Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
insolvables 1
inspecté 1
instamment 2
instance 54
instar 2
instaurée 1
instaurent 1
Fréquence    [«  »]
55 particulières
55 séminaire
54 eux
54 instance
54 nature
54 recevoir
53 administrateur
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
instance
   Livre,  Partie, Can.
1 7, 1, 1407| être assigné en première instance, si ce n'est devant le juge 2 7, 1 | LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE~ ~ ~ 3 7, 1, 1419| droit, le juge de première instance est l'Évêque diocésain, 4 7, 1, 1419| appel qui juge en première instance.~ 5 7, 1, 1423| unique tribunal de première instance pour leurs diocèses; en 6 7, 1, 1425| 4. En première instance, si le collège ne pouvait 7 7, 1, 1427| constitutions, le juge de première instance est le Supérieur provincial 8 7, 1, 1427| provinces sera jugé en première instance par le Modérateur suprême 9 7, 1, 1427| diocésain qui jugera en première instance.~ ~ ~ 10 7, 1, 1431| intervenu dans une précédente instance, son intervention est présumée 11 7, 1, 1431| présumée nécessaire dans l'instance ultérieure.~ 12 7, 1 | LE TRIBUNAL DE DEUXIÈME INSTANCE~ ~ 13 7, 1, 1438| causes traitées en première instance devant le tribunal du Métropolitain, 14 7, 1, 1438| le tribunal de deuxième instance est celui du Modérateur 15 7, 1, 1439| unique tribunal de première instance a été constitué pour plusieurs 16 7, 1, 1439| un tribunal de deuxième instance avec l'approbation du Siège 17 7, 1, 1439| plusieurs tribunaux de deuxième instance, même en dehors des cas 18 7, 1, 1439| les tribunaux de deuxième instance dont il s'agit aux §§ 1- 19 7, 1, 1441| Le tribunal de deuxième instance doit être constitué de la 20 7, 1, 1441| le tribunal de première instance.  Si toutefois, en première 21 7, 1, 1441| Si toutefois, en première instance, selon le can. 1425, § 4, 22 7, 1, 1441| le tribunal de deuxième instance procédera collégialement.           ~ ~ ~ 23 7, 1, 1444| Romaine juge:~1  en deuxième instance, les causes qui ont été 24 7, 1, 1444| tribunaux ordinaires de première instance et qui sont déférées au 25 7, 1, 1444| légitime; 2  en troisième instance et au-delà, les affaires 26 7, 1, 1444| juge également en première instance les causes dont il s'agit 27 7, 1, 1444| les juge aussi en deuxième instance et au-delà.~ 28 7, 1, 1447| même cause dans une autre instance ou y exercer la fonction 29 7, 1, 1453| tôt possible; en première instance, elles ne seront pas prolongées 30 7, 1, 1453| une année, et en deuxième instance, au-delà de six mois.~ 31 7, 1, 1485| renoncer à l'action, à l'instance ou aux actes judiciaires, 32 7, 2 | LE LIBELLE INTRODUCTIF D'INSTANCE (Cann. 15011512)~ ~ ~ 33 7, 2, 1504| Le libelle introductif d'instance doit:~1  exprimer devant 34 7, 2, 1508| Le libelle introductif d'instance sera joint à la citation, 35 7, 2 | TITRE III~L'INSTANCE (Cann. 1517 – 1525)~ ~ ~ 36 7, 2, 1517| Can. 1517 - L'instance est ouverte par la citation; 37 7, 2, 1518| est pas encore terminée, l'instance est suspendue jusqu'à ce 38 7, 2, 1519| 3, cesse sa fonction, l'instance est provisoirement suspendue.~§ 39 7, 2, 1520| eu aucun empêchement, l'instance est périmée.  La loi particulière 40 7, 2, 1522| valeur même dans une autre instance, pourvu que la cause soit 41 7, 2, 1523| qu'elle a engagés dans l'instance périmée.~ 42 7, 2, 1524| demandeur peut renoncer à l'instance; le demandeur  ou le défendeur 43 7, 2, 1524| pour pouvoir renoncer à l'instance, de l'avis ou du consentement 44 7, 2, 1525| effets que la péremption d'instance pour les actes auxquels 45 7, 2, 1587| le libelle introductif d'instance, est cependant en lien si 46 7, 2, 1594| présumé avoir renoncé à l'instance, selon les cann. 1524 et 47 7, 2, 1596| cause, à tout moment de l'instance, comme partie soutenant 48 7, 2, 1640| procédera comme en première instance, avec les adaptations voulues; 49 7, 2, 1641| le temps utile;~3  si l'instance est périmée au degré d'appel, 50 7, 3, 1683| peut l'admettre en première instance et le juger comme tel.~ 51 7, 3, 1687| appel au juge de deuxième instance auquel les actes doivent 52 7, 3, 1688| 1688 - Le  juge de deuxième instance, avec l'intervention du 53 7, 3, 1688| au tribunal de première instance.  ~ ~ ~ ~ 54 7, 4, 1724| justice peut renoncer à l'instance, sur l'ordre ou avec l'accord


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