Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
calendrier 2
calomniateur 1
calomnieuse 1
can 342
candidat 24
candidats 17
cann 74
Fréquence    [«  »]
395 ils
363 avec
348 autre
342 can
329 diocésain
329 doit
322 été
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
can
    Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 12| sauves les dispositions du can. 13.~ 2 1, 0, 28| sauves les dispositions du can. 5, la coutume contraire 3 1, 0, 30| général dont il s'agit au can. 29, à moins que, dans des 4 1, 0, 31| observer les dispositions du can. 8.~ 5 1, 0, 35| sauves les dispositions du can. 76, § 1.~ 6 1, 0, 57| même de réparer, selon le can. 128, les dommages éventuellement 7 1, 0, 77| être interprété selon le can. 36, § 1; mais il faudra 8 1, 0, 79| autorité compétente selon le can. 47, restant sauves les 9 1, 0, 79| sauves les dispositions du can. 81.~ 10 1, 0, 83| sauves les dispositions du can. 142, § 2.~ ~§ 2. Il  cesse 11 1, 0, 87| sauves les dispositions du can. 291.~ 12 1, 0, 92| interprétation stricte, selon le can. 36, § 1, non seulement 13 1, 0, 103| dans la maison où, selon le can. 102, § 2, ils demeurent.~ 14 1, 0, 106| sauves les dispositions du Can. 105.~ 15 1, 0, 127| doit être convoqué selon le can. 166, à moins que, lorsqu' 16 1, 0, 134| équiparé au sien selon le can. 368, ainsi que ceux qui 17 1, 0, 134| et à ceux qui, selon le can. 381, § 2, ont un statut 18 1, 0, 136| ils sont tenus selon le can. 13, § 2, n. 2.~ 19 1, 0, 140| doivent procéder selon le can. 119, sauf disposition autre 20 1, 0, 176| requis de suffrages, selon le can. 119, n. 1.~ 21 1, 0, 179| trouvée idoine selon le can. 149, § 1, et si l'élection 22 1, 0, 183| qui doit répondre selon le can. 177, § 1.~ ~§ 3. Qui accepte  23 1, 0, 192| droit lui-même selon le can. 194.~ 24 1, 0, 193| sauves les dispositions du can. 624, § 3.~ ~§ 3. D'un office 25 1, 0, 198| sauves les dispositions du can. 1362.~ 26 2, 1, 231| observant les dispositions du can. 230, § 1, ils ont le droit 27 2, 1, 262| sauves les dispositions du can. 985.~ 28 2, 1, 264| quête dont il s'agit au can. 1266, l'Évêque peut imposer 29 2, 1, 268| le clerc qui, selon le can. 266, § 2, est incardiné 30 2, 1, 291| 291 - En dehors des cas du can. 290, § 1, la perte de l' 31 2, 1, 292| sauves les dispositions du can. 291; il lui est interdit 32 2, 1, 292| sauves les dispositions du can. 976; il est de ce fait 33 2, 1, 299| les fins dont il s'agit au can. 298, § 1, restant sauves 34 2, 1, 299| sauves les dispositions du can. 301, § 1. ~§ 2. De telles 35 2, 1, 300| ecclésiastique compétente, selon le can. 312.~ 36 2, 1, 313| ecclésiastique compétente selon le can. 212 qui les érige, sont 37 2, 1, 314| de l'association selon le can. 312, § 1. ~ 38 2, 1, 315| ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1. ~ 39 2, 1, 316| ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1.~ 40 2, 1, 317| ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1, de confirmer 41 2, 1, 318| ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1, peut désigner 42 2, 1, 319| ecclésiastique dont il s'agit au can. 312, § 1, et elle doit 43 2, 1, 322| compétente dont il s'agit au can. 212.