Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
écrire 1
écriront 1
ecrit 2
écrit 50
ecrite 5
écrite 12
écrites 2
Fréquence    [«  »]
51 recours
51 requis
50 confiée
50 écrit
50 façon
50 judiciaire
50 soin
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
écrit
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 37| externe doit être consigné par écrit; de même, si l'acte administratif 2 1, 0, 37| exécution sera donné par écrit.~ 3 1, 0, 51| Le décret sera donné par écrit, avec l'exposé au moins 4 1, 0, 55| grave empêche que le texte écrit du décret soit remis, le 5 1, 0, 59| administratif donné par écrit par l'autorité exécutive 6 1, 0, 156| doit être consignée par écrit.~ ~ ~ 7 1, 0, 167| recueilleront son suffrage écrit.~ 8 1, 0, 174| consentement unanime et donné par écrit, transfèrent pour cette 9 1, 0, 179| confirmation doit être donnée par écrit.~ ~§ 4. Avant que la confirmation 10 1, 0, 186| compétente la notifie par écrit.~ ~ ~ ~ 11 1, 0, 189| office, et être faite par écrit, ou bien oralement devant 12 1, 0, 190| transfert doit être notifié par écrit.~ 13 1, 0, 193| révocation doit être notifié par écrit.~ 14 2, 1, 268| révolus, s'il a manifesté par écrit cette volonté tant à l'Évêque 15 2, 1, 268| deux n'ait signifié par écrit son opposition dans les 16 2, 1, 269| clerc n'ait déclaré par écrit à ce même Évêque diocésain 17 2, 1, 312| apostolique, le consentement écrit de l'Évêque diocésain est 18 2, 2, 484| de dresser fidèlement par écrit les procès-verbaux des affaires 19 2, 3, 609| Évêque diocésain, donné par écrit.~§ 2. Pour ériger un monastère 20 2, 3, 638| Supérieur compétent donnée par écrit avec le consentement de 21 2, 3, 638| Ordinaire du lieu donné par écrit est en outre nécessaire.~ 22 2, 3, 647| noviciat se font par décret écrit du Modérateur suprême de 23 2, 3, 733| société, avec le consentement écrit préalable donné par l'Évêque 24 3, 0, 803| comme telle par un document écrit.~        § 2. L'enseignement 25 3, 0, 824| livres s'appliquent à tout écrit destiné à la publication, 26 3, 0, 830| doit donner son opinion par écrit; si elle est favorable, 27 4, 1, 877| elle-même spontanément par écrit ou devant deux témoins; 28 4, 1, 973| confessions sera concédée par écrit.~ 29 4, 1, 1034| propre main, et acceptée par écrit par la même autorité.~§ 30 4, 1, 1111| elle doit être donnée par écrit.~ 31 4, 3, 1215| Évêque diocésain donné par écrit.~§ 2. L'Évêque diocésain 32 6, 1, 1361| for externe sera faite par écrit, à moins qu'une raison grave 33 6, 2, 1369| assemblée publique, ou dans un écrit répandu dans le public, 34 7, 1, 1471| préfère qu'il soit répondu par écrit aux questions qu'il a posées.~ 35 7, 1, 1472| doivent être rédigés par écrit.~§ 2. Chaque feuille des 36 7, 2, 1503| droit tient lieu du libelle écrit par le demandeur.~ 37 7, 2, 1507| celles-ci doivent répondre par écrit ou se présenter devant lui 38 7, 2, 1524| renonciation doit être faite par écrit et signée par la partie 39 7, 2, 1535| compétent, oralement ou par écrit, spontanément ou sur interrogation 40 7, 2, 1567| réponses soient consignées par écrit et signées, si possible, 41 7, 2, 1588| incidente est proposée par écrit ou par oral au juge compétent 42 7, 2, 1602| observations seront faites par écrit, à moins que le juge n'estime, 43 7, 2, 1604| la cause a été faite par écrit, le juge peut décider qu' 44 7, 2, 1605| puisse aussitôt dresser par écrit procès-verbal des éléments 45 7, 2, 1630| le notaire le rédige par écrit en présence de l'appelant 46 7, 3, 1687| qui doit être averti par écrit qu'il s'agit d'un procès 47 7, 5, 1734| recours, il faut demander par écrit à l'auteur du décret sa 48 7, 5, 1745| des actes, dans un rapport écrit, ses répliques et bien plus, 49 7, 5, 1748| Évêque lui proposera par écrit ce transfert et l'invitera 50 7, 5, 1749| il donnera ses motifs par écrit.~


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