Le Saint-Siège
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Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
peines
   Livre,  Partie, Can.
1 2, 1, 221| droit de n'être frappés de peines canoniques que selon la 2 6, 1 | PARTIE~LES DÉLITS ET LES PEINES EN GÉNÉRAL~ 3 6, 1, 1312| dans l'Église sont:~1 les peines médicinales ou censures 4 6, 1, 1312| aux cann. 1331-1333;~2 les peines expiatoires dont il s'agit 5 6, 1, 1312| loi peut établir d'autres peines expiatoires, qui privent 6 6, 1, 1315| particulière peut, même lorsque les peines ont été établies pour un 7 6, 1, 1315| universelle, ajouter d'autres peines; mais elle ne le fera pas 8 6, 1, 1317| Can. 1317 - Les peines ne seront établies que dans 9 6, 1, 1318| législateur ne menacera pas de peines latae sententiae, sauf éventuellement 10 6, 1, 1318| punis efficacement par des peines ferendae sententiae; quant 11 6, 1, 1319| menacer par précepte de peines déterminées, à l'exception 12 6, 1, 1319| déterminées, à l'exception des peines expiatoires perpétuelles.~§ 13 6, 1, 1329| sont soumises aux mêmes peines que l'auteur principal si 14 6, 1, 1329| auteur principal si des peines ferendae sententiae ont 15 6, 1, 1329| sont soumises à d'autres peines de même gravité ou à des 16 6, 1, 1329| de même gravité ou à des peines moins lourdes.~§ 2. Sont 17 6, 1, 1329| ils peuvent être punis de peines ferendae sententiae.~ 18 6, 1 | TITRE IV~LES PEINES ET LES AUTRE PUNITIONS~ 19 6, 1 | CHAPITRE II~LES PEINES EXPIATOIRES~ 20 6, 1, 1336| Can. 1336 - § 1. Les peines expiatoires qui peuvent 21 6, 1, 1336| latae sententiae que les peines expiatoires énumérées au § 22 6, 1 | TITRE V~L'APPLICATION DES PEINES~ 23 6, 1, 1342| dans tous les cas.~§ 2. Les peines perpétuelles ne peuvent 24 6, 1, 1342| déclarées par décret, ni les peines que la loi ou le précepte 25 6, 1, 1346| plusieurs délits, si le cumul de peines ferendae sententiae apparaît 26 6, 1, 1346| du juge de diminuer des peines dans des limites équitables.~ 27 6, 1, 1349| juge n'infligera pas de peines trop lourdes, en particulier 28 6, 1, 1349| ne peut pas infliger de peines perpétuelles.~ 29 6, 1, 1350| Can. 1350 - § 1. Pour les peines à infliger à un clerc, il 30 6, 1 | TITRE VI~LA CESSATION DES PEINES~ 31 6, 1, 1359| sous le coup de plusieurs peines, la remise vaut seulement 32 6, 1, 1359| vaut seulement pour les peines qu'elle mentionne de façon 33 6, 1, 1359| générale supprime toutes les peines, excepté celles que le condamné 34 6, 2 | DEUXIEME PARTIE~LES PEINES POUR DES DÉLITS PARTICULIERS~ 35 6, 2, 1364| peut de plus être puni des peines dont il s'agit au can. 1336, § 36 6, 2, 1364| scandale le réclame, d'autres peines peuvent être ajoutées, y 37 6, 2, 1373| interdit ou d'autres justes peines.~ 38 6, 2, 1378| gravité du délit, d'autres peines peuvent être ajoutées, y 39 6, 2, 1395| dans leur délit, d'autres peines pourront être graduellement 40 6, 2, 1395| ans, sera puni de justes peines, y compris, si le cas l' 41 6, 2, 1397| 1370, il sera puni des peines établies par ce même canon.~ 42 7, 1, 1401| faute et l'infliction de peines ecclésiastiques.~ 43 7, 1, 1457| plaideurs, peuvent être punis de peines adaptées par l'autorité  44 7, 1, 1470| ordre, en les frappant de peines appropriées, tous ceux qui, 45 7, 1, 1489| frappés d'amendes ou d'autres peines appropriées.~


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