Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
procuré 1
procurer 2
procureront 1
procureur 40
procureurs 11
production 1
produire 7
Fréquence    [«  »]
40 observées
40 pénitence
40 plein
40 procureur
39 aient
39 choses
39 concile
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
procureur
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 167| suffrages par lettre ou par procureur, sauf autre disposition 2 2, 1, 310| obligations par mandataire ou procureur.~ 3 2, 2, 382| diocèse, par lui-même ou par procureur, il présente les lettres 4 2, 2, 400| cette obligation par un procureur, même habitant à Rome; le 5 2, 2, 404| présente par lui-même ou par procureur les lettres apostoliques 6 2, 2, 437| demander lui-même ou par procureur au Pontife Romain le pallium 7 2, 2, 444| délibératif peuvent y envoyer un procureur s'ils sont retenus par un 8 2, 2, 444| un juste empêchement; ce procureur n'a qu'un vote consultatif.~ 9 2, 2, 464| légitime, il ne peut envoyer un procureur qui y assisterait en son 10 2, 2, 487| obtenir, par eux-mêmes ou par procureur, la copie authentique écrite 11 4, 1, 1071| mariage à contracter par procureur, dont il s'agit au can. 12 4, 1, 1104| présents, eux-mêmes, ou par procureur.~§ 2. Les époux doivent 13 4, 1, 1105| contracter validement mariage par procureur, il est requis:~1  qu'il 14 4, 1, 1105| personne déterminée;~2  que le procureur soit désigné par le mandant 15 4, 1, 1105| en démence avant que le procureur n'ait contracté en son nom, 16 4, 1, 1105| est invalide, même si le procureur ou l'autre partie contractante 17 4, 2, 1199| être prêté validement par procureur.~ 18 7, 1, 1447| justice, défenseur du lien, procureur, avocat, témoin ou expert 19 7, 1, 1477| il a constitué avocat ou procureur, le demandeur ou le défendeur 20 7, 1, 1481| constituer un avocat et un procureur; mais en dehors des cas 21 7, 1, 1481| nécessaire le ministère d'un procureur ou d'un avocat.~§ 2. Dans 22 7, 1, 1482| peut se constituer qu'un procureur lequel ne peut s'en substituer 23 7, 1, 1483| Can. 1483 - Le procureur et l'avocat doivent être 24 7, 1, 1484| d'entrer en fonction, le procureur et l'avocat doivent déposer 25 7, 1, 1484| le juge peut admettre un procureur sans qu'il exhibe son mandat, 26 7, 1, 1484| à fixer par le juge, le procureur ne présente pas régulièrement 27 7, 1, 1485| avoir un mandat spécial, le procureur ne peut pas validement renoncer 28 7, 1, 1486| Pour que le renvoi d'un procureur ou d'un avocat produise 29 7, 1, 1486| sentence définitive, le procureur garde le droit et le devoir 30 7, 1, 1487| Can. 1487 - Tant le procureur que l'avocat peuvent être 31 7, 1, 1490| la charge d'avocat ou de procureur, pour les parties qui préféreraient 32 7, 2, 1504| par le demandeur ou son procureur, et mentionner leur adresse 33 7, 2, 1508| tuteur, au curateur, au procureur spécial, ou à celui qui, 34 7, 2, 1518| poursuivre, en citant le procureur s'il y en a un, sinon l' 35 7, 2, 1519| tuteur, le curateur ou le procureur nécessaire selon le can. 36 7, 2, 1519| il peut aussi nommer un procureur judiciaire, si la partie 37 7, 2, 1524| partie elle-même ou par son procureur muni cependant d'un mandat 38 7, 2, 1612| demandeur, le défendeur, le procureur, avec leurs noms et domiciles 39 7, 4, 1725| accusé, son avocat ou son procureur ont toujours le droit de 40 7, 5, 1738| assistance d'un avocat ou d'un procureur, mais en évitant les retards


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