Le Saint-Siège
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Alphabétique    [«  »]
assisterait 1
assisteront 1
associant 1
association 36
associations 59
associé 1
associer 3
Fréquence    [«  »]
37 particuliers
37 veillera
36 afin
36 association
36 autorisation
36 danger
36 donnée
Code de Droit Canonique


IntraText - Concordances
association
   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 120| s'éteint également si l'association est dissoute conformément 2 2, 1, 299| associations privées.~ ~§ 3. Aucune association privée de fidèles n'est 3 2, 1, 300| Can. 300 - Aucune association ne prendra le nom de «catholique» 4 2, 1, 304| but ou l'objet social de l'association, le siège, le gouvernement 5 2, 1, 306| spirituelles accordées à une association, il faut et il suffit que, 6 2, 1, 306| les statuts propres de l'association, elle y ait été validement 7 2, 1, 307| selon les statuts de chaque association.~ ~§ 2. Une même personne 8 2, 1, 308| légitimement inscrit à une association n'en sera renvoyé à moins 9 2, 1, 309| particulières concernant l'association elle-même, de tenir des 10 2, 1, 310| Can. 310 - Une association privée qui ne serait pas 11 2, 1, 312| validement dans un diocèse une association ou une section d'association, 12 2, 1, 312| association ou une section d'association, même en vertu d'un privilège 13 2, 1, 312| ou l'église y annexée une association propre à cet institut. ~ 14 2, 1, 313| Can. 313 - L'association publique comme la confédération 15 2, 1, 314| 314 - Les statuts de toute association publique, ainsi que leur 16 2, 1, 314| revient l'érection de l'association selon le can. 312, § 1. ~ 17 2, 1, 316| monition, renvoyées de l'association, en respectant les statuts 18 2, 1, 317| confirmer le modérateur de l'association publique élu par celle-ci, 19 2, 1, 317| les officiers majeurs de l'association.~ ~§ 2. La règle du § 1 20 2, 1, 318| provisoirement en son nom l'association.~ ~§ 2. Celui qui a nommé 21 2, 1, 318| écarter le modérateur d'une association publique, après avoir cependant 22 2, 1, 318| les officiers majeurs de l'association selon les statuts; celui 23 2, 1, 319| Can. 319 - § 1. L'association publique légitimement érigée, 24 2, 1, 320| Évêque diocésain.~ ~§ 3. L'association publique ne doit pas être 25 2, 1, 322| Can. 322 - § 1. Une association privée de fidèles peut acquérir 26 2, 1, 322| can. 212.~ ~§ 2. Aucune association privée de fidèles ne peut 27 2, 1, 322| pas la nature privée de l'association.~ 28 2, 1, 324| Can. 324 - § 1. L'association privée de fidèles désigne 29 2, 1, 324| selon les statuts.~ ~§ 2. L'association privée de fidèles peut librement 30 2, 1, 325| Can. 325 - § 1. L'association privée de fidèles administre 31 2, 1, 325| soient employés aux buts de l'association.~ ~§ 2. Elle est soumise 32 2, 1, 326| Can. 326 - § 1. L'association privée de fidèles s'éteint 33 2, 1, 326| destination des biens d'une association éteinte doit être déterminée 34 2, 3, 614| puisse découler de cette association.~ 35 5, 0, 1274| cooperation ou meme par une association adaptee, constituee pour 36 6, 2, 1374| 1374 - Qui s'inscrit à une association qui conspire contre l'Église


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