~ ~§ 2. Aucune association 44 2, 1, 322| compétente dont il s'agit au can. 312, § 1; mais l'approbation 45 2, 1, 323| de l'autonomie selon le can. 321, elles sont soumises 46 2, 1, 323| ecclésiastique selon le can. 305, et aussi à son gouvernement.~ ~§ 47 2, 1, 325| Ordinaire du lieu selon le can. 1301 en ce qui concerne 48 2, 1, 327| spirituelles dont il s'agit au can. 298, spécialement les associations 49 2, 2, 381| fidèles dont il s'agit au can. 368 sont équiparés aux 50 2, 2, 382| sauves les dispositions du can. 409, § 2.~ ~§ 2. À moins 51 2, 2, 405| auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2, assistent l'Évêque 52 2, 2, 406| auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2, sera  constitué 53 2, 2, 406| auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2.~ 54 2, 2, 407| auxiliaire dont il s'agit au can. 403, § 2, se concerteront 55 2, 2, 414| qui est appelé selon le can. 413 à assumer provisoirement 56 2, 2, 418| restant sauf cependant le can. 409, § 2;~2  perçoit la 57 2, 2, 421| sauves les dispositions du can. 502, § 3. ~§ 2. Si, pour 58 2, 2, 427| obligation dont il s'agit au can. 833, § 4.~ 59 2, 2, 429| pour le peuple selon le can. 388.~ 60 2, 2, 430| Administrateur sera élu selon le can. 421.~ ~ ~ ~ 61 2, 2, 440| province, restant sauf le can. 439, § 2.~§ 2. Pendant 62 2, 2, 448| une même nation, selon le can. 450.~§ 2. Si cependant, 63 2, 2, 477| sauves les dispositions du can. 104; le Vicaire épiscopal 64 2, 2, 502| mission dont il s'agit au can. 495, § 2, sauf autre disposition 65 2, 2, 520| modérateur dont il s'agit au can. 517, § 1.~§ 2. La remise 66 2, 2, 523| sauves les dispositions du can. 682, § 1, la provision 67 2, 2, 526| curé ou modérateur selon le can. 517, § 1, la coutume contraire 68 2, 2, 530| danger de mort, selon le can. 883, n. 3;~3  l'administration 69 2, 2, 530| sauves les dispositions du can. 1003, §§ 2 et 3, ainsi 70 2, 2, 535| sauves les dispositions du can. 1133, l'adoption, la réception 71 2, 2, 537| sauves les dispositions du can. 532.~ 72 2, 2, 538| particulier dont il s'agit au can. 522, le curé avait été 73 2, 2, 538| apostolique, est révoqué selon le can. 682, § 2.~ ~§ 3. À soixante-quinze 74 2, 2, 539| remplacera le curé, selon le can. 540.~ 75 2, 2, 542| à des prêtres, selon le can. 517, § 1, ceux-ci:~1  doivent 76 2, 2, 542| qualités dont il s'agit au can. 521;~2  seront nommés ou 77 2, 2, 542| selon les dispositions du can. 527, § 2; pour les autres 78 2, 2, 543| pour le peuple, selon le can. 534;~3  dans les affaires 79 2, 2, 544| groupe dont il s'agit au can. 517, § 1, ou quand le modérateur 80 2, 2, 547| sauves les dispositions du can. 682, § 1.~ 81 2, 2, 549| prévu autre chose selon le can. 533, § 3, et à moins qu' 82 2, 2, 549| constitué, les dispositions du can. 541, § 1, seront observées; 83 2, 2, 551| pastoral, les dispositions du can. 531 seront observées.~ 84 2, 2, 552| sauves les dispositions du can. 682, § 2.    ~ ~ ~ 85 2, 2, 555| des conférences, selon le can. 279, § 2;~2  veillera à 86 2, 2, 558| sauves les dispositions du can. 262, il n'est pas permis 87 2, 2, 558| paroissiaux dont il s'agit au can. 530, nn. 1-6, à moins que 88 2, 2, 563| sauves les dispositions du can. 682, § 2.        ~ ~ 89 2, 2, 566| sauves les dispositions du can. 976. ~ 90 2, 2, 572| chapelain, les dispositions du can. 563 seront observées.~ ~ ~ ~ 91 2, 3, 586| patrimoine dont il s'agit au can. 578.~§ 2. Il appartient 92 2, 3, 587| sauvegarder précisés au can. 578, les  règles fondamentales 93 2, 3, 593| sauves les dispositions du can. 586, les instituts de droit 94 2, 3, 594| sauves les dispositions du can. 586, l'institut de droit 95 2, 3, 611| sauves les dispositions du can. 1215, § 3, et d'exercer 96 2, 3, 616| autonome, dont il s'agit au can. 613, appartient au chapitre 97 2, 3, 625| autonome dont il s'agit au can. 615 et à celle du Modérateur 98 2, 3, 627| validité des actes selon le can. 127.~ 99 2, 3, 628| autonomes dont il s'agit au can. 615;~2  de chacune des 100 2, 3, 631| institut dont il s'agit au can. 578, et de promouvoir sa 101 2, 3, 637| autonomes dont il s'agit au can. 615 doivent rendre compte 102 2, 3, 638| autonomes dont il s'agit au can. 615 et pour les instituts 103 2, 3, 642| sauves les dispositions du can. 220.~ 104 2, 3, 643| sauves les dispositions du can. 684;~4  qui entre dans 105 2, 3, 648| sauves les dispositons du can. 647, § 3.~§ 2. Afin de 106 2, 3, 652| noviciat, dont il s'agit au can. 648, § 1, sera employé 107 2, 3, 658| des conditions énoncées au can. 656, nn. 3, 4 et 5 et des 108 2, 3, 658| sauves les dispositions du can. 657, § 3.   ~ ~ ~ 109 2, 3, 663| obligation dont il s'agit au can. 276, § 2, n. 3, et ils 110 2, 3, 669| vêtement du clergé selon le can. 284.~ 111 2, 3, 672| soumis aux dispositions du can. 279, § 2; dans les instituts 112 2, 3, 672| permission dont il s'agit au can. 285, § 4 peut être accordée 113 2, 3, 681| Supérieurs religieux selon le can. 678, §§ 2 et 3.~§ 2. Dans 114 2, 3, 688| monastères dont il s'agit au can. 615, l'indult de sortie, 115 2, 3, 695| délits dont il s'agit au can. 1395, § 2, le Supérieur 116 2, 3, 696| illégitime  dont il s'agit au can. 665, § 2 prolongée jusqu' 117 2, 3, 697| les cas dont il s'agit au can. 696, si le Supérieur majeur, 118 2, 3, 699| autonomes dont il s'agit au can. 615, il revient à l'Évêque 119 2, 3, 701| épreuve convenable selon le can. 693, le reçoive dans son 120 2, 3, 704| Apostolique, dont il s'agit au can. 592, § 1, seront mentionnés 121 2, 3, 706| autres dont il s'agit au can. 381, § 2 acquièrent la 122 2, 3, 707| service d'un diocèse, le can. 402, § 2 sera observé, 123 2, 3, 715| dans un institut selon le can. 266, § 3, s'ils sont destinés 124 2, 3, 727| institut, les dispositions du can. 693 seront observées.~ 125 2, 3, 729| appliquent les dispositions du can. 701.~ 126 2, 3, 732| sociétés dont il s'agit au can. 731, § 2, s'appliquent 127 2, 3, 743| sauves les dispositons du can. 693.