Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
malgré 3
malice 1
mandant 5
mandat 41
mandataire 1
mandats 1
maniere 6
Fréquence    [«  »]
41 accomplir
41 besoins
41 ensemble
41 mandat
41 valeur
40 conditions
40 épiscopal
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
mandat
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 42| procéder selon les termes du mandat; mais l'exécution est nulle 2 1, 0, 133| dépasse les limites de son mandat, que ce soit en ce qui regarde 3 1, 0, 133| dépasse pas les limites de son mandat le délégué qui accomplit 4 1, 0, 133| a été déterminée dans le mandat, à moins que le délégant 5 1, 0, 134| moins qu'ils n'aient le mandat spécial. 6 1, 0, 140| disposition autre contenue dans le mandat.~ ~§ 3. Un pouvoir exécutif 7 1, 0, 141| délégués, celui dont le mandat est le plus ancien et n' 8 1, 0, 142| éteint à l'accomplissement du mandat, avec le terme de sa durée 9 1, 0, 142| renonciation du délégué à son mandat signifiée au délégant et 10 1, 0, 142| ne résulte des clauses du mandat.~ ~§ 2. Cependant, un acte 11 1, 0, 142| interne, alors que la durée du mandat est écoulée, est valide.~ 12 2, 1, 229| ecclésiastique légitime le mandat d'enseigner les sciences 13 2, 2, 367| cesse à l'expiration de son mandat, par le rappel qui lui est 14 2, 2, 406| selon le droit requiert le mandat spécial.~§ 2. À moins de 15 2, 2, 479| requièrent selon le droit le mandat spécial de l'Évêque.~§ 2. 16 2, 2, 479| requièrent selon le droit le mandat spécial de l'Évêque.~§ 3. 17 2, 2, 481| à la fin de la durée du mandat, par renonciation, ainsi 18 2, 3, 639| lui-même; mais s'il a reçu mandat de son Supérieur pour régler 19 2, 3, 675| être exercée au nom et par mandat de l'Église sera accomplie 20 3, 0, 812| supérieures doivent avoir un mandat de l'autorité ecclésiastique 21 4, 1, 883| vertu de son office ou par mandat de l'Évêque diocésain, baptise 22 4, 1, 1013| abord établie l'existence du mandat pontifical.~ 23 4, 1, 1105| requis:~1  qu'il existe un mandat spécial pour contracter 24 4, 1, 1105| 2. Pour être valide, le mandat doit être signé par le mandant 25 4, 1, 1105| Ordinaire du lieu où le mandat est donné, ou bien par un 26 4, 1, 1105| cela sera noté dans~le mandat lui-même, il y aura en plus 27 4, 1, 1105| signera lui-même aussi le mandat; sinon le mandat est nul.~§ 28 4, 1, 1105| aussi le mandat; sinon le mandat est nul.~§ 4. Si le mandant 29 4, 1, 1105| le mandant a révoqué le mandat ou est tombé en démence 30 6, 2, 1382| 1382 - L'Évêque qui, sans mandat pontifical, consacre quelqu' 31 7, 1, 1405| avoir reçu au préalable le mandat, un juge ne peut connaître 32 7, 1, 1428| est seulement, selon le mandat du juge, de recueillir les 33 7, 1, 1428| transmettre; mais à moins que le mandat du juge ne s'y oppose, il 34 7, 1, 1484| déposer auprès du tribunal un mandat authentique2. Cependant, 35 7, 1, 1484| procureur sans qu'il exhibe son mandat, les garanties convenables 36 7, 1, 1484| présente pas régulièrement son mandat. ~ 37 7, 1, 1485| 1485 - À moins d'avoir un mandat spécial, le procureur ne 38 7, 1, 1485| lequel le droit exige un mandat spécial.~ 39 7, 2, 1524| procureur muni cependant d'un mandat spécial; elle doit être 40 7, 2, 1620| une autre personne sans mandat légitime;~7  le droit de 41 7, 3, 1686| ou qu'il y a eu défaut de mandat valide de procuration.~


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