Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
meme 11
même 467
memes 4
mêmes 38
mémoire 3
mémorial 1
menaçant 1
Fréquence    [«  »]
38 caractère
38 empêché
38 jusqu
38 mêmes
38 nécessité
37 âmes
37 chrétienne
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
mêmes
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 22| droit canonique avec les mêmes effets, dans la mesure où 2 1, 0, 87| pouvoir de dispenser de ces mêmes lois, même si la dispense 3 1, 0, 87| coutume d'accorder dans les mêmes circonstances, restant sauves 4 2, 1, 215| poursuivre ensemble ces mêmes fins.~ 5 2, 1, 271| naturelle; pareillement, les mêmes conditions étant observées, 6 2, 2, 351| Romain, il est tenu à ces mêmes devoirs et jouit de ces 7 2, 2, 351| devoirs et jouit de ces mêmes droits; mais il obtient 8 2, 2, 540| paroissial est soumis aux mêmes devoirs et jouit des mêmes 9 2, 2, 540| mêmes devoirs et jouit des mêmes droits que le curé, à moins 10 3, 0, 777| confirmation;~  3  à ce que ces mêmes enfants reçoivent, après 11 3, 0, 815| scientifiquement les étudiants dans ces mêmes disciplines.~ ~ 12 3, 0, 822| sociale.~        § 2. Ces mêmes pasteurs veilleront à instruire 13 4, 1, 841| Les sacrements étant les mêmes pour l'Église tout entière 14 4, 1, 844| administrer licitement ces mêmes sacrements aussi aux autres 15 4, 1, 942| recommandé que dans ces mêmes églises et oratoires, il 16 4, 1, 1079| presbytérat.~ ~§ 2. Dans les mêmes circonstances qu'au § 1, 17 4, 2, 1203| même pouvoir et dans les mêmes conditions à l'égard du 18 4, 3, 1227| chapelle privée qui possède les mêmes privilèges que les oratoires.~ 19 6, 1, 1329| précepte, sont soumises aux mêmes peines que l'auteur principal 20 7, 1, 1403| 2. En outre, dans ces mêmes causes, les dispositions 21 7, 1, 1423| reviennent à l'assemblée de ces mêmes Évêques ou à l'Évêque désigné 22 7, 1, 1448| à éviter.~§ 2. Dans les mêmes circonstances, le promoteur 23 7, 1, 1457| 2. Sont passibles des mêmes sanctions les agents et 24 7, 1, 1463| litiscontestation.~§ 2. Ces  mêmes actions seront traitées 25 7, 1, 1496| cette chose.~§ 2. Dans les mêmes circonstances, elle peut 26 7, 2, 1522| cause soit engagée entre les mêmes personnes et pour le même 27 7, 2, 1525| juge, la renonciation a les mêmes effets que la péremption 28 7, 2, 1567| reproduire  les  termes  mêmes employés par le témoin, 29 7, 2, 1576| peuvent être récusés pour les mêmes motifs que les témoins.~ 30 7, 2, 1600| peut encore appeler les mêmes témoins ou d'autres, ou 31 7, 2, 1641| est intervenue entre les mêmes parties, sur le même objet 32 7, 2, 1659| Cette notification a les mêmes effets que la citation judiciaire 33 7, 3, 1672| particulier n'établisse que ces mêmes causes, si elles sont traitées 34 7, 3, 1711| défenseur du lien possède les mêmes droits et est tenu aux mêmes 35 7, 3, 1711| mêmes droits et est tenu aux mêmes obligations que le défenseur 36 7, 4, 1717| mène cette enquête a les mêmes pouvoirs et les mêmes obligations 37 7, 4, 1717| les mêmes pouvoirs et les mêmes obligations qu'un auditeur 38 7, 5, 1745| situation avec l'aide des mêmes curés dont il s'agit au


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