~ 128 3, 0, 764| sauves les dispositions du can. 765, les prêtres et les 129 3, 0, 766| Évêques et restant sauf le can. 767, § 1.~ ~ 130 3, 0, 776| familiale dont il s'agit au can. 774, § 2.~ ~ 131 3, 0, 826| liturgiques, les dispositions du can. 838 seront observées.  ~        § 132 3, 0, 827| sauves les dispositions du can. 775, § 2.~        § 2. 133 4, 1, 841| autorité compétente, selon le can. 838, §§ 3 et 4, de fixer 134 4, 1, 844| 4 du présent canon et du can. 861, § 2.~§ 2. Chaque fois 135 4, 1, 847| sauves les dispositions du can. 999, n. 2; il n'utilisera 136 4, 1, 859| oratoire dont il s'agit au can. 858, § 2, le baptême peut 137 4, 1, 861| sauves les dispositions du can. 530, n. 1.~§ 2. Si le ministre 138 4, 1, 878| qu'il l'inscrive selon le can. 877, § 1.        ~ ~ ~ 139 4, 1, 887| sauves les dispositions du can. 883, n. 3.~ 140 4, 1, 893| conditions dont il s'agit au can. 874.~§ 2. Il convient de 141 4, 1, 894| confirmation, les dispositions du can. 876 seront observées.~ 142 4, 1, 895| registre des baptisés, selon le can. 535, § 2.~ 143 4, 1, 910| selon les dispositions du can. 230, § 3.~ 144 4, 1, 917| sauves les dispositions du can. 921, § 2.~ 145 4, 1, 923| tenu des disposition du can. 844.    ~ ~ ~ 146 4, 1, 963| obligation dont il s'agit au can. 989, un fidèle dont les 147 4, 1, 966| autorité compétente, selon le can. 969.~ 148 4, 1, 967| sauves les dispositions du can. 974, §§ 2 et 3.~§ 3. Ont 149 4, 1, 968| sauves les dispositions du can. 630, § 4.~ 150 4, 1, 969| apostolique dont il s'agit au can. 968, § 2, est compétent 151 4, 1, 972| compétente dont il s'agit au can. 969, pour un temps indéterminé 152 4, 1, 974| concédée, et dont il s'agit au can. 967, § 2, le prêtre perd 153 4, 1, 975| faculté dont il s'agit au can. 967, § 2, cesse par la 154 4, 1, 990| sauves les dispositions du can. 983, § 2.~ 155 4, 1, 1018| propre dont il s'agit au can. 1016;~2  l'Administrateur 156 4, 1, 1018| conseil dont il s'agit au can. 495, § 2.~§ 2. L'Administrateur 157 4, 1, 1025| documents dont il s'agit au can. 1050 auront été réunis, 158 4, 1, 1025| et l'enquête prévue au can. 1051 aura été faite.~ ~§ 159 4, 1, 1044| délit dont il s'agit au can. 1041, n. 2, si le délit 160 4, 1, 1044| délit dont il s'agit au can. 1041, nn. 3, 4, 5,6.~§ 161 4, 1, 1044| psychique dont il s'agit au can. 1041, n. 1, jusqu'à ce 162 4, 1, 1047| publics dont il s'agit au  can. 1041, nn. 2 et 3;~2  l' 163 4, 1, 1047| occulte, dont il s'agit au can. 1041, n. 4;~3  l'empêchement 164 4, 1, 1047| empêchement dont il s'agit au can. 1042, n. 1.~§ 3. Au Siège 165 4, 1, 1047| reçu, dont il s'agit au can. 1041, n. 3, dans les cas 166 4, 1, 1048| irrégularités dont il s'agit au can. 1041, nn. 3 et 4, et s' 167 4, 1, 1049| irrégularités dont il s'agit au can. 1041, n. 4, ou des autres 168 4, 1, 1050| dûment accomplies, selon le can. 1032;~2  s'il s'agit d' 169 4, 1, 1050| ministères dont il s'agit au can. 1035; de plus, une attestation 170 4, 1, 1050| déclaration dont il s'agit au can. 1036, ainsi que, si l'ordinand 171 4, 1, 1052| documents dont il s'agit au can. 1050 ont été produits, 172 4, 1, 1054| registre des baptisés, selon le can. 535, § 2.