Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
doctrines 1
document 23
documentaire 3
documents 48
dogmatique 2
doit 329
doive 4
Fréquence    [«  »]
49 synode
49 témoins
48 confirmation
48 documents
48 mort
48 nullité
47 cet
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
documents
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 40| mission avant d'avoir reçu les documents y afférents et d'avoir vérifié 2 1, 0, 42| essentielles fixées dans les documents et s'il n'a pas observé 3 2, 1, 241| confirmation et les autres documents requis par les dispositions 4 2, 1, 279| déterminée surtout dans les documents des Conciles et des Pontifes 5 2, 2, 458| Évêques voisines, les actes et documents que la conférence en assemblée 6 2, 2, 484| rédiger les actes et les documents juridiques concernant les 7 2, 2, 484| règles, les actes ou les documents tirés des registres et légitimement 8 2, 2, 486| Can. 486 - § 1. Tous les documents qui concernent le diocèse 9 2, 2, 486| lequel seront conservées les documents et les écrits concernant 10 2, 2, 486| inventaire ou un catalogue des documents contenus dans les archives 11 2, 2, 487| écrite ou photocopiée des documents qui de leur nature sont 12 2, 2, 488| pas permis de sortir de documents des archives, sauf seulement 13 2, 2, 489| avec le plus grand soin les documents à garder secrets.~§ 2. Chaque 14 2, 2, 489| 2. Chaque année, les documents de causes criminelles en 15 2, 2, 490| diocésain lui-même.~§ 3. Les documents ne seront pas sortis des 16 2, 2, 491| conservés les actes et les documents des archives des églises 17 2, 2, 491| rangés systématiquement les documents ayant une valeur historique.~§ 18 2, 2, 491| sortir les actes ou les documents dont il s'agit aux §§ 1 19 2, 2, 535| des Évêques et les autres documents dont la conservation est 20 2, 2, 555| mort, les registres, les documents, les objets sacrés et les 21 2, 3, 592| institut y feront connaître les documents du Saint-Siège qui concernent 22 4, 1, 1020| toutes les attestations et documents exigés par le droit, selon 23 4, 1, 1025| 1033-1039; en outre, les documents dont il s'agit au can. 1050 24 4, 1 | Art. 4~DOCUMENTS REQUIS ET ENQUÊTE~ ~ 25 4, 1, 1050| promu aux ordres sacrés, les documents suivants sont requis:~1  26 4, 1, 1052| assurer lui-même que les documents dont il s'agit au can. 1050 27 4, 1, 1052| dimissoriales mentionnent que les documents ont été produits, que l' 28 4, 1, 1053| ordination, et tous les documents de chacune des ordinations 29 5, 0, 1284| sures et convenables les  documents et instruments qui fondent 30 7, 1, 1475| À la fin du procès, les documents qui sont la propriété des 31 7, 1, 1475| actes judiciaires et des documents acquis au procès.    ~ ~ ~ 32 7, 2, 1522| ils n'ont valeur que de documents.~ 33 7, 2, 1539| Can. 1539 - La preuve par documents tant publics que privés 34 7, 2 | ET LA VALEUR PROBANTE DES DOCUMENTS~ ~ 35 7, 2, 1540| Can. 1540 - § 1. Les documents publics ecclésiastiques 36 7, 2, 1540| prescrites par le droit.~§ 2. Les documents publics civils sont ceux 37 7, 2, 1540| comme tels.~§ 3. Les autres documents sont privés.~ 38 7, 2, 1541| prouvent autre chose, les documents publics font foi pour tout 39 7, 2, 1543| Can. 1543 - Si des documents apparaissent affectés de 40 7, 2 | Art. 2~LA PRODUCTION DES DOCUMENTS~ ~ 41 7, 2, 1544| Can. 1544 - Les documents n'ont pas valeur de preuve 42 7, 2, 1546| est tenu de produire des documents, même communs, qui ne peuvent 43 7, 2, 1577| expert ainsi que les autres documents et renseignements dont il 44 7, 2, 1578| indiquer clairement sur quels documents et par quels autres moyens 45 7, 2, 1602| plaidoiries et les principaux documents, il faut l'autorisation 46 7, 2, 1645| plus se soutenir;~2  des documents ont été découverts par la 47 7, 2, 1658| en copie authentique, les documents sur lesquels se fonde la 48 7, 3, 1678| publiés, et d'examiner les documents produits par les parties.~§


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