon les constitutions, avec le consentement préalable 10 2, 3, 613| autonome, à moins que les constitutions n'en disposent autrement.~§ 11 2, 3, 614| leur gouvernement selon les constitutions.  Les droits mutuels et 12 2, 3, 615| pouvoir déterminé par les constitutions, est confié selon le droit 13 2, 3, 616| Modérateur suprême, selon les constitutions, après consultation de l' 14 2, 3, 616| général, à moins que les constitutions n'en disposent autrement.   ~    § 15 2, 3, 623| Supérieurs majeurs, les constitutions doivent déterminer.~ 16 2, 3, 624| de maisons autonomes, les constitutions n'en disposent autrement.~§ 17 2, 3, 625| élection canonique selon les constitutions.~§ 2. L'Évêque du siège 18 2, 3, 625| seront constitués selon les constitutions; toutefois, s'ils sont élus, 19 2, 3, 627| Can. 627 - § 1. Selon les constitutions, les Supérieurs auront leur 20 2, 3, 631| autorité suprême selon les constitutions, doit être composé de telle 21 2, 3, 631| seront définies dans les constitutions; le droit propre déterminera 22 2, 3, 634| exclue ou restreinte dans les constitutions.~§ 2. Ils éviteront cependant 23 2, 3, 648| formation des novices, les constitutions, outre le temps dont il 24 2, 3, 662| Évangile et exprimée par les constitutions de leur propre institut.~ 25 2, 3, 667| propre et définie dans leurs constitutions.~§ 4. L'Évêque diocésain 26 2, 3, 668| voudront et, à moins que les constitutions n'en décident autrement, 27 2, 3, 670| est nécessaire selon les constitutions pour atteindre le but de 28 2, 3, 712| dispositions des cann. 598-601, les constitutions détermineront les liens 29 2, 3, 714| mèneront leur vie selon les constitutions dans les conditions ordinaires 30 2, 3, 717| Can. 717 - § 1. Les constitutions établiront le mode propre 31 2, 3, 720| leur conseil, selon les constitutions.~ 32 2, 3, 721| dure son mariage.~§ 2. Les constitutions peuvent établir d'autres 33 2, 3, 722| de l'institut.~§ 3. Les constitutions définiront les modalités 34 2, 3, 723| sera temporaire selon les constitutions et ne durera pas moins de 35 2, 3, 723| juridiques à définir dans les constitutions.~ 36 2, 3, 724| façon continue selon les constitutions.~§ 2. Les membres seront 37 2, 3, 725| lien déterminé dans les constitutions, un institut peut s'associer 38 2, 3, 727| comme il est défini dans les constitutions.~§ 2. S'il s'agit d'un clerc 39 2, 3, 729| 694 et 695; en outre, les constitutions détermineront d'autres causes 40 2, 3, 731| charité par l'observation des constitutions.~§ 2. Il y a parmi elles 41 2, 3, 731| certain lien défini par les constitutions.~ 42 2, 3, 734| société est déterminé par les constitutions en observant selon la nature 43 2, 3, 736| société elle-même, sauf si les constitutions en disposent autrement.~§ 44 2, 3, 737| droits définis dans les constitutions, et de la part de la société, 45 2, 3, 737| vocation propre, selon les constitutions.~ 46 2, 3, 738| propres Modérateurs selon les constitutions en ce qui regarde la vie 47 2, 3, 738| propre sont définis par les constitutions ou des conventions particulières.~ 48 2, 3, 739| comme membres selon les constitutions, sont tenus aux obligations 49 2, 3, 741| sociétés et, à moins que les constitutions n'en disposent autrement, 50 2, 3, 742| incorporé sont régis par les constitutions de chaque société.~ 51 2, 3, 743| réservée au Saint-Siège par les constitutions, le membre définitivement 52 3, 0, 754| obligation d'observer les constitutions et les décrets que porte 53 3, 0, 765| Supérieur compétent selon les constitutions est requise.~ ~ 54 3, 0, 832| Supérieur majeur selon les constitutions. ~ ~ ~ ~ 55 3, 0, 833| apostolique cléricales, selon les constitutions.~ ~ 56 4, 1, 968| pontifical, qui ont, selon les constitutions, le pouvoir exécutif de 57 4, 1, 1019| ses sujets qui, selon les constitutions, sont inscrits à l'institut 58 4, 2, 1174| sont astreints selon leurs constitutions.~§ 2. Les autres fidèles 59 6, 1, 1337| dans les limites de leurs constitutions,~les religieux.~§ 2. Pour 60 7, 1, 1427| sauf autre disposition des constitutions, le juge de première instance 61 7, 1, 1427| autres dispositions des constitutions, un litige entre deux provinces


Copyright © Libreria Editrice Vaticana