~ ~ ~ ~ 173 4, 1, 1071| procureur, dont il s'agit au can. 1105.~§ 2. L'Ordinaire 174 4, 1, 1071| règles dont il s'agit au can. 1125.~ 175 4, 1, 1078| crime dont il s'agit au can. 1090.~§ 3. Il n'y a jamais 176 4, 1, 1079| assiste au mariage selon le can. 1116, § 2.~ ~§ 3. En cas 177 4, 1, 1080| tous ceux dont il s'agit au can. 1079, §§ 2, 3, étant observées 178 4, 1, 1080| de ceux dont il s'agit au can. 1078, § 2, n. 1.~ ~§ 2. 179 4, 1, 1081| diacre dont il s'agit au can. 1079, § 2, devra  informer 180 4, 1, 1084| sauves les dispositions du can. 1098.~ 181 4, 1, 1086| douteux, il faut, selon le can. 1060, présumer la validité 182 4, 1, 1117| sauves les dispositions du can. 1127, § 2.~ 183 4, 1, 1121| a été contracté selon le can. 1116, le prêtre ou le diacre 184 4, 1, 1127| mixte, les dispositions du can. 1108 seront suivies; cependant, 185 4, 1, 1129| dont il est question au can. 1086, § 1.       ~ ~ ~ 186 4, 1, 1132| secret, dont il s'agit au can. 1131, n. 2, cesse pour 187 4, 1, 1149| sauves les dispositions du can. 1141.~ 188 4, 1, 1158| sauves les dispositions du can. 1127, § 2.~§ 2. Si l'empêchement 189 4, 1, 1160| sauves les dispositions du can. 1127, § 2.       ~ ~ ~ 190 4, 1, 1165| conditions dont il s'agit au can. 1125 pour la sanation d' 191 4, 1, 1165| Siège Apostolique selon le can. 1078, § 2, ou bien s'il 192 4, 2, 1174| heures les clercs selon le can. 276, § 2, n. 3; mais les 193 4, 2, 1181| funérailles, les dispositions du can. 1264 seront observées en 194 4, 2, 1197| pouvoir de dispenser selon le can. 1196. ~ 195 4, 2, 1202| par commutation, selon le can. 1203.~ 196 4, 3, 1228| sauves les dispositions du can. 1227, la permission de 197 4, 3, 1238| sa bénédiction selon le can. 1212.~§ 2. Du fait de la 198 4, 3, 1244| sauves les dispositions du can. 1246, § 2.~§ 2. Les Évêques 199 4, 3, 1245| diocésains dont il s'agit au can. 87, le curé peut, pour 200 5, 0, 1261| obligation dont il s'agit au can. 222, # 1,~  et d'en urger 201 5, 0, 1267| sauves les dispositions du can. 1295.~      # 3. Les offrandes~ 202 5, 0, 1272| organisme dont il s'agit au can. 1274, # 1. ~ 203 5, 0, 1274| vue de pourvoir, selon le can. 281, a la subsistance des 204 5, 0, 1278| fonctions dont il s'agit au can. 494, ## 3 et 4, celles 205 5, 0, 1290| sauves les dispositions du can. 1547.~ 206 5, 0, 1292| sauves les dispositions du can. 636, # 3, lorsque la valeur 207 5, 0, 1300| sauves les dispositions du can. 1301, # 3.~ 208 5, 0, 1302| pieuses volontes, selon le can. 1301.~    # 3. Pour les 209 5, 0, 1303| aux buts dont il s'agit au can. 114, # 2, eriges en personne 210 5, 0, 1303| les fins dont il s'agit au can. 114, # 2, et cela pendant 211 5, 0, 1303| organisme dont il s'agit au can. 1274, # 1, s'ils ont ete 212 5, 0, 1307| livre dont il s'agit au can. 958, # 1, un autre livre 213 5, 0, 1309| autorites dont il s'agit au can. 1308, appartient en outre 214 5, 0, 1310| Messes qui est reglee par le can. 1308.