Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
vain 3
valable 7
valent 3
valeur 41
valeurs 2
valide 34
validée 1
Fréquence    [«  »]
41 besoins
41 ensemble
41 mandat
41 valeur
40 conditions
40 épiscopal
40 étant
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
valeur
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 33| contraires aux lois n'ont aucune valeur.~ ~§ 2. Ces décrets perdent 2 1, 0, 33| ils gardent cependant leur valeur en cas d'extinction du droit 3 1, 0, 34| elles sont dénuées de toute valeur.~ ~§ 3. Les instructions 4 1, 0, 58| décret particulier perd sa valeur quand il est révoqué légitimement 5 1, 0, 61| assentiment, et il a pleine valeur avant même d'avoir été accepté, 6 1, 0, 90| En cas de doute sur la valeur suffisante de la cause, 7 2, 2, 341| Concile OEcuménique n'ont valeur obligatoire que s'ils sont 8 2, 2, 341| ordre. ~§ 2. Pour avoir valeur obligatoire, les décrets 9 2, 2, 417| Vicaire épiscopal ont pleine valeur jusqu'à ce qu'ils aient 10 2, 2, 491| les documents ayant une valeur historique.~§ 3. Pour examiner 11 2, 2, 538| lui-même, et qui n'a de valeur que si elle est acceptée 12 2, 3, 638| précieux à cause de leur valeur artistique ou historique, 13 4, 1, 898| obligation, en mettant en valeur la doctrine sur ce sacrement.  ~ ~ 14 4, 1, 1023| elles ne perdent pas leur valeur si celui qui les a accordées 15 4, 2, 1189| par leur antiquité, leur valeur artistique ou le culte dont 16 5, 0, 1291| juridique publique et dont la valeur depasse la somme fixee par 17 5, 0, 1292| can. 636, # 3, lorsque la valeur des biens dont l'alienation 18 5, 0, 1292| s'agit de choses dont la valeur depasse la somme maximale, 19 5, 0, 1292| precieux a cause de leur valeur artistique ou historique, 20 5, 0, 1293| aliener des biens dont la valeur depasse la somme minimale 21 7, 1, 1434| interviennent dans le procès, a même valeur que la demande de la partie.~ 22 7, 1, 1484| mais l'acte est sans aucune valeur si, passé le délai péremptoire 23 7, 2, 1522| plus ceux-ci gardent leur valeur même dans une autre instance, 24 7, 2, 1522| égard de tiers, ils n'ont valeur que de documents.~ 25 7, 2, 1536| des aveux peuvent avoir valeur de preuve; le juge devra 26 7, 2, 1536| éléments de la cause; mais une valeur probante plénière ne peut 27 7, 2, 1537| la cause, d'apprécier la valeur qu'il faut lui attribuer.~ 28 7, 2, 1538| d'une partie n'a aucune valeur  s'il  s'avère qu'ils résultent 29 7, 2 | Art. 1~LA NATURE ET LA VALEUR PROBANTE DES DOCUMENTS~ ~ 30 7, 2, 1542| admis par le juge a la même valeur probante contre son auteur, 31 7, 2, 1542| à l'égard des tiers, sa valeur est seulement celle des 32 7, 2, 1544| Les documents n'ont pas valeur de preuve dans un procès 33 7, 2 | Art. 4~LA VALEUR DES TÉMOIGNAGES~ ~ 34 7, 2, 1573| témoin ne peut avoir pleine valeur probante, à moins qu'il 35 7, 2, 1608| de la loi relatives à la valeur de certaines preuves.~§ 36 7, 2, 1617| administration, n'ont aucune valeur, à moins qu'ils n'expriment 37 7, 2, 1618| interlocutoire ou un décret a valeur de sentence définitive s' 38 7, 2, 1629| interlocutoire n'ayant pas valeur de sentence définitive, 39 7, 3, 1679| aient par ailleurs pleine valeur probante, le juge, pour 40 7, 3, 1716| civile ne reconnaît pas la valeur de la sentence d'arbitrage 41 7, 3, 1716| ecclésiastique doit, pour avoir valeur au for canonique, être confirmée


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