Le Saint-Siège
           back          up     Aide

Alphabétique    [«  »]
effective 2
effectivement 2
effectué 1
effet 49
effets 18
efficacement 6
efficaces 2
Fréquence    [«  »]
50 telle
49 aucune
49 dehors
49 effet
49 synode
49 témoins
48 confirmation
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
effet
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 15| inhabilitantes n'empêche pas leur effet, à moins d'une autre disposition 2 1, 0, 16| eux-mêmes certains, elle a effet rétroactif; si elle restreint 3 1, 0, 16| douteuse, elle n'a pas d'effet rétroactif.~ ~§ 3. Cependant 4 1, 0, 38| proprio, ne produit pas d'effet s'il lèse un droit acquis, 5 1, 0, 47| autorité compétente ne produit effet qu'à partir du moment où 6 1, 0, 54| confiée à un exécutant produit effet à partir du moment de l' 7 1, 0, 62| exécutant n'est désigné produit effet au moment où le document 8 1, 0, 119| après deux scrutins sans effet, le vote portera sur les 9 1, 0, 125| 2. L'acte posé sous l'effet d'une crainte grave injustement 10 1, 0, 153| précèdent le terme; elle prend effet du jour où l'office est 11 1, 0, 153| auteur, ne produit aucun effet juridique.~ 12 1, 0, 177| sinon, l'élection est sans effet.~ ~§ 2. Si la personne élue 13 1, 0, 186| la limite d'âge ne prend effet qu'au moment où l'autorité 14 1, 0, 189| acceptation est dépourvue de tout effet si elle n'est pas acceptée  15 1, 0, 189| pas d'acceptation prend effet par la communication qu' 16 1, 0, 189| longtemps qu'elle n'a pas pris effet, la renonciation peut être  17 1, 0, 189| faite; lorsqu'elle a pris effet, elle ne peut être révoquée, 18 1, 0, 190| observée.~ ~§ 3. Pour prendre  effet, le transfert doit être 19 1, 0, 193| autorité. ~§ 4. Pour produire effet, le décret de révocation 20 1, 0, 196| 2. La privation produit effet selon les dispositions des 21 2, 1, 267| ainsi accordée ne produit d'effet que si l'incardination est 22 2, 2, 420| le Pro-Préfet nommé à cet effet seulement par le Vicaire 23 2, 2, 474| la curie destinés à avoir effet juridique doivent être signés 24 2, 3, 577| qui leur a été donnée:  en effet, ils suivent de plus près 25 2, 3, 674| du Christ: ils offrent en effet à Dieu un sacrifice éminent 26 2, 3, 697| la monition demeure sans effet, il procédera à une seconde 27 2, 3, 697| monition n'a pas non plus d'effet et si le Supérieur majeur  28 2, 3, 700| décret de renvoi n'a pas d'effet à moins d'avoir été confirmé 29 2, 3, 700| notification.  Ce recours a effet suspensif.~ 30 3, 0, 788| dans un livre destiné à cet effet.~        § 2. Par la formation 31 3, 0, 796| importance aux écoles qui sont en effet l'aide principale des parents 32 3, 0, 817| grades académiques qui aient effet canonique dans l'Église 33 4, 1, 897| du Corps du Christ.  En effet, les autres sacrements et 34 4, 1, 1041| procuré un avortement suivi d'effet, et tous ceux qui y ont 35 4, 1, 1046| d'un avortement suivi d'effet.~ 36 4, 1, 1103| mariage contracté sous l'effet de la violence ou de la 37 4, 2, 1191| 3. Le voeu émis sous l'effet d'une crainte grave et injuste 38 4, 3, 1205| bénédiction que prescrivent à cet effet les livres liturgiques.~ 39 4, 3, 1207| déléguer un autre prêtre à cet effet.~ 40 5, 0, 1274| facon qu'ils aient aussi effet en droit civil.~ 41 6, 1, 1353| déclarent une peine ont un effet suspensif.~ 42 6, 2, 1398| procure un avortement, si l'effet s'en suit, encourt l'excommunication 43 7, 1, 1486| ou d'un avocat produise effet, il est nécessaire qu'il 44 7, 2, 1521| La péremption produit effet de plein droit et contre 45 7, 2, 1614| publication, elle n'a aucun effet, même si avec la permission 46 7, 2, 1620| rendu sa sentence sous l'effet de la violence ou de la 47 7, 4, 1731| de chose jugée, n'a aucun effet juridique à l'égard de la 48 7, 5, 1736| can. 1734 produit le même effet. ~§ 2. Dans les autres cas, 49 7, 5, 1742| dans le groupe prévu à cet effet d'une manière stable par


Copyright © Libreria Editrice Vaticana