~       # 3. Dans 215 6, 1, 1312| expiatoires dont il s'agit au can. 1336.~§ 2. La loi peut 216 6, 1, 1324| circonstances dont il s'agit au can. 1323, nn. 4 et 5; 9 par 217 6, 1, 1332| défenses mentionnées au can. 1331, § 1, nn. 1 et 2; 218 6, 1, 1332| déclaration, les dispositions du can. 1331, § 2, n. 1 doivent 219 6, 1, 1334| tous les effets indiqués au can. 1333, § 1.~ 220 6, 1, 1338| interdictions dont il s'agit au can. 1336, § 1, nn. 2 et 3, 221 6, 1, 1338| interdictions dont il s'agit au can. 1336, § 1, n. 3, il faut 222 6, 1, 1338| observer la règle donnée au can. 1335 pour les censures.~ 223 6, 1, 1357| personnes auxquelles, selon le can. 976, a été remise une censure 224 6, 1, 1358| à sa contumace, selon le can. 1347, § 2; mais elle ne 225 6, 1, 1358| prendre des mesures selon le can. 1348, ou même imposer une 226 6, 1, 1363| délais dont il s'agit au can. 1362 et qui sont à compter 227 6, 1, 1363| du juge dont il s'agit au can. 1651 n'est pas notifié 228 6, 2, 1364| sauves les dispositions du can. 194, § 1, n. 2; le clerc 229 6, 2, 1364| peines dont il s'agit au can. 1336, § 1, nn. 1, 2 et 230 6, 2, 1371| du cas dont il s'agit au can. 1364, § 1, enseigne une 231 6, 2, 1371| enseignement dont il s'agit au can. 750, §2 ou au can. 752, 232 6, 2, 1371| agit au can. 750, §2 ou au can. 752, et qui, après avoir 233 6, 2, 1378| encontre des dispositions du can. 977 encourt l'excommunication 234 6, 2, 1379| des cas dont il s'agit au can. 1378, feint d'administrer 235 6, 2, 1383| contre les dispositions du can. 1015, a ordonné le sujet 236 6, 2, 1388| personnes dont il s'agit au can. 983, § 2, qui violent le 237 6, 2, 1390| délit dont il s'agit au can. 1387, encourt l'interdit 238 6, 2, 1394| sauves les dispositions du can. 194, § 1, n. 3, un clerc 239 6, 2, 1394| sauves les dispositions du can. 694.~ 240 6, 2, 1395| du cas dont il s'agit au can. 1394, et le clerc qui persiste 241 6, 2, 1397| interdictions prévues au can. 1336; quant au meurtre 242 6, 2, 1397| personnes dont il s'agit au can. 1370, il sera puni des 243 7, 1, 1405| causes dont il s'agit au can. 1401, seul le Pontife Romain 244 7, 1, 1405| sauves les dispositions du can. 1419, § 2; 2  l'Abbé primat 245 7, 1, 1406| En cas de violation du can. 1404, les actes et les 246 7, 1, 1406| les causes énumérées au can. 1405, l'incompétence des 247 7, 1, 1422| sauves les dispositions du can. 1420, § 5, et ils ne peuvent 248 7, 1, 1438| sauves les dispositions du can. 1444, § 1, n. 1:~ 1  on 249 7, 1, 1438| Métropolitain, restant sauf le can. 1439;~2  dans les causes 250 7, 1, 1439| plusieurs diocèses selon le can. 1423, la conférence des 251 7, 1, 1441| première instance, selon le can. 1425, § 4, un juge unique 252 7, 1, 1444| causes dont il s'agit au can. 1405, § 3, ou les autres 253 7, 1, 1445| compétence dont il s'agit au can. 1416.~§ 2. Ce Tribunal 254 7, 1, 1449| Dans les cas prévus au can. 1448, si le juge lui-même 255 7, 1, 1452| sauves les dispositions du can. 1600.~ 256 7, 1, 1455| sauves les dispositions du can. 1609, § 4.