Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
compromis 8
compromissaires 3
comptabilité 1
compte 56
compté 2
comptée 2
compter 26
Fréquence    [«  »]
57 modérateur
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56 5
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56 doctrine
56 eucharistie
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
compte
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 5| jugement de l'Ordinaire compte tenu des circonstances de 2 1, 0, 6| être interprétés en tenant compte aussi de la tradition canonique.~ ~ ~ ~ 3 1, 0, 19| être tranchée en tenant compte des lois portées pour des 4 1, 0, 90| cause juste et raisonnable, compte tenu des circonstances du 5 1, 0, 108| 1. La consanguinité se compte par lignes et par degrés.~ ~§ 6 1, 0, 122| proportion équitable et juste, compte tenu de toutes les circonstances 7 2, 1, 212| aux pasteurs, et en tenant compte de l'utilité commune et 8 2, 1, 223| associations, doivent tenir compte du bien commun de l'Église, 9 2, 1, 242| conférence des Evêques, tenant compte des règles émanant de l' 10 2, 1, 248| de leur temps, en tenant compte des mentalités.      ~ 11 2, 1, 251| toujours valable et tenir compte des progrès de la recherche 12 2, 1, 255| méthodes qui, en tenant compte des besoins de lieux et 13 2, 1, 281| leur condition, qui tienne compte autant de la nature de leur 14 2, 1, 304| déterminés les modes d'action, compte tenu des besoins ou de l' 15 2, 1, 319| et elle doit lui rendre compte annuellement de son administration.~ ~§ 16 2, 1, 319| doit également rendre un compte fidèle à la même autorité 17 2, 2, 480| épiscopal doivent rendre compte à l'Évêque diocésain tant 18 2, 2, 494| année, l'économe doit rendre compte des recettes et des dépenses 19 2, 2, 496| Évêque diocésain, en tenant compte des règles établies par 20 2, 2, 499| soient représentés en tenant compte par-dessus tout de la diversité 21 2, 2, 507| selon les statuts en tenant compte des usages en vigueur dans 22 2, 2, 512| réellement représentée, compte tenu des diverses régions 23 2, 2, 540| administrateur paroissial rendra compte au curé.~ 24 2, 2, 548| vicaire paroissial rendra compte régulièrement au curé de 25 2, 2, 554| aura jugé idoine, en tenant compte des circonstances de lieux 26 2, 3, 598| Chaque institut, en tenant compte de son caractère et de ses 27 2, 3, 636| administrateurs rendront compte de leur administration à 28 2, 3, 637| can. 615 doivent rendre compte de leur administration une 29 2, 3, 640| Can. 640 - Les instituts, compte tenu des données locales, 30 2, 3, 659| formation et sa durée, en tenant compte des besoins de l'Église, 31 2, 3, 738| autres oeuvres d'apostolat, compte tenu des cann. 679-683.~§ 32 3, 0, 755| règles pratiques, en tenant compte des dispositions portées 33 3, 0, 769| des auditeurs et en tenant compte des besoins du temps.~ ~ 34 3, 0, 776| sociétés de vie apostolique, compte tenu du caractère de chaque 35 3, 0, 809| leur autonomie scientifique compte tenu de la doctrine catholique.~ ~ 36 4, 1, 877| les §§ 1 et 2 et en tenant compte des dispositions de la conférence 37 4, 1, 923| importe quel rite catholiquecompte tenu des disposition du 38 4, 1, 961| nécessité, c'est-à-dire si, compte tenu du nombre de pénitents, 39 4, 1, 961| sont remplies; en tenant compte des critères établis d'un 40 4, 1, 979| des questions, en tenant compte de la condition et de l' 41 4, 1, 981| nombre des péchés, en tenant compte cependant de la condition 42 4, 1, 1042| et dont il doit rendre compte, jusqu'à ce que, après avoir 43 4, 1, 1062| conférence des Évêques en tenant compte des coutumes et des lois 44 4, 1, 1120| Saint-Siège et qui tienne compte des usages locaux et populaires 45 5, 0, 1276| droits plus etendus.~# 2. Compte tenu des droits, des coutumes 46 5, 0, 1277| administration plus importants, compte tenu de l'etat economique 47 5, 0, 1284| la fin de chaque annee un compte rendu de leur administration;~     48 5, 0, 1287| administrateurs rendront compte aux fideles de l'usage des 49 5, 0, 1297| Eveques de fixer, en tenant compte des circonstances locales, 50 5, 0, 1301| sont tenus de lui en rendre compte apres s'etre acquittes de 51 7, 1, 1466| le juge doit les fixer, compte tenu de la nature de chaque 52 7, 2, 1543| mesure on doit en tenir compte.   ~ ~ ~ 53 7, 2, 1575| cas échéant, de prendre en compte les rapports déjà établis 54 7, 2, 1577| est le juge qui, en tenant compte des allégations éventuelles 55 7, 2, 1580| réglés aux experts en tenant compte du droit particulier.~ 56 7, 4, 1718| déclarer une peine;~2  si, compte tenu du can. 1341, il est


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