Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
executif 1
exécutif 22
execution 5
exécution 52
exécutive 3
exécutoire 4
exécutoires 3
Fréquence    [«  »]
52 consacrée
52 élection
52 esprit
52 exécution
52 légitime
52 permission
52 quelque
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
exécution
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 33| loi dont ils réglaient l'exécution; ils gardent cependant leur 2 1, 0, 34| appartient de veiller à l'exécution des lois et les obligent; 3 1, 0, 37| forme commissoire, l'acte d'exécution sera donné par écrit.~ 4 1, 0, 41| confiée qu'une simple tâche d'exécution ne peut pas refuser de l' 5 1, 0, 41| réalisées; cependant, si l'exécution de l'acte administratif 6 1, 0, 42| termes du mandat; mais l'exécution est nulle s'il n'a pas rempli 7 1, 0, 43| actes préparatoires à l'exécution.~ 8 1, 0, 45| erreur que ce soit dans l'exécution d'un acte administratif, 9 1, 0, 45| administratif, de refaire cette exécution.~ 10 1, 0, 54| à partir du moment de l'exécution; sinon, à partir du moment 11 1, 0, 58| quand cesse la loi pour l'exécution de laquelle il a été émis.~ ~§ 12 1, 0, 62| rescrits au moment de leur exécution.~ 13 1, 0, 63| les autres, au moment de l'exécution.~ 14 1, 0, 175| avant tout commencement d'exécution;~2  si une condition apposée 15 2, 2, 457| conférence et à la mise à exécution des décisions prises en 16 2, 2, 479| Apostolique, ainsi que l'exécution des rescrits, sauf  autre 17 2, 2, 479| droit, ou à moins que l'exécution n'ait été confiée à l'Évêque 18 4, 2, 1195| aussi longtemps que son exécution lui causerait un préjudice.~ 19 6, 1, 1328| omissions conduisent à l'exécution du délit, l'auteur peut 20 6, 1, 1328| ait renoncé à poursuivre l'exécution du délit qu'il avait commencée. 21 7, 1, 1413| ne s'agisse de la simple exécution d'un legs, laquelle doit 22 7, 1, 1466| prévoit pas de délais pour l'exécution des actes de procédure, 23 7, 2, 1578| méthode ils ont procédé dans l'exécution de la mission qui leur a 24 7, 2, 1581| la cause, et assister à l'exécution de l'expertise; cependant, 25 7, 2, 1592| sentence définitive et son exécution.       § 2. Avant de prendre 26 7, 2, 1638| 1638 - L'appel suspend l'exécution de la sentence.~ 27 7, 2, 1642| donne lieu à une action en exécution ainsi qu'à l'exception de 28 7, 2, 1644| la cause ne suspend pas l'exécution de la sentence, à moins 29 7, 2, 1644| ordonne de surseoir à l'exécution. ~ ~ ~ ~ 30 7, 2, 1647| encore été commencée, l'exécution de la sentence.          ~§ 31 7, 2, 1647| été faite pour retarder l'exécution, le juge peut ordonner l' 32 7, 2, 1647| le juge peut ordonner l'exécution de la sentence, tout en 33 7, 2 | TITRE XI~L'EXÉCUTION DE LA SENTENCE (Cann. 1650 – 34 7, 2, 1650| chose jugée peut être mise à exécution, restant sauves les dispositions 35 7, 2, 1650| des parties, ordonner l'exécution provisoire d'une sentence 36 7, 2, 1650| probablement fondé et que l'exécution risque de provoquer un dommage 37 7, 2, 1650| irréparable, il peut surseoir à l'exécution elle-même ou la soumettre 38 7, 2, 1651| sentence ne peut être mise à exécution avant que le juge n'ait 39 7, 2, 1651| exécutoire ordonnant sa mise à exécution; selon la nature de la cause, 40 7, 2, 1652| Can. 1652 - Si l'exécution de la sentence exige une 41 7, 2, 1653| doit mettre la sentence à exécution personnellement ou par un 42 7, 2, 1653| intéressée ou même d'office, l'exécution revient à l'autorité dont 43 7, 2, 1653| 3. Entre  religieux, l'exécution de la sentence regarde  44 7, 2, 1654| exécuteur doit en assurer l'exécution selon le sens évident des 45 7, 2, 1654| mode et à la portée de l'exécution, mais non du fond de la 46 7, 5, 1734| demande de surseoir à l'exécution.~§ 2. Cette demande doit 47 7, 5, 1736| recours hiérarchique suspend l'exécution du décret, la demande dont 48 7, 5, 1736| ait décidé de surseoir à exécution, la suspension peut être 49 7, 5, 1736| aucun détriment.~§ 3. L'exécution du décret ayant été suspendue 50 7, 5, 1736| prévus, la suspension de l'exécution, intervenue entre-temps 51 7, 5, 1737| suspend pas de plein droit l'exécution du décret, ou bien lorsque 52 7, 5, 1737| ordonner de surseoir à l'exécution, en veillant néanmoins à


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