Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
témoigne 1
témoigner 4
témoin 35
témoins 49
tempérament 2
tempérée 1
tempérer 1
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49 synode
49 témoins
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48 documents
48 mort
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
témoins
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 55| devant un notaire ou deux témoins; procès-verbal devra en 2 1, 0, 189| bien oralement devant deux témoins.~ ~§ 2. L'autorité n'acceptera 3 2, 3, 697| écrite ou en présence de deux témoins avec menace explicite de 4 3, 0, 759| exemple de leur vie chrétienne témoins du message évangélique; 5 4, 1, 877| parents, des parrains et des témoins s'il y en a, du lieu et 6 4, 1, 877| par écrit ou devant deux témoins; le nom du père doit être 7 4, 1, 877| faite devant le curé et deux témoins; dans les autres cas, seul 8 4, 1, 879| plus strictement à être témoins du Christ en parole et en 9 4, 1, 1105| autre, ou au moins par deux témoins; ou encore il doit être 10 4, 1, 1108| mariage, ainsi que devant deux témoins, mais toutefois selon les 11 4, 1, 1116| licitement devant les seuls témoins: 1  en cas de danger de 12 4, 1, 1116| et être présent avec les témoins à la célébration du mariage 13 4, 1, 1116| mariage devant les seuls témoins.~ 14 4, 1, 1121| époux, de l'assistant et des témoins, le lieu et la date de la 15 4, 1, 1121| la célébration, sinon les témoins, sont tenus solidairement 16 4, 1, 1131| lieu, de l'assistant, des témoins, des époux, au sujet du 17 7, 1, 1455| le serment du secret aux témoins, aux experts, aux parties 18 7, 1, 1473| signature des parties ou des témoins est requise, si une partie 19 7, 2, 1534| ce qui est prévu pour les témoins dans les cann. 1548, § 2, 20 7, 2 | CHAPITRE III~LES TÉMOINS ET LES TÉMOIGNAGES~ ~ 21 7, 2, 1547| Can. 1547 - La preuve par témoins est admise dans toutes les 22 7, 2, 1548| Can. 1548 - § 1. Les témoins légitimement interrogés 23 7, 2 | PERSONNES QUI PEUVENT ÊTRE TÉMOINS~ ~ 24 7, 2 | ADMISSION ET L'EXCLUSION DE TÉMOINS~ ~ 25 7, 2, 1552| 1. Lorsque la preuve par témoins est demandée, leurs noms 26 7, 2, 1552| demandé l'interrogatoire des témoins; faute de quoi, la demande 27 7, 2, 1553| un trop grand nombre de témoins.~ 28 7, 2, 1554| Can. 1554 - Avant que les témoins ne soient entendus, leurs 29 7, 2 | 3~L'INTERROGATOIRE DES TÉMOINS~ ~ 30 7, 2, 1558| Can. 1558 - § 1. Les témoins sont interrogés au siège 31 7, 2, 1559| assister à l'interrogatoire des témoins à moins que le juge, particulièrement 32 7, 2, 1560| Can. 1560 - § 1. Les témoins doivent être interrogés 33 7, 2, 1560| séparément.~§ 2. Si les témoins sont en désaccord entre 34 7, 2, 1561| 1561 - L'interrogatoire des témoins est fait par le juge, par 35 7, 2, 1565| communiquées d'avance aux témoins.~ ~§ 2. Cependant, si les 36 7, 2, 1566| Can. 1566 - Les témoins feront leur déposition oralement, 37 7, 2, 1568| pendant l'interrogatoire des témoins.~ 38 7, 2, 1570| ou des témoignages, les témoins, même déjà interrogés, pourront 39 7, 2, 1571| doivent être remboursés aux témoins, sur la base d'une estimation 40 7, 2, 1572| hésite;~4  s'il y a d'autres témoins de ce qu'il affirme, ou 41 7, 2, 1576| les mêmes motifs que les témoins.~ 42 7, 2, 1600| encore appeler les mêmes témoins ou d'autres, ou bien prescrire 43 7, 2, 1649| que l'indemnisation des témoins;~3  la concession de l'assistance 44 7, 2, 1663| des autres parties, des témoins et des experts.~ 45 7, 2, 1664| réponses des parties, des témoins, des experts, les demandes 46 7, 3, 1678| interrogatoire des parties, des témoins et des experts, restant 47 7, 3, 1679| indices et éléments, à des témoins sur la crédibilité des parties 48 7, 3, 1707| par les dépositions de témoins, par l'opinion générale 49 7, 4, 1722| protéger la liberté des témoins et garantir le cours de


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