Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
saint 18
saint-esprit 1
saint-sacrement 2
saint-siège 45
sainte 78
saintement 1
saintes 7
Fréquence    [«  »]
45 moyens
45 peines
45 sacré
45 saint-siège
44 admis
44 culte
44 nécessaire
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
saint-siège
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 87| difficile de recourir au Saint-Siège et qu'en même temps un retard 2 1, 0, 87| dispense est réservée au Saint-Siège, pourvu qu'il s'agisse d' 3 2, 1, 242| Église, approuvé par le Saint-Siège, et qui sera adapté aux 4 2, 1, 242| encore l'approbation du Saint-Siège; ce Programme définira les 5 2, 1, 253| faculté reconnue par le Saint-Siège.~ ~§ 2. On aura soin aussi 6 2, 1, 305| soumises à la vigilance du Saint-Siège; sont seulement soumises 7 2, 1, 312| universelles et internationales, le Saint-Siège;~2  pour les associations 8 2, 1, 320| associations  érigées par le Saint-Siège ne peuvent être supprimées 9 2, 2, 361| Siège Apostolique ou de Saint-Siège, on entend dans le présent 10 2, 2, 403| lui paraît opportun, le Saint-Siège peut constituer d'office 11 2, 2, 413| sauf disposition autre du Saint-Siège, à l'Évêque coadjuteur s' 12 2, 2, 413| le plus tôt possible le Saint-Siège que le siège est empêché 13 2, 2, 415| promotion, recourra aussitôt au Saint-Siège qui y pourvoira.   ~ ~ ~ ~ 14 2, 2, 419| de disposition autre du Saint-Siège.  Celui qui prend ainsi 15 2, 2, 420| de disposition autre du Saint-Siège. ~ 16 2, 2, 430| diocésain est réservé au Saint-Siège; si l'Administrateur renonçait 17 2, 2, 433| régions ecclésiastiques par le Saint-Siège.~§ 2. La région ecclésiastique 18 2, 2, 434| spécialement concédés par la Saint-Siège.~ ~ ~ ~ 19 2, 2, 506| les règles portées par le Saint-Siège.~ 20 2, 3, 592| connaître les documents du Saint-Siège qui concernent les membres 21 2, 3, 616| un institut appartient au Saint-Siège, et dans ce cas il lui est 22 2, 3, 638| dépasse la somme fixée par le Saint-Siège pour chaque région, comme 23 2, 3, 638| historique, la permission du Saint-Siège est de plus requise.~ ~§ 24 2, 3, 679| être aussitôt déférée au Saint-Siège.~ 25 2, 3, 684| requise la permission du Saint-Siège aux directives duquel il 26 2, 3, 686| trois ans est réservée au Saint-Siège ou, s'il s'agit d'instituts 27 2, 3, 686| peut être imposée par le Saint-Siège à un membre appartenant 28 2, 3, 700| avoir été confirmé par le Saint-Siège, auquel doivent être transmis 29 2, 3, 706| profit de l'institut ou du Saint-Siège selon que l'institut est 30 2, 3, 707| institut, à moins que le Saint-Siège n'y ait pourvu autrement.~§ 31 2, 3, 709| statuts approuvés par le Saint-Siège, qui seul a pouvoir de les 32 2, 3, 743| affaire ne soit réservée au Saint-Siège par les constitutions, le 33 2, 3, 744| apostolique, la permission du Saint-Siège est requise, aux directives 34 3, 0, 791| missions, à transmettre au Saint-Siège.~ ~ 35 4, 0, 838| après reconnaissance par le Saint-Siège.      § 4. En matière liturgique, 36 4, 1, 1047| empêchements non réservés au Saint-Siège.~ 37 4, 1, 1112| et avec l'autorisation du Saint-Siège, peut déléguer des laïcs 38 4, 1, 1120| devra être reconnu par le Saint-Siège et qui tienne compte des 39 4, 1, 1139| parents, ou par rescrit du Saint-Siège.~ 40 4, 3, 1231| international, l'approbation du Saint-Siège est requise.~ 41 4, 3, 1232| sanctuaires nationaux et le Saint-Siège seul pour ceux des sanctuaires 42 4, 3, 1246| approbation préalable du Saint-Siège, supprimer certaines fêtes 43 5, 0, 1292| historique, l'autorisation du Saint-Siège est de plus requise pour 44 7, 1, 1417| librement déférer au jugement du Saint-Siège, ou introduire auprès de 45 7, 1, 1444| et qui sont déférées au Saint-Siège par appel légitime; 2  en


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