Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
domaine 6
domaines 1
domestique 1
domicile 37
domiciles 2
dommage 23
dommageable 1
Fréquence    [«  »]
37 chrétienne
37 constitué
37 décrets
37 domicile
37 expresse
37 iii
37 oeuvres
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
domicile
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 12| ont été portées, qui y ont domicile ou quasi-domicile et, en 2 1, 0, 13| 3. Ceux qui n'ont ni domicile ni quasi-domicile sont obligés 3 1, 0, 100| l'endroit où elle a son domicile; advena, dans l'endroit 4 1, 0, 100| si elle se trouve hors du domicile ou du quasi-domicile qu' 5 1, 0, 100| si elle n'a nulle part domicile ni quasi-domicile.~ 6 1, 0, 101| naissance, leurs parents avaient domicile ou, à défaut, quasi-domicile; 7 1, 0, 101| parents n'avaient pas le même domicile ou quasi-domicile, le lieu 8 1, 0, 102| Can. 102 - § 1. Le domicile s'acquiert par la résidence 9 1, 0, 102| pendant trois mois.~ ~§ 3. Le domicile ou le quasi-domicile sur 10 1, 0, 102| territoire d'une paroisse est dit domicile ou quasi-domicile paroissial; 11 1, 0, 102| une paroisse, il est dit domicile ou quasi-domicile diocésain.~ 12 1, 0, 103| apostolique acquièrent leur domicile là où est située la maison 13 1, 0, 104| 104 - Les époux ont un domicile ou un quasi-domicile commun; 14 1, 0, 104| peuvent avoir chacun leur domicile ou quasi-domicile propre.~ 15 1, 0, 105| mineur a nécessairement le domicile ou le quasi-domicile  de  16 1, 0, 105| il peut aussi acquérir un domicile propre.~ ~§ 2. Qui, pour 17 1, 0, 105| tutelle ou curatelle, a le domicile ou le quasi-domicile du 18 1, 0, 106| Can. 106 - Le domicile ou le quasi-domicile se 19 1, 0, 107| Can. 107 - § 1. Tant le domicile que le quasi-domicile désignent 20 1, 0, 107| fait.~ ~§ 3. Qui n'a qu'un domicile ou un quasi-domicile diocésain 21 1, 0, 166| valable si elle est faite au domicile de l'électeur, à son quasi-domicile 22 2, 2, 352| Vice-Doyen n'ont pas de domicile à Rome, ils doivent en acquérir 23 2, 2, 498| aux autres prêtres qui ont domicile ou quasi-domicile dans le 24 4, 1, 967| incardination ou du lieu où ils ont domicile, peuvent exercer partout 25 4, 1, 971| prêtre, même qui aurait domicile ou quasi-domicile dans son 26 4, 1, 975| ou encore par la perte du domicile.~ 27 4, 1, 1016| lequel le candidat a son domicile, ou celui du diocèse au 28 4, 1, 1115| autre des contractants a domicile ou quasi-domicile ou résidence 29 7, 1, 1408| devant le tribunal de son domicile ou de son quasi-domicile.~ 30 7, 1, 1409| La personne dont ni le domicile ou le quasi-domicile, ni 31 7, 1, 1413| devant le tribunal du dernier domicile ou quasi-domicile ou de 32 7, 2, 1504| procédure;~4  indiquer le domicile ou le quasi-domicile du 33 7, 3, 1673| appelée en la cause a son domicile ou quasi-domicile;~3  le 34 7, 3, 1673| lieu où le demandeur a son domicile, pourvu que les deux parties 35 7, 3, 1673| le Vicaire judiciaire du domicile de la partie appelée y consente 36 7, 3, 1673| le Vicaire judiciaire du domicile de la partie appelée qui 37 7, 3, 1699| est l'Évêque diocésain du domicile ou du quasi-domicile du


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