Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
préside 9
présidé 2
présidence 4
président 36
présider 6
présidera 2
présomption 6
Fréquence    [«  »]
36 pendant
36 pontifical
36 présenter
36 président
36 privilège
36 puisse
35 commune
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
président
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 119| suffrages demeurent égaux, le président par son vote peut dirimer 2 1, 0, 166| Can. 166 - § 1. Le président du collège ou du groupe 3 1, 0, 173| suffrages et, en présence du président de l'élection, vérifieront 4 1, 0, 173| moins par le secrétaire, le président et les scrutateurs, et seront 5 1, 0, 176| et proclamée telle par le président du collège ou du groupe, 6 1, 0, 177| notification, doit signifier au président du collège ou du groupe 7 1, 0, 182| huit jours utiles, par le président à l'autorité compétente 8 1, 0, 182| il ne soit prouvé que le président a été retenu par un juste 9 2, 2, 377| est rattaché, ainsi que du président de la conférence des Évêques; 10 2, 2, 441| les Évêques diocésains le président du concile plénier, qui 11 2, 2, 444| ils doivent informer le président du concile2. Ceux qui 12 2, 2, 446| concile particulier achevé, le président veillera à ce que tous les 13 2, 2, 452| conférence des Évêques élira son président, déterminera celui qui exercera 14 2, 2, 452| empêchement légitime du président; elle désignera aussi le 15 2, 2, 452| selon les statuts2. Le président de la conférence et, s'il 16 2, 2, 455| ni la conférence ni son président ne peuvent agir au nom de 17 2, 2, 456| décrets seront transmis par le président au Siège Apostolique tant 18 2, 2, 458| lui a été confiée par le président de la conférence ou par 19 2, 2, 509| chapitre lui-même a élu comme président.~§ 2. L'Évêque diocésain 20 3, 0, 833| Apostolique:~  1  devant le président ou son délégué, tous ceux 21 3, 0, 833| synode diocésain; quant au président, il émet cette profession 22 7, 1, 1428| 1428 - § 1. Le juge ou le président du tribunal collégial peut 23 7, 1, 1429| Can. 1429 - Le président du tribunal collégial doit 24 7, 1, 1429| pour un juste motif, le président du tribunal peut lui en 25 7, 1, 1449| lui-même récusé, c'est l'Évêque président du tribunal qui en traite.~§ 26 7, 1, 1449| membres du tribunal, le président dans un tribunal collégial, 27 7, 1, 1488| des avocats par l'Évêque président du tribunal.~ ~§ 2. Pourront 28 7, 2, 1505| 1. Le juge unique ou le président du tribunal collégial, après 29 7, 2, 1505| libelle a été refusé par le président; cette question du rejet 30 7, 2, 1507| demandeur, le juge ou le président du tribunal doit appeler 31 7, 2, 1590| confier à l'instructeur ou au président.~ 32 7, 2, 1609| Can. 1609 - § 1. Le président du tribunal collégial fixera 33 7, 2, 1609| discussion sous la direction du président du tribunal, surtout pour 34 7, 3, 1677| avoir accepté le libelle, le président ou le ponent procédera à 35 7, 3, 1677| la litiscontestation, le président ou le ponent, dans les dix 36 7, 3, 1677| parties n'opposent rien, le président ou le ponent décide par


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