Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
décrète 3
décrétée 1
décréter 1
décrets 37
dedans 1
dedicace 1
dédicace 10
Fréquence    [«  »]
37 âmes
37 chrétienne
37 constitué
37 décrets
37 domicile
37 expresse
37 iii
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
décrets
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0 | TITRE III~LES DÉCRETS GÉNÉRAUX ET LES INSTRUCTIONS ( 2 1, 0, 29| Can. 29 - Les décrets généraux, par lesquels le 3 1, 0, 31| leur compétence, porter des décrets généraux exécutoires qui 4 1, 0, 31| délai de mise en vigueur des décrets dont il s'agit au § 1, il 5 1, 0, 32| Can. 32 - Les décrets généraux exécutoires obligent 6 1, 0, 32| soumis aux lois dont ces décrets déterminent les modalités 7 1, 0, 33| Can. 33 - § 1. Les décrets généraux exécutoires, même 8 1, 0, 33| aucune valeur.~ ~§ 2. Ces décrets perdent leur force quand 9 1, 0 | CHAPITRE II~LES DÉCRETS ET LES PRÉCEPTES PARTICULIERS~ ~ 10 1, 0, 53| Can. 53 - Si des décrets se contredisent, le décret 11 2, 2, 338| dissoudre, et d'en approuver les décrets.~ ~§ 2. Il lui appartient 12 2, 2, 341| Can. 341 - § 1. Les décrets du Concile OEcuménique n' 13 2, 2, 341| valeur obligatoire, les décrets que porte le Collège des 14 2, 2, 343| questions ni de porter des décrets, à moins que, dans des cas 15 2, 2, 446| au Siège Apostolique; les décrets édictés par le concile ne 16 2, 2, 446| mode de promulgation des décrets et les délais dans lesquels 17 2, 2, 446| délais dans lesquels les décrets promulgués entreront en 18 2, 2, 455| Évêques ne peut porter de décrets généraux que pour les affaires 19 2, 2, 455| elle-même.~§ 2. Pour que les décrets dont il s'agit au § 1 soient 20 2, 2, 455| à partir de laquelle les décrets entrent en vigueur seront 21 2, 2, 456| conférence ainsi que ses décrets seront transmis par le président 22 2, 2, 456| il puisse reconnaître les décrets s'il y en a.~ 23 2, 2, 458| rapports des actes et des décrets de l'assemblée plénière 24 2, 2, 466| les déclarations et les décrets du synode qui ne peuvent 25 2, 2, 467| des déclarations et des décrets du synode au Métropolitain 26 2, 2, 484| juridiques concernant les décrets, les ordonnances, les  obligations 27 3, 0, 754| les constitutions et les décrets que porte l'autorité légitime 28 3, 0, 828| rééditer des collections de décrets ou d'actes éditées par l' 29 6, 1, 1353| sentences judiciaires ou des décrets qui infligent ou déclarent 30 7, 2, 1509| notification des citations, décrets, sentences et autres actes 31 7, 2, 1617| outre la sentence, sont des décrets qui, s'ils ne sont pas de 32 7, 4, 1718| décision.~§ 3. Pour prendre les décrets dont il s'agit aux §§ 1 33 7, 4, 1719| 1719 - Les actes et les décrets de l'Ordinaire qui ouvrent 34 7, 5 | I~LE RECOURS CONTRE LES DÉCRETS ADMINISTRATIFS (Cann. 1732 – 35 7, 5, 1732| dispositions concernant les décrets contenues dans les canons 36 7, 5, 1732| jugement, à l'exception des décrets portés par le Pontife Romain 37 7, 5, 1734| présenter à l'Évêque contre des décrets portés par des autorités


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