Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
nature
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 8| moins qu'en raison de la nature des choses, elles n'obligent 2 1, 0, 59| un, est concédé selon sa nature propre un privilège, une 3 1, 0, 113| en conformité avec leur nature.~ 4 1, 0, 120| personne juridique est, par sa nature, perpétuelle; cependant 5 1, 0, 136| qu'il ne s'avère par la nature de l'affaire ou une disposition 6 2, 1, 281| tienne compte autant de la nature de leur fonction que des 7 2, 1, 322| statuts ne modifie pas la nature privée de l'association.~ 8 2, 2, 361| mais encore, à moins que la nature des choses ou le contexte 9 2, 2, 375| mais en raison de leur nature, ils ne peuvent les exercer 10 2, 2, 381| en va autrement de par la nature des choses ou bien en vertu 11 2, 2, 427| exceptions provenant de la nature des choses ou du droit lui-même.~§ 12 2, 2, 487| des documents qui de leur nature sont publics et qui concernent 13 2, 3, 578| a reconnus concernant la nature, le but, l'esprit et le 14 2, 3, 588| de vie consacrée, de sa nature, n'est ni clérical, ni laïque.~§ 15 2, 3, 588| Église, a, en vertu de sa nature, de son caractère et de 16 2, 3, 606| partir du contexte ou de la nature de la chose, qu'il en va 17 2, 3, 624| et convenable d'après la nature et les besoins de l'institut, 18 2, 3, 632| similaires, c'est-à-dire leur nature, leur autorité, leur composition, 19 2, 3, 668| ses biens en raison de la nature de l'institut fera, avant 20 2, 3, 668| qui aura, en raison de la nature de son institut, renoncé 21 2, 3, 675| apostolique appartient à leur nature même.  C'est pourquoi toute 22 2, 3, 732| apostolique, restant sauve la nature de chaque société; aux sociétés 23 2, 3, 734| constitutions en observant selon la nature de chaque société les cann. 24 2, 3, 735| adaptée au but et à la nature de la société, de sorte 25 2, 3, 739| partir du contexte ou de la nature des choses, qu'il en va 26 3, 0, 781| tout entière est par sa nature missionnaire et que l'oeuvre 27 4, 0, 837| 2. Puisque de par leur nature même les actions liturgiques 28 4, 1, 981| Can. 981 - Selon la nature et le nombre des péchés, 29 4, 1, 1061| mariage est ordonné par sa nature et par lequel les époux 30 4, 1, 1084| dirime le mariage de par sa nature même.~ ~§ 2. Si l'empêchement 31 4, 1, 1095| qui pour des causes de nature psychique ne peuvent assumer 32 4, 1, 1098| autre partie, qui de sa nature même peut perturber gravement 33 4, 1, 1134| conjoints un lien de par sa nature perpétuel et exclusif; en 34 4, 2, 1192| participe à la fois à la nature du voeu personnel et du 35 4, 2, 1201| serment promissoire suit la nature et les conditions de l'acte 36 5, 0, 1258| moins que le contexte ou la nature des choses ne laisse entendre 37 5, 0, 1281| sont les actes de cette nature, apres qu'il ait entendu 38 6, 1, 1328| autrement.~§ 2. Si, de par leur nature, les actes ou omissions 39 6, 1, 1329| si la peine est de telle nature qu'elle puisse les affecter 40 7, 1, 1403| agit de normes qui, par la nature même des choses, concernent 41 7, 1, 1431| évidemment nécessaire, vu la nature de la chose.~§ 2. Si le 42 7, 1, 1455| plus, chaque fois que la nature de la cause ou des preuves 43 7, 1, 1464| les autres choses de cette nature, doivent être régulièrement 44 7, 1, 1466| fixer, compte tenu de la nature de chaque acte.~ 45 7, 1, 1492| et est perpétuelle de sa nature.~ 46 7, 1, 1500| Pour ce qui regarde la nature et l'efficacité d'une action 47 7, 2, 1527| 1. Des preuves de toute nature peuvent être produites, 48 7, 2 | Art. 1~LA NATURE ET LA VALEUR PROBANTE DES 49 7, 2, 1574| faire connaître la véritable nature d'une chose.~ 50 7, 2, 1651| mise à exécution; selon la nature de la cause, ce décret est 51 7, 3, 1691| appliquer, à moins que la nature de la chose ne s'y oppose, 52 7, 3, 1702| puissent être adaptés à la nature de ces procès.~ 53 7, 3, 1710| ordinaire, à moins que la nature de la chose ne s'y oppose, 54 7, 4, 1728| présent titre, à moins que la nature des choses n'y fasse obstacle,


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