Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
élaborera 1
électeur 4
électeurs 8
élection 52
élections 4
électoral 1
élément 1
Fréquence    [«  »]
53 veiller
52 canons
52 consacrée
52 élection
52 esprit
52 exécution
52 légitime
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
élection
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 119| des statuts: 1  en fait d'élection, a force de droit ce qui, 2 1, 0, 147| elle donne à la suite d'une élection ou par l'admission qu'elle 3 1, 0, 147| postulation, enfin, par la simple élection et l'acceptation de l'élu, 4 1, 0, 147| acceptation de l'élu, si l'élection n'a pas besoin d'être confirmée.~ 5 1, 0 | Art. 3~L'ÉLECTION~ ~ 6 1, 0, 165| droit d'élire à un office, l'élection ne sera pas différée au-delà 7 1, 0, 165| le droit de confirmer l'élection, ou celle qui succède au 8 1, 0, 166| été de ce fait absent, l'élection est valide.  Cependant, 9 1, 0, 166| omission et de l'absence, l'élection, même confirmée, doit être 10 1, 0, 166| intéressé a eu connaissance de l'élection.~ ~§ 3. Si plus du tiers 11 1, 0, 166| électeurs ont été négligés, l'élection est nulle de plein droit, 12 1, 0, 166| aient en fait pris part à l'élection.~ 13 1, 0, 167| la maison où se tient l'élection, mais ne peut y participer 14 1, 0, 169| Can. 169 - Pour qu'une élection soit valide, aucune personne 15 1, 0, 170| invalide de plein droit l'élection dans laquelle la liberté 16 1, 0, 171| suffrage est nul; cependant, l'élection est valide, à moins qu'il 17 1, 0, 172| mise au suffrage avant l'élection doit être tenue pour nulle 18 1, 0, 173| 1. Avant le début de l'élection, au moins deux scrutateurs 19 1, 0, 173| présence du président de l'élection, vérifieront si le nombre 20 1, 0, 173| 4. Tous les actes de l'élection seront exactement relatés 21 1, 0, 174| droit ou des statuts, l'élection peut également se faire 22 1, 0, 174| celles-ci procéderont à l'élection au nom de tous les électeurs 23 1, 0, 174| les ordres sacrés; sinon l'élection est invalide.~ ~§ 3. Les 24 1, 0, 174| dispositions du droit concernant l'élection et, pour la validité de 25 1, 0, 175| pas été remplie;~3  si l'élection faite se trouve être nulle.~ 26 1, 0, 177| Can. 177 - § 1. L'élection doit être notifiée aussitôt 27 1, 0, 177| elle accepte ou refuse l'élection; sinon, l'élection est sans 28 1, 0, 177| refuse l'élection; sinon, l'élection est sans effet.~ ~§ 2. Si 29 1, 0, 177| droit acquis en vertu de l'élection, même si elle accepte par 30 1, 0, 177| procéder à une nouvelle élection dans le délai d'un mois 31 1, 0, 178| Par l'acceptation de son élection lorsque celle-ci n'a pas 32 1, 0, 179| Can. 179 - § 1. Si l'élection a besoin d'être confirmée, 33 1, 0, 179| le can. 149, § 1, et si l'élection a été faite selon le droit, 34 1, 0, 180| habituellement, fait obstacle à l'élection de la personne que les électeurs 35 1, 0, 181| équivalente, vaut pour l'élection s'il n'y a pas d'empêchement; 36 1, 0, 182| appartient de confirmer l'élection; il revient à cette même 37 2, 2, 332| suprême dans l'Église par l'élection légitime acceptée par lui, 38 2, 2, 349| revient de pourvoir à l'élection du Pontife Romain selon 39 2, 2, 352| Pontife Romain d'approuver l'élection du Vice-Doyen.~ ~§ 4. Si 40 2, 2, 377| aucun droit ou privilège d'élection, de nomination, de présentation 41 2, 2, 422| diocésain l'avertira de son élection.~ 42 2, 2, 423| étant réprouvée; sinon l'élection est nulle.~§ 2. L'Administrateur 43 2, 2, 427| dès qu'il a accepté son élection, obtient le pouvoir sans 44 2, 2, 430| Collège compétent pour l'élection, et la renonciation n'a 45 2, 2, 498| prévoient, le même droit d'élection peut être accordé aux autres 46 2, 2, 499| Can. 499 - Le mode d'élection des membres du conseil presbytéral 47 2, 2, 523| droit de présentation ou d'élection.~ 48 2, 2, 557| restant sauf le droit d'élection ou de présentation qui appartiendrait 49 2, 3, 623| Pour la nomination ou l'élection valides des membres de l' 50 2, 3, 625| institut sera désigné par une élection canonique selon les constitutions.~§ 51 2, 3, 625| siège principal préside à l'élection du Supérieur du monastère 52 6, 2, 1375| ou la tenue libre d'une élection, ou la liberté du pouvoir


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