Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
constate 2
constaté 2
constitue 13
constitué 37
constituee 1
constituée 9
constituées 11
Fréquence    [«  »]
38 nécessité
37 âmes
37 chrétienne
37 constitué
37 décrets
37 domicile
37 expresse
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
constitué
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 96| Église du Christ et y est constitué comme personne avec les 2 1, 0, 115| personnes, qui doit être constitué d'au moins trois personnes, 3 2, 2, 406| au can. 403, § 2, sera  constitué Vicaire général par l'Évêque 4 2, 2, 475| Vicaire général doit être constitué par l'Évêque diocésain:  5 2, 2, 475| seul Vicaire général sera constitué, à moins que l'étendue du 6 2, 2, 479| groupe pour lesquels il a été constitué, à l'exception des causes 7 2, 2, 482| Dans chaque curie sera constitué un chancelier dont la fonction 8 2, 2, 492| Dans chaque diocèse sera constitué le conseil pour les affaires 9 2, 2, 494| faire, à partir du fonds constitué dans le diocèse, les dépenses 10 2, 2, 495| Dans chaque diocèse sera constitué le conseil presbytéral, 11 2, 2, 502| un nouveau collège soit constitué.~§ 2. L'Évêque diocésain 12 2, 2, 502| collège n'a pas encore été constitué, c'est le prêtre le plus 13 2, 2, 511| pastorales le suggèrent, sera constitué le conseil pastoral auquel 14 2, 2, 513| Le conseil pastoral est constitué pour un temps selon les 15 2, 2, 521| curé, il faut qu'il soit constitué dans l'ordre sacré du presbytérat.~§ 16 2, 2, 536| un conseil pastoral sera constitué dans chaque paroisse, présidé 17 2, 2, 538| 522, le curé avait été constitué pour un temps déterminé.~§ 18 2, 2, 545| vicaire paroissial peut être constitué pour collaborer à l'ensemble 19 2, 2, 546| validement, il faut qu'il soit constitué dans l'ordre sacré du presbytérat.~ 20 2, 2, 547| vicaire paroissial sera constitué, ainsi que le vicaire forain, 21 2, 2, 549| administrateur paroissial n'ait été constitué, les dispositions du can. 22 2, 2, 550| la paroisse ou, s'il est constitué pour plusieurs paroisses 23 2, 3, 636| distinct du Supérieur majeur et constitué selon le droit propre, qui 24 4, 1, 978| médecin, et qu'il a été constitué par Dieu ministre aussi 25 4, 1, 984| exclu.~§ 2. Celui qui est constitué en autorité ne peut en aucune 26 6, 1, 1333| autorité du Supérieur qui a constitué la peine; 2 le droit de 27 7, 1, 1425| collège ne pouvait être constitué, la conférence des Évêques 28 7, 1, 1430| les causes pénales, sera constitué dans chaque diocèse le promoteur 29 7, 1, 1432| ou sa dissolution, sera constitué dans  chaque diocèse le 30 7, 1, 1439| première instance a été constitué pour plusieurs diocèses 31 7, 1, 1441| deuxième instance doit être constitué de la même manière que le 32 7, 1, 1443| Le tribunal ordinaire constitué par le Pontife Romain pour 33 7, 1, 1477| Can. 1477 - Même s'il a constitué avocat ou procureur, le 34 7, 1, 1478| sinon, par le curateur constitué par le juge.           § 35 7, 4, 1721| le promoteur de justice constitué auprès de ce tribunal tient 36 7, 4, 1723| que l'accusé n'aura pas constitué le sien.~ 37 7, 5, 1733| Évêques peut décider que soit constitué de manière stable dans chaque


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