~§ 3. Bien plus, 257 7, 1, 1492| sauves les dispositions du can. 1462, l'exception est toujours 258 7, 2, 1505| si les dispositions du can. 1504, nn. 1-3 n'ont pas 259 7, 2, 1506| acceptation ou de rejet selon le can. 1505, la partie intéressée 260 7, 2, 1507| considéré comme admis selon le can. 1506, le décret de citation 261 7, 2, 1511| sauves les dispositions du can. 1507, § 3.~ 262 7, 2, 1519| procureur nécessaire selon le can. 1481, §§ 1 et 3, cesse 263 7, 2, 1542| pas des aveux, selon le can. 1536, § 2.~ 264 7, 2, 1546| selon les dispositions du  can. 1548, § 2, n. 2, ou  sans 265 7, 2, 1548| sauves les dispositions du can. 1550, § 2, n. 2, sont soustraits 266 7, 2, 1555| sauves les dispositions du can. 1550, une partie peut demander 267 7, 2, 1558| sauves les dispositions des can. 1418 et 1469, § 2.~ 268 7, 2, 1562| serment au témoin, selon le can. 1532; si le témoin refuse 269 7, 2, 1592| n'a pas répondu selon le can. 1507, § 1, le juge le déclarera 270 7, 2, 1593| sauves les dispositions du can. 1600; mais le juge veillera 271 7, 2, 1594| intervenir dans le procès, le can. 1593 sera observé.~ 272 7, 2, 1600| pour les motifs énumérés au can. 1645, § 2, nn. 1-3.~ ~§ 273 7, 2, 1600| selon les dispositions du can. 1598, § 1.~ 274 7, 2, 1607| sauves les dispositions du can. 1589, § 1.~ 275 7, 2, 1609| à moins qu'aux termes du can. 1600, l'instruction ne 276 7, 2, 1615| faisant parvenir, selon le can. 1509.~ 277 7, 2, 1616| tel élément exigé par le can. 1612, § 4, a été omis, 278 7, 2, 1620| judiciaire dont il s'agit au can. 1501, ou encore n'a pas 279 7, 2, 1621| nullité dont il s'agit au can. 1620 peut être présentée 280 7, 2, 1622| contrairement aux dispositions du can. 1425, § 1;~2  elle ne contient 281 7, 2, 1622| pas été remédié selon le can. 1619;~6  elle a été rendue  282 7, 2, 1622| légitimement absente, selon le can. 1593, § 2.~ 283 7, 2, 1623| les cas dont il s'agit au can. 1622, peut être présentée 284 7, 2, 1624| soit substitué, selon le can. 1450.~ 285 7, 2, 1626| les délais fixés par le can. 1623, à moins que dans 286 7, 2, 1626| échéance du délai mentionné au can. 1623.~ 287 7, 2, 1628| sauves les dispositions du can. 1629.~ 288 7, 2, 1629| plainte de nullité, selon le can. 1625;~3  la sentence passée 289 7, 2, 1632| sauves les dispositions du can. 1415.~ 290 7, 2, 1634| au juge ad quem selon le can. 1474.~ 291 7, 2, 1636| effets dont il s'agit au can. 1525.  ~§ 2. L'appel interjeté 292 7, 2, 1639| sauves les dispositions du can. 1683, un nouveau motif 293 7, 2, 1639| admises, dans les limites du can. 1600 seulement.~ 294 7, 2, 1641| réserve des dispositions du can. 1643, une chose est tenue 295 7, 2, 1641| susceptible d'appel, selon le can. 1629.~ 296 7, 2, 1642| attaquée, sinon selon le can. 1645, § 1.~§ 2. Elle fait 297 7, 2, 1644| tribunal d'appel, selon le can. 1650, § 3, n'ordonne de 298 7, 2, 1646| pour les motifs exposés au can. 1645, § 2, nn. 1-3, doit  299 7, 2, 1646| pour les motifs exposés au can. 1645, § 2, nn. 4-5, doit  300 7, 2, 1646| si, dans le cas prévu au can. 1645, § 2, n. 5, on n'a 301 7, 2, 1650| sauves les dispositions du can. 1647.