Le Saint-Siège
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58 ministère
58 pastorale
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
jugement
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 5| peuvent être tolérées si, au jugement de l'Ordinaire compte tenu 2 1, 0, 43| administratif peut, à son jugement prudent, se faire remplacer, 3 1, 0, 66| le rescrit, pourvu qu'au jugement de l'Ordinaire, il n'y ait 4 1, 0, 83| ont tellement changé qu'au jugement de l'autorité compétente, 5 1, 0, 120| à ses statuts, ou si, au jugement de l'autorité  compétente, 6 1, 0, 193| pour une juste cause, au jugement de cette même autorité. ~§ 7 2, 1, 221| droit, s'ils sont appelés en jugement par l'autorité compétente, 8 2, 1, 235| de la formation ou, si au jugement de l'Évêque diocésain les 9 2, 1, 258| appropriées, à déterminer au jugement de l'Ordinaire, toujours 10 2, 1, 277| particuliers, de porter un jugement sur l'observation de cette 11 2, 1, 287| syndicales, à moins que, au jugement de l'autorité ecclésiastique 12 2, 2, 372| 2. Cependant, là où au jugement de l'autorité suprême de 13 2, 2, 378| ces matières.~ ~§ 2. Le jugement définitif sur l'idonéité 14 2, 2, 443| cela paraît convenable au jugement de la conférence des Évêques 15 2, 2, 448| 450.~§ 2. Si cependant, au jugement du Siège Apostolique après 16 2, 2, 451| fonctions et commissions qui au jugement de la conférence favoriseront 17 2, 2, 461| particulière lorsque, au jugement de l'Évêque diocésain et 18 2, 2, 468| 468 - § 1. Il revient au jugement prudent de l'Évêque diocésain 19 2, 2, 473| suggèrent autre chose, au jugement de l'Évêque, le Vicaire 20 2, 2, 553| après que celui-ci, à son jugement prudent, ait entendu les 21 2, 2, 554| juste cause, à son propre jugement, l'Évêque diocésain peut 22 2, 2, 559| fondation, et pourvu que, au jugement de l'Ordinaire du lieu, 23 2, 2, 563| juste cause, à son propre jugement prudent, l'Ordinaire du 24 3, 0, 747| ainsi que de porter un jugement sur toute réalité humaine, 25 3, 0, 823| publier, soient soumis à leur jugement, et même de réprouver les 26 3, 0, 827| recommandé de soumettre au jugement de l'Ordinaire du lieu les 27 3, 0, 830| Ordinaire du lieu de confier le jugement sur les livres à des personnes 28 3, 0, 830| permission d'éditer, selon son jugement prudent, en mentionnant 29 4, 1, 844| d'autres Églises qui, au jugement du Siège Apostolique, se 30 4, 1, 844| danger de mort ou si, au jugement de l'Évêque diocésain ou 31 4, 1, 891| de mort ou bien que, au jugement du ministre, une cause grave 32 4, 1, 1025| les qualités voulues, au jugement de l'Évêque propre ou du 33 4, 1, 1025| plus, il est requis qu'au jugement de son Supérieur légitime, 34 4, 1, 1029| aux ordres ceux qui, au jugement prudent de l'Évêque propre 35 4, 1, 1038| autre cause grave que le jugement de l'Évêque diocésain ou 36 4, 1, 1042| néophyte, à moins qu'au jugement de l'Ordinaire, il ne soit 37 4, 2, 1168| liturgiques, peuvent aussi, au jugement de l'Ordinaire du lieu, 38 4, 2, 1183| le baptême.~§ 3. Selon le jugement prudent de l'Ordinaire du 39 4, 2, 1184| l'Ordinaire du lieu, au jugement duquel il faudra s'en tenir, 40 4, 3, 1211| scandale des fidèles et qui, au jugement de l'Ordinaire du lieu, 41 4, 3, 1236| matériau digne et solide au jugement de la conférence des Évêques 42 4, 3, 1241| qui doivent être bénis au jugement de l'Ordinaire du lieu.~ 43 5, 0, 1305| prudence et de facon utile, au jugement prudent  de l'Ordinaire, 44 6, 1, 1340| L'Ordinaire peut à son jugement ajouter des pénitences au 45 6, 1, 1342| déclaration d'une peine dans un jugement, doit être appliqué au Supérieur 46 7, 1, 1400| 1400 - § 1. Sont objets de jugement: 1  les droits des personnes 47 7, 1, 1417| peut librement déférer au jugement du Saint-Siège, ou introduire 48 7, 1, 1424| Can. 1424 - Dans tout jugement, le juge unique peut s'adjoindre 49 7, 1 | CHAPITRE IV~LE LIEU DU JUGEMENT~ ~ 50 7, 2, 1593| donne sa réponse avant le jugement de la cause, il peut apporter 51 7, 2, 1593| donné de réponses avant le jugement de la cause, le défendeur 52 7, 2, 1611| obligations découlant du jugement pour chacune des parties 53 7, 2, 1618| définitive s'il empêche le jugement, ou encore s'il met fin 54 7, 2, 1618| ou encore s'il met fin au jugement lui-même ou à tel ou tel 55 7, 3, 1705| défenseur du lien.~§ 2. Si au jugement du Siège Apostolique un 56 7, 3, 1713| de soumettre le litige au jugement d'un ou plusieurs arbitres.~ 57 7, 4, 1729| faite au premier degré du jugement pénal.~§ 3. Dans une cause 58 7, 4, 1729| parties différentes, un seul jugement en appel sera rendu, restant 59 7, 5, 1732| externe en dehors de tout jugement, à l'exception des décrets


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