Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
dehors 49
deja 2
déjà 29
délai 57
délais 22
délégant 7
délégation 11
Fréquence    [«  »]
58 concerne
58 ministère
58 pastorale
57 délai
57 délit
57 faculté
57 modérateur
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
délai
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 8| ait expressément fixé un délai plus bref ou plus long.~ ~§ 2 1, 0, 8| elle-même ne fixe un autre délai. ~ ~ 3 1, 0, 31| Pour la promulgation et le délai de mise en vigueur des décrets 4 1, 0, 57| recours, à moins qu'un autre délai ne soit prescrit par la 5 1, 0, 57| prescrit par la loi.~ ~§ 2. Ce délai écoulé, si le décret n'a 6 1, 0, 69| présentation n'est soumise à aucun délai peut être présenté en tout 7 1, 0, 165| vacance de l'officePassé ce délai, l'autorité ecclésiastique 8 1, 0, 177| élue; celle-ci, dans le délai de huit jours utiles, à 9 1, 0, 177| nouvelle élection dans le délai d'un mois à compter du jour 10 1, 0, 179| personne élue doit, dans un délai de huit jours utiles à compter 11 1, 0, 182| doit être envoyée, dans un délai de huit jours utiles, par 12 1, 0, 182| pas été envoyée dans le délai prescrit, elle est nulle 13 1, 0, 203| n'est pas compté dans le délai, à moins que son début ne 14 1, 0, 203| quem est compté dans le délai qui, si le temps comprend 15 2, 2, 527| Ordinaire du lieu fixera le délai dans lequel le curé doit 16 2, 2, 527| possession de la paroisse; ce délai inutilement passé, sauf 17 2, 3, 639| intérêts et que, dans un délai qui ne soit pas trop long, 18 2, 3, 697| seconde monition, après un délai de quinze jours au moins;~ 19 2, 3, 697| insuffisantes, après un délai de quinze jours écoulé en 20 4, 1, 919| même s'il n'y a pas le délai d'une heure.~ ~§ 3. Les 21 4, 1, 955| réception de l'offrande.~§ 2. Le délai dans lequel les Messes doivent 22 4, 1, 1145| Ordinaire doit lui accorder un délai pour répondre, en l'avertissant 23 4, 1, 1145| avertissant toutefois que, ce délai passé inutilement, son silence 24 4, 2, 1194| cesse par l'échéance du délai fixé pour réaliser l'obligation, 25 6, 1, 1357| obligation de recourir dans le délai d'un mois au Supérieur compétent 26 6, 1, 1362| particulière a fixé un autre délai de prescription.~§ 2. La 27 7, 1, 1467| vaqué, il est entendu que le délai est prorogé au premier jour 28 7, 1, 1484| aucune valeur si, passé le délai péremptoire à fixer par 29 7, 2, 1505| demandeur peut toujours, dans le délai utile de dix jours, faire 30 7, 2, 1513| au juge lui-même dans un délai de dix jours, pour qu'il 31 7, 2, 1519| de le faire dans le bref délai fixé par le juge lui-même.~ 32 7, 2, 1552| au tribunal.~§ 2. Dans le délai fixé par le juge, seront 33 7, 2, 1577| expert, le juge fixera le délai dans lequel l'expertise 34 7, 2, 1596| état où elle se trouve; un délai court et péremptoire lui 35 7, 2, 1599| autre à ajouter, lorsque le délai convenable fixé par le juge 36 7, 2, 1601| cause le juge fixera un délai convenable pour produire 37 7, 2, 1603| de répondre dans le bref délai fixé par le juge.~§ 2. Ce 38 7, 2, 1610| sentence sera publiée dans un délai ne dépassant pas un mois 39 7, 2, 1621| rendu la sentence, dans le délai de dix ans, à compter du 40 7, 2, 1626| nullité par l'échéance du délai mentionné au can. 1623.~ 41 7, 2, 1630| rendu la sentence dans le délai péremptoire de quinze jours 42 7, 2, 1637| les autres chefs dans le délai péremptoire de quinze jours, 43 7, 2, 1644| sérieux, fournis dans un délai péremptoire de trente jours 44 7, 2, 1646| décision précédente, le délai court à compter du moment 45 7, 2, 1655| et sa prudence, fixera un délai pour l'accomplissement de 46 7, 2, 1655| accomplissement de l'obligation; ce délai sera d'au moins quinze jours 47 7, 2, 1660| juge fixera au demandeur un délai pour répondre afin qu'il 48 7, 2, 1661| audience à tenir dans un délai qui ne dépassera pas trente 49 7, 3, 1677| can. 1508.~§ 2. Passé le délai de quinze jours après la 50 7, 3, 1703| demande, et lui fixer un délai pour présenter ses remarques.~ 51 7, 4, 1723| can. 1481, § 1, dans le délai déterminé par le juge lui-même.~§ 52 7, 5, 1734| doit être faite dans le délai péremptoire de dix jours 53 7, 5, 1737| doit être présenté dans le délai obligatoire de quinze jours 54 7, 5, 1744| donne pas sa réponse dans le délai prévu, l'Évêque renouvellera 55 7, 5, 1745| ou non, et portera sans délai un décret à ce sujet.~ 56 7, 5, 1751| vacante à l'expiration du délai fixé.~§ 2. Une fois ce délai 57 7, 5, 1751| délai fixé.~§ 2. Une fois ce délai inutilement expiré, l'Évêque


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