~§ 2. Le juge qui 302 7, 2, 1653| tribunal d'appel, selon can. 1439, § 3. ~§ 3. Entre  303 7, 2, 1657| un juge unique, selon le can. 1424.~ 304 7, 2, 1658| les points énumérés par le can. 1504, le libelle par lequel 305 7, 2, 1659| de conciliation selon le can. 1446, § 2, s'il estime 306 7, 2, 1659| judiciaire dont il s'agit au can. 1512. ~ 307 7, 2, 1663| sauves les dispositions du can. 1418.~§ 2. Une partie et 308 7, 2, 1665| la réplique que selon le can. 1452; cependant, après 309 7, 2, 1665| nouvelles preuves que selon le can. 1660.~ 310 7, 3, 1675| meurt pendant le procès, le can. 1518 sera observé.~ ~ ~ ~ 311 7, 3, 1677| décret de citation, selon le can. 1508.~§ 2. Passé le délai 312 7, 3, 1678| sauves les dispositions du can. 1559;~2  de voir les actes 313 7, 3, 1679| dépositions des parties selon le can. 1536, fera appel, si c' 314 7, 3, 1680| causes, les dispositions du can. 1574 seront observées.      ~ ~ 315 7, 3, 1684| 2. Les dispositions du can. 1644 doivent être observées, 316 7, 3, 1686| demande formulée selon le can. 1677, le Vicaire judiciaire 317 7, 3, 1687| vices dont il s'agit au can. 1686 ou que l'absence de 318 7, 3, 1688| la même façon que dans le can. 1686 si la sentence doit 319 7, 3, 1693| degré procédera selon le can. 1682, § 2 en observant 320 7, 3, 1694| tribunal, les dispositions du can. 1673 seront observées.~ 321 7, 3, 1696| toujours y intervenir, selon le can. 1433.        ~ ~ ~ 322 7, 3, 1700| sauves les dispositions du can. 1681, l'Évêque confiera 323 7, 3, 1704| autre tribunal selon le can. 1700, les remarques en 324 7, 3, 1705| juridique dont il s'agit au can. 1701, § 2, peut consulter 325 7, 4, 1718| peine;~2  si, compte tenu du can. 1341, il est expédient 326 7, 4, 1723| constituer un avocat selon le can. 1481, § 1, dans le délai 327 7, 4, 1729| suite du délit, selon le can. 15962. L'intervention 328 7, 4, 1729| sauves les dispositions du can. 1734.~ 329 7, 4, 1731| soit intervenue selon le can. 1729.       ~ ~ ~ 330 7, 5, 1733| a été demandée selon le can. 1734 et que les délais 331 7, 5, 1735| demande dont il s'agit au can. 1734 parvient à l'auteur 332 7, 5, 1736| demande dont il s'agit au can. 1734 produit le même effet. ~§ 333 7, 5, 1736| demande dont il s'agit au can. 1734 est parvenue à l'auteur 334 7, 5, 1736| recours décide selon le can. 1737, § 3, si la suspension 335 7, 5, 1737| les cas dont il s'agit au can. 1734, § 3, courent à dater 336 7, 5, 1737| les autres cas, selon le can. 1735.~ ~§ 3. Même dans 337 7, 5, 1737| pas été décrétée selon le can. 1736, § 2, le Supérieur 338 7, 5, 1742| motif dont il s'agit au can. 1740, l'Évêque en débattra 339 7, 5, 1742| apostolique, les dispositions du can. 682, § 2, seront observées.~ 340 7, 5, 1745| curés dont il s'agit au can. 1742, § 1, à moins qu'il 341 7, 5, 1750| deux curés choisis selon le can. 1742, § 1, les raisons 342 7, 5, 1752| transfert, les dispositions du can. 1747 seront appliquées,


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