Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
plainte 11
plaintes 1
plantes 1
plein 40
pleine 18
pleinement 6
plénier 9
Fréquence    [«  »]
40 nouveau
40 observées
40 pénitence
40 plein
40 procureur
39 aient
39 choses
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
plein
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 98| personne majeure jouit du plein exercice de ses droits.~ ~§ 2 1, 0, 149| d'un office est nulle de plein droit.~ 3 1, 0, 153| vacant en droit est nulle de plein droit et n'est pas validée 4 1, 0, 166| l'élection est nulle de plein droit, à moins que tous 5 1, 0, 170| Can. 170 - Est invalide de plein droit l'élection dans laquelle 6 1, 0, 178| acquiert aussitôt l'office de plein droit; sinon, elle n'acquiert 7 1, 0, 179| personne acquiert l'office de plein droit, sauf autre disposition 8 1, 0, 183| l'office aussitôt et de plein droit.~ ~ ~ ~ 9 1, 0, 188| de simonie, est nulle de plein droit.~ 10 1, 0, 194| 194 - § 1. Est révoqué de plein droit de tout office ecclésiastique:~ 11 1, 0, 195| assure la subsistance, non de plein droit mais par décret de 12 2, 1, 238| légitimement érigés jouissent de plein droit de la personnalité 13 2, 1, 268| une autre est incardiné de plein droit dans cette Église 14 2, 2, 340| celui-ci est interrompu de plein droit jusqu'à ce que le 15 2, 2, 347| synode est suspendue de plein droit ainsi que la charge 16 2, 2, 373| légitimement érigées, jouissent de plein droit de la personnalité 17 2, 2, 425| prescriptions du § 1 sont nuls de plein droit.~ 18 2, 2, 432| ecclésiastique jouit de plein droit de la personnalité 19 2, 2, 449| légitimement érigée jouit de plein droit de la personnalité 20 2, 2, 450| 450 - § 1. Font partie de plein droit de la conférence des 21 2, 2, 454| conférence des Évêques revient de plein droit aux Évêques diocésains 22 2, 2, 468| diocésain est suspendu de plein droit jusqu'à ce que l'Évêque 23 2, 2, 479| Vicaire épiscopal revient de plein droit le même pouvoir dont 24 2, 2, 515| légitimement érigée jouit de plein droit de la personnalité 25 2, 2, 543| de dispense accordés de plein droit au curé reviennent 26 2, 3, 634| personnes juridiques de plein droit, sont capables d'acquérir, 27 2, 3, 692| notifié au membre, comporte de plein droit la dispense des voeux 28 4, 1, 844| ils le demandent de leur plein gré et s'ils sont dûment 29 4, 1, 844| ils le demandent de leur plein gré, pourvu qu'ils manifestent 30 4, 1, 883| Can. 883 - Ont de plein droit la faculté d'administrer 31 4, 1, 922| quand ils ont encore le plein usage de leurs facultés. 32 4, 1, 967| les Cardinaux jouissent de plein droit de la faculté d'entendre 33 4, 1, 967| 2 et 3.~§ 3. Ont de plein droit la même faculté partout 34 4, 1, 1152| de l'adultère, a vécu de plein gré conjugalement avec son 35 4, 1, 1152| époux innocent a rompu de plein gré la vie commune conjugale, 36 4, 2, 1191| injuste ou du dol est nul de plein droit.~ 37 4, 2, 1200| crainte grave est nul de plein droit.~ 38 7, 2, 1521| péremption produit effet de plein droit et contre tous, y 39 7, 3, 1709| libelle, il est interdit de plein droit au clerc d'exercer 40 7, 5, 1737| recours ne suspend pas de plein droit l'exécution du décret,


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