Le Saint-Siège
           back          up     Aide

Alphabétique    [«  »]
mort 48
morts 2
mot 2
motif 42
motifs 25
motion 1
motivant 1
Fréquence    [«  »]
42 celles
42 délégué
42 fin
42 motif
42 précepte
42 sacrements
41 accomplir
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
motif
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 63| ont pas d'exécutant, le motif doit être vrai au moment 2 2, 1, 276| clercs sont tenus par un motif particulier à poursuivre 3 2, 1, 285| verser de l'argent sans motif défini.   ~ 4 2, 2, 395| absente de son diocèse sans motif légitime au-delà de six 5 2, 2, 518| et encore pour tout autre motif.~ 6 2, 3, 674| fécondité apostolique.  Pour ce motif, quelque urgente que soit 7 4, 1, 868| les parents informés du motif.~§ 2. En cas de danger de 8 4, 1, 869| à moins qu'il n'y ait un motif sérieux de douter de la 9 4, 1, 916| sacramentelle, à moins d'un motif grave et qu'il ne soit dans 10 4, 1, 936| maison; mais, pour un juste motif, l'Ordinaire peut permettre 11 4, 1, 961| disponibles pour le seul motif du grand afflux de pénitents, 12 4, 1, 1153| dure, il donne à l'autre un motif légitime de se séparer en 13 4, 1, 1153| les cas, dès que cesse le motif de la séparation, la vie 14 4, 3, 1230| nombreux en pèlerinage pour un motif particulier de piété avec 15 5, 0, 1310| revenus ou par un autre motif, sans aucune faute de la 16 7, 1, 1425| remplacer sinon pour un motif très grave qui doit être 17 7, 1, 1429| sentences; pour un juste motif, le président du tribunal 18 7, 1, 1436| particulier; mais pour un juste motif, ils peuvent être écartés 19 7, 1, 1465| leur échéance pour un juste motif; mais ils ne pourront jamais 20 7, 1, 1469| agit au § 1, pour un juste motif et après audition des parties, 21 7, 1, 1482| cependant, pour un juste motif, plusieurs sont désignés 22 7, 1, 1487| décret du juge, mais pour un motif grave.~ 23 7, 2, 1514| nouveau décret, émis pour un motif grave, à la demande d'une 24 7, 2, 1529| commencera pas, sauf pour un motif grave, à réunir les preuves 25 7, 2, 1532| dite, à moins qu'un grave motif ne l'en dissuade; dans les 26 7, 2, 1555| soit écarté si un juste motif d'exclusion est établi avant 27 7, 2, 1557| faire connaître au juge le motif de son absence.  ~ ~ ~ 28 7, 2, 1591| tribunal peut, pour un juste motif, annuler ou corriger un 29 7, 2, 1603| moins que, pour un grave motif, le juge n'estime devoir 30 7, 2, 1610| durée plus longue pour un motif grave. ~ 31 7, 2, 1639| du can. 1683, un nouveau motif de demande ne peut pas être 32 7, 2, 1641| même objet et pour le même motif de demande;~2  si l'appel 33 7, 2, 1650| subsistance, ou pour un autre motif juste et urgent.~§ 3. Quand 34 7, 2, 1668| cause ou pour un autre juste motif, le tribunal peut différer 35 7, 3, 1698| de l'existence d'un juste motif pour concéder la dispense.~§ 36 7, 3, 1704| non-consommation que sur le juste motif de dispenser et l'opportunité 37 7, 4, 1722| révoquées dès que cesse le motif, et prennent fin quand le 38 7, 4, 1730| accusé est absous pour un motif qui ne supprime pas l'obligation 39 7, 5, 1737| recourir pour tout juste motif au Supérieur hiérarchique 40 7, 5, 1737| cependant pour un grave motif ordonner de surseoir à l' 41 7, 5, 1742| est établi qu'il existe un motif dont il s'agit au can. 1740, 42 7, 5, 1744| renonciation sans donner aucun motif, l'Évêque portera le décret


Copyright © Libreria Editrice Vaticana