Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
prêtres 78
prêts 1
preuve 24
preuves 51
prévalente 1
prévaloir 2
prévenir 3
Fréquence    [«  »]
51 général
51 laïcs
51 lequel
51 preuves
51 recours
51 requis
50 confiée
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
preuves
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 50| les informations et les preuves nécessaires et, autant que 2 2, 3, 694| après en avoir réuni les preuves, afin que le renvoi soit 3 2, 3, 695| après avoir recueilli les preuves des faits et de leur imputabilité, 4 2, 3, 695| signifie l'accusation et ses preuves au membre à renvoyer en 5 2, 3, 697| réunira ou complétera les preuves;~2  il adressera au membre 6 2, 3, 699| pèsera très attentivement les preuves, les arguments et les défenses; 7 4, 1, 1068| danger de mort, si d'autres preuves ne peuvent être obtenues 8 7, 1, 1428| juge, de recueillir les preuves et de les lui transmettre; 9 7, 1, 1428| cours d'instruction quelles preuves il faut recueillir et de 10 7, 1, 1452| dans l'administration des preuves et l'opposition des exceptions, 11 7, 1, 1455| nature de la cause ou des preuves est telle que la divulgation 12 7, 1, 1455| divulgation des actes ou des preuves risque de porter atteinte 13 7, 1, 1469| peut, pour rassembler des preuves, se transporter aussi en 14 7, 2, 1504| générale, sur quels faits et preuves se fonde le demandeur pour 15 7, 2, 1516| qu'elles produisent leurs preuves et les complètent.     ~ ~ ~ ~ 16 7, 2 | TITRE IV~LES PREUVES (Cann. 1526 – 1586)~ ~ ~ 17 7, 2, 1527| Can. 1527 - § 1. Des preuves de toute nature peuvent 18 7, 2, 1529| motif grave, à réunir les preuves avant la litiscontestation.  ~ ~ ~ 19 7, 2, 1593| apporter ses conclusions et ses preuves, restant sauves les dispositions 20 7, 2, 1596| accordé pour produire ses preuves si la cause est arrivée 21 7, 2, 1596| est arrivée au stade des preuves.~ 22 7, 2, 1598| 1598 - § 1. Lorsque les preuves ont été constituées, le 23 7, 2, 1598| 2. Pour compléter les preuves, les parties peuvent en 24 7, 2, 1598| produire d'autres au juge; les preuves une fois constituées, il 25 7, 2, 1599| pour l'établissement des preuves.~§ 2. Cette conclusion intervient 26 7, 2, 1599| le juge pour proposer les preuves est écoulé, ou que le juge 27 7, 2, 1600| bien prescrire d'autres preuves qui n'avaient pas été demandées 28 7, 2, 1600| intéressé.~§ 3. Les nouvelles preuves seront publiées selon les 29 7, 2, 1606| d'après les actes et les preuves, et après avoir requis les 30 7, 2, 1608| certitude des actes et des preuves.~§ 3. Cependant, le juge 31 7, 2, 1608| juge doit apprécier les preuves selon sa conscience, restant 32 7, 2, 1608| à la valeur de certaines preuves.~§ 4. Le juge qui n'a pu 33 7, 2, 1639| Cependant, de  nouvelles preuves seront admises, dans les 34 7, 2, 1640| voulues; mais à moins que les preuves ne doivent être complétées, 35 7, 2, 1644| en apportant de nouvelles preuves ou de nouveaux arguments 36 7, 2, 1644| des nouveaux arguments et preuves, doit décider par décret 37 7, 2, 1645| sentence est fondée sur des preuves reconnues fausses par la 38 7, 2, 1658| demandeur; 2  exposer les preuves  par  lesquelles  le demandeur 39 7, 2, 1663| Can. 1663 - § 1. Les preuves sont recueillies à l'audience, 40 7, 2, 1665| juge ne peut admettre les preuves qui ne sont pas apportées 41 7, 2, 1665| d'admettre de nouvelles preuves que selon le can. 1660.~ 42 7, 2, 1666| de l'audience toutes les preuves n'ont pu être recueillies, 43 7, 2, 1667| Can. 1667 - Quand les preuves sont été recueillies, la 44 7, 3, 1673| recueillies la plupart des preuves, pourvu qu'y consente le 45 7, 3 | Art. 4~LES PREUVES~ ~ 46 7, 3, 1679| 1679 - À moins que les preuves n'aient par ailleurs pleine 47 7, 3, 1702| relatifs à la recherche des preuves dans le procès contentieux 48 7, 3, 1703| cependant si, en raison des preuves apportées, le juge voit 49 7, 4, 1720| accusé l'accusation et les preuves en lui donnant la possibilité 50 7, 4, 1720| aide de deux assesseurs les preuves et tous les arguments;~3  51 7, 5, 1745| présenter, s'il en a, ses preuves en sens contraire;~2  ensuite,


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